Cahors - LOT - CAHORS - Prochaine séance du Conseil municipal mardi 2 juillet 2019
Par VILLE DE CAHORS, le 25 Juin 2019
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 2 juillet 2019 prochain. 23 délibérations sont à l’ordre du jour.
La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°1 - budget annexe Location Locaux Usage Professionnels 2019
2. Adoption de la décision modificative n°2 - budget principal 2019
COEUR DE VILLE - DEVELOPPEMENT
3. Garantie d’emprunt Polygone – Résidence Frédéric Suisse
4. Programme Action Coeur de Ville - Appel à projets national « Réinventons nos coeurs de Ville » – modalités de la procédure d’appel à projets local sur le site du Palais de Via à Cahors
5. Approbation du nouveau règlement de la Halle de Cahors
6. Ajustement de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement - Aménagement de l’espace public Bessières
VOIRIE
7. Aménagement de la rue Baudel – Participation financière de la ville de Cahors
BÂTIMENTS
8. Amélioration énergétique des bâtiments - Remplacement des chaudières de l’Espace Clément Marot - Convention de participation financière
SOLIDARITES
9. Commission Communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH) - Rapport annuel
FONCIER
10. Cession de parcelles appartenant à la commune de Cahors, situées Travers de Reboye et cadastrées section AB n° 120 et 123
11. Acquisition de la parcelle cadastrée section BP n° 215p en vue de l’élargissement de la rue de la Poudrière
12. Acquisition de la parcelle cadastrée section BP n° 216p en vue de l’élargissement de la rue de la Poudrière
ADMINISTRATION GENERALE
13. Protocole transactionnel entre l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) et la Ville de Cahors – Fouilles archéologiques parking de l’Amphithéâtre
14. Accord local de recomposition du Conseil communautaire du Grand Cahors pour le mandat 2020-2026
15. Domiciliation de la société SNC MAIGNEL dans les locaux commerciaux de la Brasserie « La Comédie »
16. Marché public alloti d’assurances - Autorisation du lancement de la procédure, autorisation de signature du marché
MARCHES PUBLICS
17. Groupement de commande pour l’acquisition, l’installation, le paramétrage, la formation et la maintenance d’un progiciel de Gestion Electronique de courrier et documentaire entre la Ville de Cahors, la Communauté du Grand Cahors, le CCAS de Cahors, le CIAS du Grand Cahors, l’EPIC Régie d’Equipements Culturels et le Syndicat Mixte Ouvert de Cahors Sud – Constitution et Adhésion au groupement
EAU
18. Autorisation de signature des marches d’acquisition de compteurs et système de radio relève pour la ville
DRH
19. Mise en place du télétravail
20. Actualisation tableau des effectifs
21. Refonte du Régime Indemnitaire pour mise en oeuvre du RIFSEEP et actualisation du Pacte de Solidarité
CULTURE
22. Adhésion à l’Association Dynamo
23. Adhésion à l’Association Pyramid
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