Foix - FOIX ( 09 ) CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 18 février 2019 - L'ordre du jour
Par Ville de FOIX, le 12 Février 2019
Veuillez trouver ci-joint la convocation + l’ordre du jour pour la séance Publique du Conseil Municipal qui aura lieu le Lundi 18 Février 2019 à 18 h 00 – Mairie de Foix – Salle du Conseil Municipal.
FOIX ( 09 ) CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 18 février 2019 - L'ordre du jour
Affaires Financières
- Débat d’orientations budgétaires 2019
- Convention SNCF (étude raccordement voie verte)
- Convention financière restructuration centre universitaire
- Fonds de concours SDE 09
- frais de missions des élus
- Inscription de dépenses en section d’investissement
Affaires immobilières
- Intégration VRD lotissement Alain Roumieu
Environnement
- Plan Air Climat énergie territorial
Personnel
- Création de postes
- Suppression de postes
- Mise à disposition de personnel municipal
- Indemnité stagiaire
- Régime indemnitaire du personnel communal
Intercommunalité
- Mise à disposition service manager centre ville
Affaires Générales
- Adhésion association COPRA TDF 21/07/19
- Convention d'échanges de données (CAF 09)
- Convention Fondation du Patrimoine
- Informations délégation article L2122-22 du CGCT
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