Hautes-Pyrénées - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - LOURDES - Conseil Communautaire de l’Agglomération - Mardi 10 avril 2018
Par AGGLOMERATION TARBES LOURDES PYRENEES, le 04 Avril 2018
Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes se réunira le 10 avril 2018 à 18h00:
Salle du Conseil Communautaire
Zone Tertiaire Pyrène Aéro Pôle
Téléport 3
65290 JUILLAN
ORDRE DU JOUR
I - Inauguration de la plaque Christian PAUL.
II - Présentation du site Internet.
III - Dispositif Start in Pyrénées.
IV - Le compte rendu du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017.
V - Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe).
VI - Projets de délibérations
Délib N° | Objet | rapporteur |
1 | Approbation de l'avenant 1 du règlement pour le fonds d'intervention communautaire économique nommé Entrepren@ | M. TREMEGE |
2 | Droit de Préemption Urbain commune d'ALLIER | M. VIGNES |
3 | Elaboration du projet de P.L.U. de la commune de Bours – modifications du P.A.D.D. et débat sur le document | M. VIGNES |
4 | Adhésion à l'Association du Dialogue Métropolitain de Toulouse (ADMT) | M. BEAUCOUESTE |
5 | Adhésion Association SAGV 65 | M. BARRET |
6 | DM n° 1 - Budget Principal CATLP 2018 | M. FEGNE |
7 | DM n° 1 - BA assainissement de l'ex-CCB | M. FEGNE |
8 | Convention financière entre le SYMAT, le SIMAJE et la CA TLP pour le remboursement d'une partie de l'emprunt n°54493 | M. FEGNE |
9 | Attribution de compensation provisoire de la Commune de Loubajac, modification des modalités de versement | M. FEGNE |
10 | Avance de trésorerie remboursable du budget principal vers le budget annexe assainissement MONTAIGU CA-TLP | M. FEGNE |
11 | Vote des taux d'imposition CFE, TH, TFB, TFNB pour l'année 2018 | M. LAHOILLE |
12 | Vote de la fiscalité sur les ordures ménagères : TEOM | M. LAHOILLE |
13 | GeMAPI - nouvelle composition du SIVU de l'Ousse | M. PIRON |
14 | GeMAPI - Désignation de la CCHB comme mandataire pour le "programme pluriannuel de gestion du Haut Adour" | M. PIRON |
15 | Prêt de matériel du service Environnement aux communes membres | M. PIRON |
16 | Election de deux nouveaux délégués au sein du PETR - PLVG | M. PIRON |
17 | Avenant n°4 au contrat de délégation du service public des transports urbains de Lourdes | M. PEDEBOY |
18 | Approbation du Pacte Territorial d'Insertion 2018-2022 | Mme DOUBRERE |
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