Tarbes - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU LUNDI 10 DÉCEMBRE 2018

Tarbes - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU LUNDI 10 DÉCEMBRE 2018

Tarbes - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU LUNDI 10 DÉCEMBRE 2018

Par VILLE DE TARBES, le 04 Décembre 2018

Ordre du jour

1 - Adoption du compte-rendu de la séance du 5 novembre 2018.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Désignation des délégués de la ville de Tarbes dans les commissions municipales - Délibération modificative.

4 - Désignation des délégués de la ville de Tarbes dans les commissions extra- municipales - Délibération modificative.

5 - Dénomination du petit théâtre de la maison des associations du quai de l’Adour « Maurice Sarrazin ».

6 - Bilan OPAH et opérations façades.

7 - Débat d’orientations budgétaires pour 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

8 - Participation financière à la régie « Tarbes Expos Pyrénées Congrès ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

9 - Demandes d’admissions en non valeur.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

10 - Budget principal 2018 – Décision modificative n° 5.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

11 - Budget annexe de la Restauration collective 2018 – Décision modificative n° 3. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

12 - Budget annexe Eau et Assainissement 2018 – Décision modificative n° 4.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

13 - Rapport sur l’évolution de l’endettement.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

14 - Autorisations d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du Budget primitif 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du ) 3/12/2018

15 - Révision libre de l’attribution de compensation versée par la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (CATLP).
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

16 - Compétence communautaire en matière de zones d’activités économiques : convention de mise à disposition partielle de services auprès de la Communauté d’Aglommération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Année 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

17 - Autorisation au comptable public pour exécuter les dépenses d’énergie sans mandatement au préalable.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

18 - Marché de stockage, traitement et recyclage des déchets. Autorisation au maire de signer le marché pour le lot n° 4.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018 et Cion Appel d’Offres du 3/12/2018)

19 - Marchés de curage des réseaux d’assainissement. Autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018 et Cion Appel d’Offres du 3/12/2018)

20 - Marché de travaux sur le réseau d’éclairage public et signalisation lumineuse tricolore pour la ville de Tarbes. Autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018 et Cion des Marchés publics de Travaux du 3/12/2018)

21 - Marchés de travaux de grosses réparations et divers aménagements dans les bâtiments communaux pour le compte de la ville de Tarbes. Autorisation au maire de signer les marchés pour les lots n° 1, 2, 7 et 9.
(Cion d’Appel d’Offres du 20/11/2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

22 – Marché portant sur l’achat de véhicules neufs et d’occasion. Autorisation au maire de signer les marchés pour les lots 2, 8 et 9.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018 et Cion d’Appel d’Offres du 3/12/2018)

23 - Convention relative aux modalités de reversement à l’Agence de l’Eau des montants perçus au titre des redevances pour « pollution de l’eau d’origine domestique et pour la modernisation des réseaux de collecte ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

24- Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires de Vic-en-Bigorre - Reversement du solde à la ville de Tarbes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

25 - Aménagement de la place du Foirail – Demande de subvention au titre du programme « Action Cœur de Ville » - Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

26 - Avenue Pierre de Coubertin : aménagement d’un pôle d’échange multimodal. Demande de subvention au titre du programme « Action Cœur de Ville ». Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

27 - Tarbes, ville départ de la 14e étape du Tour de France 2019 - Demande de Subvention.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

28 - Restauration de l’Orgue de l’église de Saint Jean à Tarbes. Demandes de subventions auprès de la Région. Délibération complémentaire.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

29 - Adhésion de la ville de Tarbes à la Fondation du Patrimoine.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

30 - Séjour interaventure – Partenariat financier entre la ville de Tarbes et la ville de Huesca.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018)

31 - École Supérieure d’Art des Pyrénées - Convention de financement 2019 - 2021.

