Béziers - Séance du conseil Municipal du 23 novembre : l'ordre du jour

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 novembre 2020 APPEL

ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 2 novembre 2020

COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE --------------- COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

• 0 - Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : Robert MENARD

ENVIRONNEMENT

• 1 - Présentation du rapport Développement Durable 2020 Rapporteur : Marc ANDRIEU
• 2 – Dossier retiré
• 3 - Mise à disposition gratuite de parcelles au profit de personnes exerçant une activité d'écopâturage. Rapporteur : Yvon MARTINEZ

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

• 4 - Exonérations loyers commerciaux - COVID 19 Rapporteur : Laurence RUL
• 5 - COVID-19 - Exonération de la redevance de la DSP Bars et buvettes Rapporteur : Benoît D'ABBADIE
• 6 - Occupation du domaine public - redevances - exonérations au titre de l'épidémie COVID 19 Rapporteur : Benoît D'ABBADIE
• 7 - Décision modificative n°3 du budget Principal - Renégociation de dette Rapporteur : Laurence RUL
• 8 - Débat d’orientations budgétaires 2021 - Adoption du rapport pour le Budget primitif 2021 Rapporteur : Laurence RUL

ADMINISTRATION GENERALE

• 9 - Désignation des représentants de la Ville à l'Association de préfiguration du grand site Canal du Midi, du Malpas à Fonseranes Rapporteur : Michel HERAIL
• 10 - Modalités d'attribution de licence III Rapporteur : Michel HERAIL
• 11 - Protocole d'accord avec la SAEM Occitane de Restauration Rapporteur : Luc ZENON

CULTURE

• 12 - Organisation des Allées du Bouquin - Convention Ville de Béziers / association La Foire aux Bouquins. Rapporteur : Elisabeth PISSARRO
• 13 - Convention Commune de Béziers / Association « La Bande à Béziers ». Rapporteur : Elisabeth PISSARRO INTERCOMMUNALITE
• 14 - Création de services communs Rapporteur : Laurence RUL

JURIDIQUE

• 15 - Contentieux taxes foncières - Règlement par transaction Rapporteur : Laurence RUL PERSONNEL
• 16 - Mise à jour du tableau des emplois Rapporteur : Michel HERAIL
• 17 - Revalorisation de la rémunération forfaitaire des agents recenseurs Rapporteur : Michel HERAIL

SCOLAIRE

• 18 - Tarification de la restauration scolaire, péri et extrascolaire Rapporteur : Alberte FREY
• 19 - Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires Rapporteur : Alberte FREY SOCIAL
• 20 - Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et l'association Unis-Cité Rapporteur : Alberte FREY
• 21 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'association Unis-cités Rapporteur : Alberte FREY
• 22 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'association Main dans la main Rapporteur : Alberte FREY URBANISME
• 23 - ZAC DE LA COURONDELLE - Agrément à la cession de l'îlot G2+G3. Rapporteur : Luc ZENON
• 24 - Pôle d’échanges multimodal de la gare SNCF de Béziers - convention de financement des études avant-projet (AVP) du projet de Pôle d’Echanges Multimodal Rapporteur : Luc ZENON

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

• 25 - Participation au dispositif « Fonds de solidarité exceptionnel Occitanie » afin d’aider les entreprises biterroises - Augmentation du budget total Rapporteur : Laurence RUL