Béziers - L'ordre du jour du prochain conseil de l'Agglo Béziers Méditerranée

Ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se déroulera le lundi 16 mai à 18h à la salle La Parenthèse à Servian.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MAI 2022 

ORDRE DU JOUR  

0- Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président, en vertu de la délégation de compétences accordée par la délibération n°308 du 15 novembre 2021, pour la période du 8 mars au 15 avril 2022 (Robert MENARD)  

1- Soutien au projet Studios Occitanie Méditerranée (SOM), domaine de Bayssan à Béziers (Robert MENARD)  

I - SERVICES ADMINISTRATIFS :  

A - Finances : 

2- Approbation du compte de gestion 2021 du Budget principal (Robert GELY)  3- Approbation du compte de gestion 2021 du Budget annexe "Assainissement" (Robert GELY)  4- Approbation du compte de gestion 2021 du Budget annexe "Eau" (Robert GELY)  5- Approbation du compte de gestion 2021 du Budget annexe "Transport" (Robert GELY)  6- Approbation du compte de gestion 2021 du Budget annexe "Ports" (Robert GELY)  7- Approbation du compte de gestion 2021 du Budget annexe "Photovoltaïque" (Robert GELY)  8- Compte administratif 2021 du Budget Principal (Robert GELY)  

9- Compte administratif 2021 du Budget annexe "Assainissement" (Robert GELY)  10- Compte administratif 2021 du Budget annexe "Eau" (Robert GELY)  

11- Compte administratif 2021: Budget annexe "Transport" (Robert GELY)  12- Compte administratif 2021: Budget annexe "Ports" (Robert GELY)  

13- Compte administratif 2021: Budget annexe "Photovoltaïque" (Robert GELY)  14- Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget Principal (Robert GELY)  15- Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget annexe "Assainissement" (Robert GELY)  16- Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget annexe "Eau" (Robert GELY)  17- Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget annexe "Transport" (Robert GELY)  18- Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget annexe "Ports" (Robert GELY)  19- Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget annexe "Photovoltaïque" (Robert GELY)  

20- Délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement - Budget Principal (Robert GELY)  

21- Délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement - Budget annexe "Assainissement" (Robert GELY)

22- Délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement - Budget annexe "Eau" (Robert GELY)  

23- Délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement - Budget annexe "Transport" (Robert GELY)  

24- Délibération annuelle des autorisations de programme/crédits de paiement - Budget annexe "Ports" (Robert GELY)  

25- Décision modificative n°1 - Budget Principal (Robert GELY)  

26- Décision modificative n°2 - Budget annexe "Assainissement" (Robert GELY)  27- Décision modificative n°2 - Budget annexe "Eau" (Robert GELY)  

28- Décision modificative n°2 - Budget annexe "Transport" (Robert GELY)  29- Décision modificative n°2 - Budget annexe "Ports" (Robert GELY)  

30- Décision modificative n°1 - Budget annexe "Photovoltaïque" (Robert GELY)  

31- Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme - approbation de la nouvelle convention portant mise en commun du service suite à la modification du mode de calcul des participations - autorisations de signature (Robert GELY)  

32- Attributions de compensation de fonctionnement provisoires 2022: nouveaux montants (Robert GELY)  

B - Juridique : 

33- Convention cadre - Application de la théorie de l'imprévision ressortant du Code de la commande publique - Approbation de la convention cadre et autorisation de signature (Robert GELY)  

C - Ressources humaines :  

34- Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité social territorial (Robert MENARD)  

35- Adoption de la charte d'expérimentation du télétravail (Robert MENARD)  36- Mise à jour du tableau des emplois 2022 (Robert MENARD)  

D - Habitat et solidarités : 

37- Garantie d'emprunt sollicitée par FDI HABITAT pour l'opération " Résidence Eden " pour le prêt d'un montant total de 2 536 401.00 euros : financement de l'opération de construction de 23 Logements Locatifs Sociaux (15 PLUS/ 8 PLAI), située Impasse Casse Diable à Sauvian (Fabrice SOLANS)  

38- Garantie d'emprunt sollicitée par UN TOIT POUR TOUS SA HLM pour l'opération " Casa Attica " pour le prêt d'un montant total de 484 655.00 euros : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux (3 PLUS / 2 PLAI), située Avenue Paul Vidal à Sauvian (Fabrice SOLANS) 

