Cahors - Conseil Municipal du 11 juin : l'ordre du jour

Séance du Conseil municipal Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le jeudi 11 juin 2020 à 19h.

18 délibérations sont à l’ordre du jour.

En raison de la crise sanitaire et afin de respecter scrupuleusement les mesures imposées de distanciation, la séance aura lieu à l’Espace Valentré, allée des Soupirs. En raison des circonstances liées au Covid-19, l’accès au public à cette séance du Conseil municipal sera possible, mais limitée en fonction de la capacité à respecter les mesures de distanciation.

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

ADMINSTRATION GENERALE

• 1. Délégation du Conseil municipal au Maire en matière de marchés publics, d’accordscadres et des actes y afférents
• 2. Délibération autorisant Monsieur le Maire à ester en justice
• 3. Tarifs locaux/Délégation générale au Maire
• 4. Création de commissions municipales – Election des membres
• 5. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des organismes extérieurs
• 6. Composition du Conseil d’Administration du CCAS - Elections des représentants du Conseil municipal au sein de ce Conseil d’administration
• 7. Renouvellement des membres de la Commission Communale pour l'Accessibilité
• 8. Renouvellement des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• 9. Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent : renouvellement des membres
• 10. Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : renouvellement des membres
• 11. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (SIFA)

COMMUNIQUÉ FONCIER

• 12. Acquisition auprès du Département du Lot de la parcelle sise à Cahors, Place Bessières, cadastrée section BY n° 525 pour 81 m² de contenance cadastrale – Annulation partielle de la délibération n° 10 du Conseil municipal en date du 28 juin 2018
• 13. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2019
• 14. Organisation de la gestion de la propriété de l’immeuble accueillant le cinéma - Adhésion à l’AFUL du Grand PALAIS
• 15. Convention de transfert de gestion de domaine public au profit de la Région Occitanie portant sur une emprise située à Cahors, rue George-Sand, contigüe au Lycée Gaston-Monnerville DRH
• 16. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
• 17. Majoration des Indemnités de fonction des élus 18. Modification du tableau des emplois – création d’un emploi de Gardien-brigadier