OFFICIELS : HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - Conseil municipal - Lundi 18 septembre 2017 à 18h - ORDRE DU JOUR

18-09-17 : HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - Conseil municipal - Lundi 18 septembre 2017 à 18h - ORDRE DU JOUR

La séance du Conseil Municipal aura lieu le :

Lundi 18 septembre 2017 à 18 heures

salle du Conseil Municipal


ORDRE DU JOUR 


1 - Adoption des comptes-rendus des séances du conseil municipal du 22 mai et 30 juin 2017

2 - compte-rendu de décisions prises en vertu des article s L.2122-22 et L.2122-23 du code Général des collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l'article L.2122-22 du même code

3 - Conseils de quartier de Tarbes - Renouvellement

4 - Association Tarbes Animations - Désignation des délégués du conseil municipal.

5 - Désignation des délégués de la Ville dans les commissions municipales - Délibération modificative.

6 - Désignation des délégués de la Ville dans les commissions extra-municipales - Délibération modificative.

7 - Attribution de compensation versée par la communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées, dans le cadre du pacte financier et fiscal. (Cion Finances - développement économique - Intercommunalité - Administration générale - commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

8 - Budget principal 2017. Octroi de subventions exceptionnelles (cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

9 - Budget Principal 2017 . Décision modificative  n°4 (cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

10 - Budget annexe Eau et Assainissement 2017. Décision modificative n°3
(cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

11 - Budget annexe espace Brauhauban 2017. Décision modificativen°2
(cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

12 - convention de mise à disposition d'un recueil des données pour les demandes de cartes nationales d'identité (CNI) et passeports. (cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

13 -  Rapport annuel d'exécution du délégataire pour l'exploitation du parc de stationnement Verdun. (commission consultative des services Publics Locaux du07/09/2017  et cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017) 

14 - Location d'un appartement situé 68 rue du régiment de Bigorre à Tarbes.  Fixation du montant du loyer. ( Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique -  Politiques contractuelles du 07/09/2017)

15 - Maintenance et conduite des installations de chauffage, production d'eau chaude sanitaire, contrôle légionelles, climatisation, équipements et installations  atypiques, autorisation au maire à signer I'avenant n°1.(cion d'Appel d'Offres du 05/09/2017, cion Finances - Développement économique - Intercommunalité -  Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017 et Cion Travaux du 12/09/2017).

16 - Remplacement de réseaux. Traversée de cours d'eau par fonçage; reconstruction poste de relevage. Lotissennent Lalette. Autorisation au maire à signer I'avenant n°1 au lot n°1. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017 et cion Travaux du 12/09/2017).

17 - Prestations de service de télécommunications voix et données et accès internet. Autorisation au maire de signer I'avenant n°1 aulot n° 2. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

18 - Grosses réparations bâtiments. Autorisation au maire de signer I'avenant n°1 au lot n°6. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du07/09/2017 et Cion Travaux du 12/09/2017).

19 - Don de bouteilles " Eau de Tarbes, eau de table, Tarbes ville durable ". (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 07/09/2017)

20 - Salle d'exposition du Carmel : saison 2017-2019. (Cion Culture et musées du 30/08/2017).

21 - Exposition itinérante "Voyage romantique dans les pyrénées". (Cion Culture et musées du 30/08/2017)

22 - Exposition en partenariat avec le Parvis scène nationale "Sans tambour ni trompette". (Cion Culture et musées du 30/08/2017)

23 - collection du carmel : acquisition d'une oeuvre de Hom N'guyen. (Cion Culture et musées du 30/08/2017)

 

24 - Collection de Beaux-Arts. Acquisition d'oeuvres de Jeane Saliceti (Cion Culture et musées du 30/08/2017)

25 -Tarification du catalogue hussards . (Cion Culture et musées du 30/08/2017)

26 - Journées européennes du Patrimoine 2017. (Cion Culture et musées du 30/08/2017)

27 - Acquisition des parcelles cadastrées CK Nnos 102, 502 et 762 situées rue François Marquès  par rétrocession de la SAFER. (Cion urbanisme - Architecture  et Infrastructures culturelles - Logement du 23/08/2017)

28 - Quartier de l'Arsena|. Déclassement / désaffectation d'une portion de l'avenue des tilleuls et cession des emprises désaffectées. Annulation partielle de la dé|ibération du conseil municipal du 19 décembre 2011 . (cion urbanisme - Architecture et infrastructures culturelles - Logement du 23/08/2017).

29 - Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle privée communale AZ n° 216 au profit de la SARL STAP EVADOUR. (Cion Urbanisme - Architecture et infrastructures culturelles - Logement du 23/08/2017)

30 - Convention entre la commune de Tarbes et I'association PARLEM. Avenant n °11. Délibération modificative. (Cion Education - Jeunesse - Université - service public de la restauration du 05/09/2017).

31 - Projet Educatif Local. convention 2017/2018 avec I'association PORTES OUVERTES. (Cion Education - Jeunesse - université - service public de la restauration du 05/09/2017).

32 - Convention d'externalisation d'une classe de I'unité d'enseignement de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique Lagarrigue à l'école primaire Théophile Gautier de Tarbes. (Cion Education - Jeunesse - université - service public de la restauration du 05l09l2017)

33 - Rencontres formations, métiers 2018. Demande de subventions. (Cion Education - Jeunesse - université - service public de la restauration du 05/09/2017).

34 - Travaux de rénovation de l'Arcouade, centre Jean Lassalle. Demande de subventions (Cion Education - Jeunesse - université - service public de la restauration du 05/09/2017) 

35 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux useées ( année 2016). (Cion consultative des services Publics Locaux du 07/09/2017, Cion Environnement et développement durabre - Propreté et cadre de vie du 29/08/2017 et Cion Travaux du 12/09/2017).

36 - Présentation du rapport annuel du délégataire. Traitement des eaux usées (année 2016). (Cion consultative des services Publics Locaux du 07/09/2017, Cion Environnement et développement durable - propreté et cadre de vie du 29/08/2017 et Cion Travaux du 12/09/2017).

37 - Taxe de séjour de la commune de Tarbes. Changement de catérgorie des logements de tourisme, chambres d'hôtes et aires de camping-cars. (Cion Commerce artisanat du 09/08/2017)

38 - Remise gracieuse d'occupation du domaine public. Terrasse de l'établissement la Halle gourmande. (Cion Commerce artisanat du 09/08/2017)

39 - Personnel municipal. Modification du tableau des effectifs. (Cion Personnel du 04/09/2017)

40 - Création d'un poste de responsable au développement cutturel. (Cion Personnel du 04/09/2017)

41 - Démarche de prévention des risques psycho-sociaux. Demande de subvention auprès du fonds national de prévention. (Cion Personnel du 04/09/2017).

MAIRIE DE TARBES (12-09-17)     837 vues

 

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