OFFICIELS : TARBES - Conseil municipal - Lundi 22 mai 2017 à 18h - ORDRE DU JOUR

22-05-17 : TARBES - Conseil municipal - Lundi 22 mai 2017 à 18h - ORDRE DU JOUR

La séance du Conseil Municipal aura lieu le :

LUNDI 22 MAI 2017 à 18 HEURES 

salle du Conseil Municipal


ORDRE DU JOUR 


1 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 6 février 2017.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et L. 2122- 23 du code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de I'article L.2122-22 du même code.

3 - Désignation des délégués de la Ville dans les commissions municipales - délibération modificative.

4 - Ecoles maternelles et élémentaires - Nomination des représentants de la ville aux conseils d'école Délibération modificative.

5 - Nomination des représentants de la ville au Conseil d'administration des collèges et des lycées - Délibération modificative.

6 - Désignation des délégués de la ville dans les commissions extra-municipales - Délibération modificative.

7 - Office de Tourisme. Désignation des délégués du Conseil municipal. Délibération modificative.

8 - Comptes de gestion du Receveur municipal - Budget principal et budgets annexes.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

9 - Compte administratif 2016 - Budget principal - Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

10 - Bilan des acquisitions et des cessions d'immeubles et de droits réels immobiliers. Année 2016.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

11 - Compte administratif 2016 - Budget annexe de l'Eau et de I'Assainissement - Approbation et affectation du résultat. (Cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

12 - Compte administratif 2016 Budget annexe Espace Brauhauban - Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelle  du 15/05/2017) 

13 - Compte administratif 2016 - Budget annexe de I'Arsenal - Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

14 - Compte administratif 2016 - Buciget annexe de la Restauration collective - Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

15 - Budget principal 2017 - octroi de subventions exceptionneiles.
(Cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générafe - Commande publique - Politiques contractuelles du 15t0512017)

16 - Budget principa! 2017 - Décision modificative n°2.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration Générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

17 - Budget annexe Eau et Assainissement 2017 - Décision modificative no 1. (Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

18 - Budget annexe Espace Brauhauban 2017 - Décision modificative n°1.
(Cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

19 - Budget annexe de l'Arsenal2017 - Décision modificative n°1 .
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 1510512017)

20 - Budget annexe de la Restauration collective 2017 - Décision modificative n°1.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

21 - Octroi de I'indemnité de conseil au Receveur municipal.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

22 - 77e Salon des Arts de Tarbes et de la Bigorre. Subvention exceptionnelle. (Cion Finances - Développement économique - lntercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017) 

23 - Travaux de grosses réparations de voirie, autorisation au Maire de signer le marché. (Cion Travaux du 6/1212016, Cion des Marchés Publics de Travaux du 910512017 et Cion Finances Développement économique Intercommunalité Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

24 - Adhésion au groupement de commande ville de Tarbes et CCAS de Tarbes pour les travaux de grosses réparations dans les bâtiments.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

25 - Adhésion au groupement de commande ville de Tarbes et CCAS de Tarbes pour les marchés de repérage, de détection et de prévention des risques liés à I'amiante, au plomb et au radon.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

26 - Contrat Régional Unique 2015-2017/2020. Aménagement de l'îlot du stade quartier Laubadère : demande de subventions.
(Cion Sport et équipements sportifs du 09/05/2017 et Cion Finances Développement économique Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

27 - Appel à projets 2017 du Conseil départemental pour le développement territorial. Réhabilitation/requalification du haras de Tarbes.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/052017)

28 - Appel à projets pour la dynamisation des communes urbaines du Conseil départemental des Hautes-Pyrénées. Rénovation de la Halle Marcadieu.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

29 - Protection fonctionnelle d'un agent de police municipale.
(Cion Finances - Développement économique - Intercommunalité - Administration générale - Commande publique - Politiques contractuelles du 15/05/2017)

30 - Rapport 2016 de la Commission Communale pour I'Accessibilité.
(Cion Solidarité - Action sociale - Politique de la ville - Handicap du 19/04/2017)

31 - Aides exceptionnelles aux associations sportives. (Cion Sport et équipements sportifs du 09/05/2017)

32 - Demande de subvention auprès de I'Association de soutien du Théâtre Privé pour la saison 2017-2018.
(Cion Culture et musées du 19 avril 2017)

33 - Adhésion à la Fédération Pyramid. (Cion Culture et musées du 19 avril2017)

34 - Programmation de la 12e édition du Pari Passion. (Cion Culture et musées du 19 avril 2017) 

35 - Partenariat avec I'Association des Clients et des sociétaires de la Banque populaire occitane.
(Cion Cufture et musées du 19 avril 2017)

36 - Nouveaux produits dérivés pour la boutique des musées. (Cion Culture et musées du 19 avril2017)

37 - Fromotion des musées : nouvelle politique tarifaire. (Cion Culture et musées du 19 avril 2017)

38 - Partenariat avec Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement - La boutique des Pyrénées.
(Cion Culture et musées du 19 avril 2017)

39 - Programmation culturelle estivale 2017 dans les parcs et jardins. (Cion Culture et musées du 19 avril 2017)

40 - Quartier de I'Arsenal- cession du bâtiment 155 à deux sociétés civiles immobilières.
(Cion Urbanisme - Architecture et infrastructures culturelles - Logement du 04/05/2017)

41 - Echange de parcelles sans soulte entre la ville de Tarbes et I'OPH 65.
(Cion Urbanisme - Architecture et infrastructures culturelles - Logement du 04/05/2017)

42 - Journée de fin d'année des écoles élémentaires publiques et privées de la ville - Gratuité du Petit train.
(Cion Sécurité et Salubrité publique - Relations extérieures du 3 avril 2017)

43 - Sécurité publique - Caméras piétons - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).
(Cion Sécurité et Salubrité publique - Relations extérieures du 3 avril 2017)

44 - Activité commerciale sur le domaine public - Fixation d'une durée minimale d'exercice pour bénéficier du droit de présentation.
(Cion Commerce - Artisanat - Marchés - Foires du 26/04/2017)

45 - Modification et création de tarifs d'occupation du domaine public - Animations. (Cion Commerce - Artisanat - Marchés - Foires du 26/04/2017)

46 - Redevance d'Occupation du Domaine Public - Remise gracieuse. (Cion Commerce - Artisanat - Marchés - Foires du 26/04/2017) 

VILLE DE TARBES (16-05-17)     1255 vues

 

Occitanie Tribune
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