Hérault - HÉRAULT - AGGLO DE SÈTE - Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 21 mars 2019
Par SETE AGGLOPOLE, le 18 Mars 2019
Le Conseil Communautaire de Sète agglopôle méditerranée aura lieu le :
Jeudi 21 mars 2019 à 18h00
Au sein de la Salle Paul Arnaud - Avenue Victor Hugo
34150 MARSEILLAN
Latitude :43.355954/Longitude :3.527486500000009
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
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❖ Désignation du secrétaire de séance
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❖ Validation Procès-verbal du Conseil communautaire du 20/12/2018
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❖ Communicationsdu Président
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❖ Dossierssoumisà délibérations
FINANCES
PROJET N°0l: Fixation des taux de la Taxe d'Habitation, Taxe Foncière sur les propriétés Bâties et de la Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties pour 2019
Rapporteur :Gérard Canevas
PROJETN°02: Fixation du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour2019
Rapporteur : Gérard Canevas
PROJETN°03: Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2019
Rapporteur : Gérard Canevas
POLITIQUES CONTRACTUELLES
PROJETN°04: Programmation des fonds de concours aux communes de 2015-2020 - Attribution desfondsde concours pour le compte du Mois
Rapporteur : Hervé Merz
HABITAT
PROJET N° 05 : Aide communautaire en faveur de «l'action façades »- Approbation de « l'action façades » et du règlement d'intervention de Sète agglopole méditerranée - Autorisation de signature
Rapporteur : Gérard Canovas
PROJ ET N°06 : Programme Local de l'Habitat 2018/2023 de Sète agglopôle méditerranée - Arrêt du projet de PLH
Rapporteur : Gérard Canovas
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET INFORMATION GEOGRAPHIQUE
PROJETN°07: Convention opérationnelle entre l'établissement public foncier d'Occitanie, Sète agglopôle méditerranée et la commune de Bouzigues pour une mission d'acquisitions foncières sur le secteur dit de la Pyramide à Bouzigues - Adoption et autorisation de signature
Rapporteur :Henry Fricou
PROJETN°08: Convention pré-opérationnelle entre l'établissement public foncier d'Occitanie, Sète agglopôle méditerranée et la commune de Bouzigues pour une mission d'acquisitionsfoncièressur leszonesdites"AU- a urbaniser" du PLU de Bouzigues, à savoir secteur Moulin à vent, Chemin neuf, Les aiguilles et Chemin du Bosc - Adoption et autorisation de signature
Rapporteur : Henry Fricou
CULTURE
PROJET N°09: M14 Grille tarifaire des nouveaux produits communs du service Patrimoine : musée Villa-Loupian, musée de l'Etang de Thau, Jardin Antique Méditerranéen et librairie de la boutique du Musée ethnographique de l'Etang deThau-Tarifs Exercice2019-Adoption
Rapporteur :Gérard Canovas
MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
PROJETN°10: Plan de déplacements urbains 2020-2030 - Arrêt du projet
Rapporteur : Norbert Chaplin
PROJETN°11: Subvention d'aide à l'achat de trottinettes et vélos électriques - Augmentation de l'enveloppe budgétaire annuelle
Rapporteur : FrancisVeaute
ENVIRONNEMENT
PROJETN°12: Les près Saint martin - Remise des ouvrages de réhabilitation du centre technique d'enfouissement - Protocole d'accord - Autorisation de signature
Rapporteur :FrancisVeaute
❖ Questions diverses
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