Hérault - HÉRAULT - AGGLO DE SÈTE - Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 21 mars 2019

Hérault - HÉRAULT - AGGLO DE SÈTE - Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 21 mars 2019

Hérault - HÉRAULT - AGGLO DE SÈTE - Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 21 mars 2019

Par SETE AGGLOPOLE, le 18 Mars 2019

Le Conseil Communautaire de Sète agglopôle méditerranée aura lieu le :

Jeudi 21 mars  2019 à 18h00

Au sein de la Salle Paul Arnaud - Avenue Victor Hugo

34150 MARSEILLAN

Latitude :43.355954/Longitude :3.527486500000009

ORDRE DU JOUR 

L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :

  • ❖  Désignation du secrétaire de séance

  • ❖  Validation Procès-verbal du Conseil communautaire du 20/12/2018

  • ❖  Communicationsdu Président

  • ❖  Dossierssoumisà délibérations

FINANCES

PROJET N°0l: Fixation des taux de la Taxe d'Habitation, Taxe Foncière sur les propriétés Bâties et de la Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties pour 2019
Rapporteur :Gérard Canevas

PROJETN°02: Fixation du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour2019
Rapporteur : Gérard Canevas

PROJETN°03: Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2019
Rapporteur : Gérard Canevas

POLITIQUES CONTRACTUELLES

PROJETN°04: Programmation des fonds de concours aux communes de 2015-2020 - Attribution desfondsde concours pour le compte du Mois
Rapporteur : Hervé Merz

HABITAT

PROJET N° 05 :  Aide communautaire en faveur de «l'action façades »- Approbation de « l'action façades » et du règlement d'intervention de Sète agglopole méditerranée - Autorisation de signature
Rapporteur : Gérard Canovas

PROJ ET N°06 : Programme Local de l'Habitat 2018/2023 de Sète agglopôle méditerranée - Arrêt du projet de PLH
Rapporteur : Gérard Canovas

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET INFORMATION GEOGRAPHIQUE

PROJETN°07: Convention opérationnelle entre l'établissement public foncier d'Occitanie, Sète agglopôle méditerranée et la commune de Bouzigues pour une mission d'acquisitions foncières sur le secteur dit de la Pyramide à Bouzigues - Adoption et autorisation de signature
Rapporteur :Henry Fricou

PROJETN°08: Convention pré-opérationnelle entre l'établissement public foncier d'Occitanie, Sète agglopôle méditerranée et la commune de Bouzigues pour une mission d'acquisitionsfoncièressur leszonesdites"AU- a urbaniser" du PLU de Bouzigues, à savoir secteur Moulin à vent, Chemin neuf, Les aiguilles et Chemin du Bosc - Adoption et autorisation de signature

Rapporteur : Henry Fricou

CULTURE

PROJET N°09: M14 Grille tarifaire des nouveaux produits communs du service Patrimoine : musée Villa-Loupian, musée de l'Etang de Thau, Jardin Antique Méditerranéen et librairie de la boutique du Musée ethnographique de l'Etang deThau-Tarifs Exercice2019-Adoption
Rapporteur :Gérard Canovas

MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

PROJETN°10: Plan de déplacements urbains 2020-2030 - Arrêt du projet
Rapporteur : Norbert Chaplin

PROJETN°11: Subvention d'aide à l'achat de trottinettes et vélos électriques - Augmentation de l'enveloppe budgétaire annuelle
Rapporteur : FrancisVeaute

ENVIRONNEMENT

PROJETN°12: Les près Saint martin - Remise des ouvrages de réhabilitation du centre technique d'enfouissement - Protocole d'accord - Autorisation de signature
Rapporteur :FrancisVeaute

❖ Questions diverses

 

 

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