(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018 )

32 - Personnel du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Tarbes – Avenant à la convention de partenariat financier entre la ville de Tarbes et le Centre Communal d’Action Sociale - Année 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018 )

33 – Soutien à la résidence artistique de territoire dans le cadre de l’appel à projet « Culture et Politique de la Ville » et du contrat de ville.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politique de la ville du 3/12/2018 )

34 - Mise à disposition du stand de tir municipal de 25 m - Création de tarif. (Cion Sport et Équipements sportifs du 22/11/2018)

35 - Aide à la pratique Sportive - Carte senior. (Cion Sport et Équipements sportifs du 24/10/2018)

36 - Partenariat dans le cadre du dispositif " résidence- association " de la compagnie Anne ma sœur Anne.
(Cion Culture et musées du 14/11/2018)

37 - Modification de tarifs des produits dérivés des boutiques du service des musées. (Cion Culture et musées du 14/11/2018)

38 - Actions de médiation culturelle dans le cadre de la programmation du Carmel. (Cion Culture et musées du 14/11/2018)

39 - Dépôt temporaire d'objets de la cathédrale dans les réserves du Musée Massey. (Cion Culture et musées du 14/11/2018)

40 - Acquisition de deux œuvres de Jacques Villon pour la maison natale du Maréchal Foch.
(Cion Culture et musées du 14/11/2018)

41 - Convention de partenariat 2018-2019 entre la ville de Lourdes/château-fort - Musée Pyrénéen et la ville de Tarbes/Musée Massey.
(Cion Culture et musées du 14/11/2018)

42 - Partenariat entre l'école nationale d'ingénieurs de Tarbes et la ville de Tarbes. (Cion Culture et musées du 14/11/2018)

43 - Acquisition par la ville de Tarbes d’un lot de copropriété appartenant à la société Promologis et abritant le Foyer des Jeunes Travailleurs.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 21/11/2018)

44 - Cession d’une maison d’habitation et d’une emprise complémentaire à détacher de la parcelle cadastrée AV n° 10.

(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 21/11/2018)

45 - Dénomination de l’impasse : « Lucien BRIET ».
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 21/11/2018)

46 - Régularisation foncière : acquisition d’une emprise de trottoir à détacher de la parcelle cadastrée AN n° 296.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logement du 21/11/2018)

47 - Plan Mercredi - Projet éducatif de territoire - Charte qualité et convention avec les partenaires.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 07/11/2018)

48 - Jeunesse et parentalité - Conventions d'objectifs et de financements entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 07/11/2018)

49 - Contrat de ville 2015-2020 - Conventions entre la ville de Tarbes et le GIP Politique de la Ville.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 07/11/2018)

50 - Convention de mise à disposition d’un bureau à l’association Lacanienne d’entraide psychologique et des humanités. Fixation du tarif.
(Cion Vie associative – Monde combattant du 15/11/2018))

51 - Effacement du réseaux de télécommunications impasse Vignes, réalisé pour Orange en coordination avec le Syndicat Départemental d'Energie des Hautes- Pyrénées.
(Cion Travaux du 13/11/2018)

52 - Participation de la Ville aux travaux d’effacement du réseau BT impasse Vignes, réalisés par le Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux du 13/11/2018)

53 - Délégation de la maîtrise d'ouvrage au Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées pour la rénovation de l'éclairage public, à l'occasion des travaux d'enfouissement des réseaux électriques de l’impasse Vignes.
(Cion Travaux du 13/11/2018)

54 - Attribution de l'étal n° 10 à la halle Brauhauban.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 07/11/2018)

55 - Ouvertures dominicales des commerces 2019.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 07/11/2018)

56 - Personnel municipal : modification du tableau des effectifs.

(Cion Administrative Paritaire de catégorie A, B et C du 20/11/2018 et Cion Personnel du 03/12/2018)

57 - Convention entre la ville de Tarbes et l’Office Municipal des Sports relative à la mise à disposition de deux agents.
(Cion Administrative Paritaire de catégorie C du 20/11/2018 et Cion Personnel du 03/12/2018)

58 - Convention entre la Ville de Tarbes et l’Association Gespe Animation Spectacle relative à la mise à disposition de deux adjoints techniques.
(Cion Administrative Paritaire de catégorie C du 20/11/2018 et Cion Personnel du 03/12/2018)

59 - Renouvellement des conventions de mise à disposition à temps partiel de plusieurs éducateurs des APS et agents municipaux de la ville de Tarbes auprès d’associations sportives tarbaises.
(Cion Administrative Paritaire de catégorie B et C du 20/11/2018 et Cion Personnel du 03/12/2018)

60 - Modalités de prise en charge d’une action de formation dans le cadre du Compte Personnel Formation au profit des agents municipaux.
(Comité technique du 29/11/2018 et Cion Personnel du 03/12/2018)

 

 

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