Lot - LOT - GRAND CAHORS - ARCAMBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Jeudi 15 novembre 2018 - 19H00
Par GRAND CAHORS, le 12 Novembre 2018
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 15 novembre 2018 – 19H00 Commune d’ARCAMBAL
ORDRE DU JOUR :
- ➢ Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1-32) ;
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➢ Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 20/09/2018 (p 33-60) ;
➢AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES : (p 61-70)
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✓ Délibération n° 01 : Recomposition du Conseil communautaire - Nouvelle désignation des conseillers communautaires au sein d’organismes extérieurs ;
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✓ Délibération n° 02 : Recomposition du Conseil communautaire - Remplacement de M. Serge NOUAILLES au sein de la CDSP ;
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✓ Délibération n° 03 : Recomposition du Conseil communautaire - Remplacement de M. Serge NOUAILLES au sein de la CAO ;
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✓ Délibération n° 04 : Recomposition du Conseil communautaire
- Remplacement de M. Serge NOUAILLES au sein de la CIAPH ;
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✓ Délibération n° 05 : Avis obligatoire du Grand Cahors sur les dérogations au repos dominical accordées par M. le Maire de
Cahors au titre de l’année 2019 ;
➢HABITAT ET COHESION SOCIALE : (p 71-80)
- ✓ Délibération n° 06 : Convention opérationnelle tripartite « renouvellement urbain de la Croix-de-Fer » entre la Ville de Cahors, le Grand Cahors et Lot Habitat – Autorisation de Programme / Crédit de paiement 2018-2019-2020 – Programme local de l’habitat (PLH) ;
➢DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 81-87)
- ✓ Délibération n° 07 : Prestation de service entre le Grand Cahors et son Etablissement public à caractère industriel et commercial de la Régie des équipements culturels (EPIC REC)
- ➢PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 88-159)
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✓ Délibération n° 08 : Accompagnement visant la définition d’une stratégie de structuration touristique à l’échelle intercommunautaire – Modification du plan de financement ;
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✓ Délibération n° 09 : Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 de Catus ;
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✓ Délibération n° 10 : Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 de Saint-Géry- Vers ;
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✓ Délibération n° 11 : Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 de Pradines ;
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✓ Délibération n° 12 : Réalisation d’une salle festive et culturelle par la commune de Pradines - Fonds de concours du Grand Cahors ;
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✓ Délibération n° 13 : Projet d’aménagement des rues du site touristique de Saint-Cirq-Lapopie - Fonds de concours du Grand Cahors ;
- ✓ Délibération n° 14 : Achèvement du bas-relief « Le Lot » ornementant le chemin de halage de Bouziès - Fonds de concours du Grand Cahors ;
- ✓ Délibération n° 15 : Programme voirie 2018 – Réfection des trottoirs – Fonds de concours de la ville de Cahors au Grand Cahors ;
- ✓ Délibération n° 16 : Aménagement de rues du site patrimonial remarquable – programme 2019 – plan de financement prévisionnel ;
➢FINANCES : (p 160-172)
- ✓ Délibération n° 17 : Création d’autorisations de programme / crédits de paiement ;
- ✓ Délibération n° 18 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget principal ;
- ✓ Délibération n° 19 : Subventions aux associations ou organismes 2018 ;
- ✓ Délibérationn°20:Décisionmodificativen°4–BudgetPrincipal Grand Cahors 2018 ;
- ✓ Délibération n° 21 : Décision modificative n°1 – Budget annexe immobilier d’entreprises 2018 ;
- ✓ Délibération n° 22 : Décision modificative n°1 – Budget annexe Transports collectifs 2018 ;
- ✓ Délibération n° 23 : Décision modificative n°1 – Budget annexe Zones d’aménagement 2018 ;
➢MARCHES PUBLICS : (p 173-174)
- ✓ Délibération n° 24 : Autorisation de signature du marché public relatif aux études géotechniques pour l’aménagement hydraulique du ruisseau Lacoste traversant l’Entrée sud de l’agglomération de Cahors ;
- ➢COLLECTE DES DECHETS : (p 175-200)
- ✓Délibération n° 25 : Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA).
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