39- Garantie d'emprunt sollicitée par FDI HABITAT pour l'opération ' Résidence Emporia ' pour le prêt d'un montant total de 4 229 353.00 euros : financement de l'opération de construction de 32 logements collectifs en Prêt Social Location Accession (32 PSLA), située 38, rue d'Austerlitz à Béziers (Fabrice SOLANS)  

40- Avenant n°2 à l'Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain " Action Cœur de Ville " (Fabrice SOLANS)  

41- Complément de la délibération n°CC-2022-04-2 / 20 du 04/04/2022 - Règlement d'attribution des aides intercommunales complémentaires unique (Fabrice SOLANS)  

42- Aire d'accueil de grand passage de Sérignan - Modification du règlement intérieur et de la tarification (Christophe PASTOR)  

E - Développement économique : 

43- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil des études et de la vie universitaire de l'université Paul VALERY (Christophe THOMAS)  

44- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil d'administration de l'Institut Universitaire de Technologie de Béziers (Christophe THOMAS)  

45- Attribution d'une subvention à l'association BGE Ouest Hérault - Convention pluriannuelle de partenariat - Autorisation de signature (Christophe THOMAS)  

46- Acquisition d'actions au capital de la société anonyme d'économie locale Viaterra (Christophe THOMAS)  

47- Subvention à l'Université Paul Valéry pour le développement du centre Du Guesclin - convention de partenariat 2022/2024 - autorisation de signature (Alain BIOLA)  

48- Convention de reversement de fonds dans le cadre du financement de l'extension du Centre Du Guesclin (Alain BIOLA)  

II - SERVICES TECHNIQUES :  

A - Aménagement et transition écologique : 

49- Cession des parcelles AP 243 et AP 35 partie b à Sérignan (Didier BRESSON)  

50- Fonds de soutien aux communes - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Coulobres pour le projet d'aménagement des abords et équipements du complexe - salle des fêtes et médiathèque (Didier BRESSON)  

51- Convention d'occupation du site des Orpellières en vue de la réalisation de travaux de réorganisation des stationnements et de l'accès à la maison des Orpellières - Autorisation de signature (Gérard BOYER)

52- Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement 34 - Adhésion (Gérard BOYER)  B - Cycle de l'eau : 

53- ZAC, lotissements, permis groupés : actualisation du guide des procédures et cahier des prescriptions techniques en vue de l'intégration au patrimoine communautaire des réseaux d'eau potable, d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales (Gérard ABELLA)  

54- Demande de renouvellement de l'arrêté préfectoral d'autorisation de la station d'épuration de Montblanc-Valros (Gérard ABELLA)  

55- Convention de participation financière pour la modification du réseau d'assainissement eaux usées et la sécurisation du réseau eau potable de Sauvian (Gérard ABELLA)  

56- Convention de coopération avec l’Établissement Public Territorial du Bassin du Fleuve Hérault pour la restauration de la Thongue et de la Lène sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Autorisation de signature (Gérard ABELLA)  

57- PAPI d'intention 2021-2022 : Définition d'une stratégie sur les ouvrages littoraux en lien avec la GEMAPI. Portage de l'opération - Modification de la convention avec les EPCI concernés - Approbation (Fabrice SOLANS)  

58- Renouvellement de la convention de financement des investissements sur les réseaux et ouvrages d'eaux pluviales séparatifs - Commune de Villeneuve Les Béziers (Fabrice SOLANS) 

59- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein de la Commission de Suivi de Site pour l'unité d'incinération des boues des graisses de la station d'épuration intercommunale située au lieu dit Plaine Saint Pierre à Béziers (Claude ALLINGRI)  

C - Logistique et équipements : 

60- Reconduction de la vente de documents déclassés de la médiathèque André Malraux (Christophe PASTOR)  

D - Infrastructures et mobilités : 

61- Avenant n°9 - Concession de services sous forme de délégation de service public relative à l'exploitation du réseau de transports urbains - autorisation de signature (Claude ALLINGRI)  

62- Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) - Participation financière au titre de l'année 2022 - Autorisation (Claude ALLINGRI)  

63- Avenant n°1 à la convention de superposition d'affectation entre Voies Navigables de France et l'Agglomération pour l'aménagement de l'itinéraire cycle Eurovélo 8 / La Méditerranée à Vélo - autorisation de signature (Claude ALLINGRI)