OFFICIELS : HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 20 Mai 2019 - Ordre du jour

20-05-19 : HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 20 Mai 2019 - Ordre du jour

1 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 8 avril 2019.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Comptes de gestion 2018 du Receveur municipal – Budget principal et budgets annexes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

4 - Budget annexe de l’Arsenal – Dissolution.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

5 - Compte administratif 2018 – Budget annexe de l’Arsenal – Approbation et affectation du résultat, avec reprise au budget principal.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

6 - Compte administratif 2018 – Budget principal – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

7 - Compte administratif 2018 – Budget annexe Eau et Assainissement – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

8 - Compte administratif 2018 – Budget annexe Espace Brauhauban – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

9 - Compte administratif 2018 – Budget annexe de la Restauration collective – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

10 - Budget principal 2019 - Octroi de subventions à divers groupements.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

11 - Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2019 – Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

12 - Constitution de provisions.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

13 - Budget principal 2019 – Décision modificative n° 2.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

14 - Budget annexe Eau et Assainissement 2019 – Décision modificative n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019 )

15 - Budget annexe Espace Brauhauban 2019 – Décision modificative n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

16 - Budget annexe de la Restauration collective 2019 – Décision modificative n° 1. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

17 - Marché de maintenance des systèmes de copieurs multifonction et de GED pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019 et Cion d’Appel d’Offres du 16/05/2019)

18 - Marché de fourniture de tenues professionnelles de travail et de protection pour la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer l’avenant n° 2 au lot n° 13.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019 et Cion d’Appel d’Offres du 16/05/2019)

19 - Exploitation de deux champs captants et production d’eau potable - Autorisation au maire de signer l’avenant n° 2.
(Cion d’Appel d’Offres du 29/03/2019 et Cion Finances – Développement économique– Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

20 - Marché portant sur l’achat de véhicules neufs – Autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019 et Cion d’Appel d’Offres du 16/05/2019)

21 - Marché portant sur l’achat et la livraison de papeterie scolaire et loisirs créatifs, de jeux, jouets et matériels éducatifs pour la ville de Tarbes et la Caisse des Écoles de la ville de Tarbes – Autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019 et Cion d’Appel d’Offres du 16/05/2019)

22 - Travaux 2019 d’accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public de la ville de Tarbes – Demandes de subventions et approbation du plan de financement.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

23 - Réaménagement de l’entrée historique des Haras, avenue du Régiment de Bigorre : demandes de subventions.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

24 - Aménagement de la rue Brauhauban - Phase 1– Demande de subvention au titre du programme « Action Cœur de Ville ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

25 - Aménagement de la place du Foirail – 4e phase - Demande de subvention au titre du programme « Action Cœur de Ville ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

26 - Aménagement de la rue du Corps Franc Pommiès - Demande de subvention au titre du programme « Action Cœur de Ville ».
et approbation du plan de financement.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

27 - Projets d’étude et de restauration des édifices inscrits ou classés au titre des monuments historiques de la ville de tarbes - demandes de subventions auprès de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) – délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

28 - Convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Nexter Munitions à Tarbes – Avenant n°1 .
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

29 - Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution de gaz naturel sur la commune de Tarbes entre la ville et GRDF.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

30 - Prise de la compétence facultative « Aménagement de la vélo-route V 81 entre Saint Pé-de-Bigorre et Tarbes» par la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes- Pyrénées.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

31 - Création de tarifs pour les chalets de Tarbes en décembre.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

32 - Inauguration du manège couvert rénové du haras : participation d’un pas de 2 du régiment de cavalerie, formation spéciale de la garde républicaine pour une représentation – signature d’une convention
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

33 - Jumelage Tarbes/Altenkirchen – Echanges scolaires – Convention de partenariat avec des établissements scolaires.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 10/05/2019)

34 - Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sport et Équipements sportifs du 25/04/2019)

35 - Soutien à l'association Parvis scène nationale Tarbes Pyrénées et à la Ligue de l'Enseignement des Hautes-Pyrénées.
(Cion Culture et musées du 17/04/19)

36 - Programmation du théâtre municipal les Nouveautés : tarif abonnement musique et danse.
(Cion Culture et musées du 17/04/19)

37 - Saison 2019-2020 : complément de programmation du Pari, fabrique artistique. (Cion Culture et musées du 17/04/19)

38 - Le Pari, saison 2019-2020 : programmation d'ateliers d'éducation artistique et culturelle.
(Cion Culture et musées du 17/04/19)

39 - Partenariat entre la ville de Tarbes et le GIP-Politique de la ville : résidence artistique 2019.
(Cion Culture et musées du 17/04/19)

40 - Un air d'été : programmation dans les parcs et jardins 2019. (Cion Culture et musées du 17/04/19)

41 - Estivales de la photo dans les Hautes-Pyrénées: exposition Willy Ronis. (Cion Culture et musées du 17/04/19)

42 - Tarification de la mise à disposition de la salle d’exposition le Carmel. (Cion Culture et musées du 17/04/19)

43 - Collection hussard: acquisition d'un Dolman. (Cion Culture et musées du 17/04/19)

44 - Performance artistique dans le cadre de la programmation 2018-2019 du Carmel. (Cion Culture et musées du 17/04/19)

45 - Quartier de l’Arsenal – Cession d’une emprise foncière de 17 933 m2 cadastrée AK n° 410 à la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Modification de la délibération du 22 janvier 2018.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 07/05/2019)

46 - Acquisition d’un local et de l’aire de jeux à détacher de la parcelle BS n° 231 et de la parcelle BS n° 19 situées cité Mouysset appartenant à l’OPH 65 - Abrogation de la délibération du 22 janvier 2018.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 07/05/2019)

47 - Cession de la parcelle CI n° 1009 située à Bastillac à la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 07/05/2019)

48 - Renouvellement de la labellisation jardin remarquable du Jardin Massey.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 25/04/2019)

49 - Installation Classée pour la Protection de l'Environnement : pôle de recyclage du SYMAT à Ibos.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 25/04/2019)

50 - Participation au 2e appel à projet dans le cadre du Plan Régional Santé Environnement 3.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 25/04/2019)

51 - Approbation du schéma directeur d’eau potable.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 25/04/2019)

52 - Étude de faisabilité de valorisation des eaux usées traitées de la station d’épuration de Tarbes-Ouest : convention de partenariat et demande de subvention. (Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 25/04/2019)

53 - Participation de la ville aux travaux d'effacement du réseau BT chemin Clair, réalisés par le Syndidat Departemental d'Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux du 07/05/2019)

54 - Délégation de la maîtrise d’ouvrage au Syndicat Départemental d’Énergie des Hautes-Pyrénées pour la rénovation de l’éclairage public á l’occasion des travaux d’enfouissement des réseaux électriques du chemin clair.
(Cion Travaux du 07/05/2019)

55 - Effacement de réseaux de télécommunications chemin Clair réalisé pour Orange en coordination avec le Syndicat Départemental d’Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux du 07/05/2019)

56 - Participation de la ville aux travaux d'effacement du réseau BT rue Dastes, réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux du 07/05/2019)

Ville de TARBES (14-05-19)     7349 vues
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