Hérault - Présentation des résultats 2023 de la direction régionale des douanes de Montpellier

Eléments bilan 2023 DOUANE MONTPELLIER

Présentation des résultats 2023 de la direction régionale des douanes de Montpellier

En 2023, l’action des services douaniers de la direction régionale des douanes de Montpellier a été particulièrement marquante en matière de tabac avec plus de 2 000 kg saisi. Une tendance qui se confirme depuis quelques années en raison de l’explosion du marché parallèle dans la région.

L’année 2023, a également été marquée par la saisie de plus de 3 300 kg de stupéfiants

La douane s’engage dans la lutte contre toutes les fraudes

• Stupéfiants 3 354 kg saisis, presque exclusivement du cannabis sous toutes les formes (résine, pollen, herbe)

Le 14 décembre 2023, une vaste opération de contrôle routier sur l’A709 a permis de découvrir plus de 700 kg de cannabis. Ces marchandises étaient dissimulées à l’intérieur d’un chargement de 88 caisses-palettes « palox » plastiques vides. Le chien de service spécialisé dans la recherche de produits stupéfiants a montré un vif intérêt au niveau des portes arrières de la remorque. La fouille de celle-ci a mené à la découverte de 731 kg de pollen de cannabis représentant une valeur de 7 316 000 €.

• Tabac de contrebande : 2 200 kg saisis (dont 8 110 cartouches de cigarettes)
Le 21 avril 2023, en contrôle sur l’A9, la brigade de surveillance de Nîmes, découvre près de 50 kg de tabac dans un véhicule léger. Le contrôle réalisé et la fouille effectuée ont permis de découvrir 245 cartouches de cigarettes dissimulé sous le plancher du véhicule dans uns cache spécialement aménagement.

• Contrefaçon : 135 844 articles saisis
En cinq contrôles entre le 10 et le 26 octobre 2023, le bureau principal de Sète a saisi 17720articles textiles contrefaisants des marques de luxe, dissimulés dans le fret en provenance de Turquie et destinés au marché français.

• Fraudes financières : 169 constatations de manquement à l’obligation déclarative dont neuf cas de blanchiment

Le 06 janvier 2023, à l’initiative de l’équipe motard de la brigade de surveillance intérieure de Montpellier, contrôle d’un véhicule de type pick-up dans le sens nord/sud. Le contrôle de ce véhicule permet la découverte d’une cache aménagée dans la paroi du caisson intérieur de la benne, où sont dissimulés des billets de banque dans des sacs thermo-soudés pour un montant de 53 500 €.

• Montant droits et taxes redressés : 31 049 723 €
Suite à une enquête menée par le service régional d’enquête de Montpellier, sur des sites de collecte et de traitement de déchets, une minoration d’assiette de la TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes) sur les déchets non dangereux est constatée. L’étude des documents comptables des sites contrôlés a permis de déterminer des minorations d’assiette de 84,99 tonnes de déchets et a conduit à la notification d’un recouvrement de 2 879 558 €.

La douane facilite et sécurise les échanges commerciaux

Entreprises accompagnées : 272 dont 69 ayant fait l’objet d’un entretien personnalisé

Entreprises certifiées : 17 OEA

Photos Douane Francaise

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