Béziers - L'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 27 septembre 2021.

Le prochain conseil municipal aura lieu ce lundi 27 septembre à 18h au Palais des Congrès.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

- 0 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : MENARD Robert

- 1 Place du 14 juillet - Réaménagement de la place centrale - Approbation du choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre lauréate du concours
Rapporteur : ZENON Luc

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

2 - Budget Principal - Décision Modificative n°3
Rapporteur : HERAIL Michel

3 - Attribution de compensation de fonctionnement versée par la Communauté d'Agglomération en 2021
Rapporteur : HERAIL Michel

4 - Attribution de compensation d'investissement à verser à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée-Compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines"
Rapporteur : HERAIL Michel

5 - SEML VIATERRA - Rachat des actions du Département de l'Hérault par la ville de Béziers
Rapporteur : HERAIL Michel

6 - Exercice 2021 - Constitution d'une provision pour le risque de non recouvrement des recettes de la fourrière automobile
Rapporteur : HERAIL Michel

7 - Admission en non valeur 2021 - Budget principal et Reprise sur provision constituée pour la fourrière automobile
Rapporteur : HERAIL Michel

8 - Exercice 2021 - Reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Compte Épargne Temps
Rapporteur : HERAIL Michel

9 - Exercice 2021 - Constitution et reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Litiges et Contentieux
Rapporteur : HERAIL Michel

10 - Autorisations de programme et crédits de paiement – clôtures
Rapporteur : HERAIL Michel

11 - Autorisation de programme et crédits de paiement - Construction d'un parking Silo et réaménagement de la place de Gaulle et ses abords – Création
Rapporteur : HERAIL Michel

12 - Recettes des Forfaits Post Stationnement - Convention Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée/Ville de Béziers année 2020
Rapporteur : HERAIL Michel

13 - Arènes de Béziers - Subvention d'équipement - Participation Ville
Rapporteur : HERAIL Michel

14 - Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au titre du Fonds de soutien aux communes pour le réaménagement des allées Paul Riquet
Rapporteur : HERAIL Michel

15 - Délégation de Service Public de la S.A.E.M. Occitane de Restauration - Compte rendu annuel d'activités de concession - Présentation du bilan financier - Année 2020
Rapporteur : HERAIL Michel

ADMINISTRATION GENERALE

16 - Création d'une brigade cynophile dans le cadre de la convention de coordination des Forces de Sécurité de l'Etat et de la police municipale
Rapporteur : SARKIS Christian

17 - Coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l'Etat - nouvelle convention
Rapporteur : SARKIS Christian

18 - Police Municipale - Remboursement des frais de mise en fourrière automobile
Rapporteur : SARKIS Christian

19 - Mise en réforme divers matériels
Rapporteur : HERAIL Michel

20 - Prise de participation de la SEM Viaterra au capital de la SAS Foncière
Rapporteur : HERAIL Michel

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

21 - Ouvertures dominicales des commerces de détail - Année 2022 - Proposition de dates
Rapporteur : SAEZ Sébastien

CULTURE

22 - Concert organisé au profit des vignerons sinistrés : attribution d'une subvention à la Fédération IGP de l'Hérault
Rapporteur : D’ABBADIE Benoît

23 - "Association La Marisma" - Attribution d'une subvention
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

24 - Fête du Vin Nouveau 2021 - Convention Ville de Béziers / Association Antico Confrarie de Sant Andiu de la Galiniero
Rapporteur : FABRE-LUCE Henri

25 - Avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire de locaux par le Conservatoire Béziers Méditerranée
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

26 - Convention de spectacle ville de Béziers / Association Jazz Club Béziers -saison 2021/2022
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

27 - Convention de spectacle ville de Béziers / Association OCB Musiqué -saison 2021/2022
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

28 - Report des ateliers des compagnies en résidence au Théâtre des Franciscains de la saison 2020/2021, sur la saison 2021/2022.
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

29 - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Béziers et l'Office du tourisme Béziers Méditerranée
Rapporteur : PISSARRO Elisabeth

DOMAINE

30 - Opération ' Les Grandes Vignes Village ' - Acquisition d'emprises foncières appartenant à la SNCF
Rapporteur : HERAIL Michel

31 - Acquisition de la parcelle section BI n° 87 sise à Rebaut le Bas, CR 103
Rapporteur : HERAIL Michel

32 - Cession au Centre Hospitalier de la parcelle HX 243
Rapporteur : HERAIL Michel

33 - Dissimulation des réseaux électriques et telecom dans le quartier du Capnau - Constitution de servitudes de passage sur l'immeuble section PZ n°123 (Ecole Michelet Lakanal)
Rapporteur : HERAIL Michel

34 - Mise à disposition d'un terrain au profit de la compagnie Gruss
Rapporteur : HERAIL Michel

35 - Procédure d'abandon manifeste - Immeuble sis 111 route de Pézenas dit "immeuble GEDIMAT" - Constat de la fin de l'abandon
Rapporteur : HERAIL Michel

36 - Révision de la convention d'occupation temporaire pour l'exploitation de l'aire de camping-cars de Sauclières
Rapporteur : HERAIL Michel

ENVIRONNEMENT

37 - Convention de redevance spéciale entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la Ville de Béziers
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

PERSONNEL

38 - Convention de mise à disposition d'agents de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Rapporteur : HERAIL Michel

39 - Mutualisation de la médecine préventive de la Ville de Béziers avec le CCAS de Béziers, la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et ses communes
Rapporteur : HERAIL Michel

40 - Mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : HERAIL Michel

SANTE

41 - Convention Ville de Béziers - Agence Régionale de Santé pour le financement du centre de vaccination COVID
Rapporteur : FIRMIN Bénédicte

SCOLAIRE

42 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Calandreta Lo Garric
Rapporteur : FREY Alberte

SOCIAL

43 - Convention de prêt de matériel entre la Ville de Béziers et l'association "le point d'appui"
Rapporteur : FREY Alberte

44 - Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et le Centre international de recherche et documentation occitanes- Institut occitan de cultura (CIRDOC)
Rapporteur : BERTRAND Fabienne

SPORTS

45 - Subventions exceptionnelles pour deux manifestations

Rapporteur : ANGELI Gérard

TRAVAUX INFRASTRUCTURE

46 - Convention de mise en place de panneaux "Béziers - 2600 ans d'histoire".
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

47 - Convention d'occupation privative du domaine public non routier : Avenue Pierre de Coubertin Béziers - Parcelle 000 AB 2 entre la Commune de Béziers et Bouygues Télécom
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

48 - Convention de servitudes - LIAISON AERIENNE à 63 000 VOLTS CAZEDARNES-ST VINCENT dérivation REALS entre la Commune de Béziers et RTE Réseau de transport d'électricité. C.D.I Marseille
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

49 - Convention de servitude : Extension d'une canalisation gaz GrDF en souterrain - Raccordement du site de production biométhane VALOHE de Montblanc au réseau de distribution de la Commune de Béziers
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

50 - Mise en esthétique av. Colonel d'Ornano - Effacement des réseaux de communications électroniques - Convention Ville / Orange
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

51 - Travaux de rénovation - Demande de subvention à Hérault Energie Rapporteur : AYCART Jean-Louis

52 - Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux travaux de l'avenue de Badones à Béziers - Réfection complète 2ème tranche
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

53 - Reconduction 2022-2025- Convention d'entretien des bassins de rétention et fossés dans le cadre de la compétence eaux pluviales urbaines
Rapporteur : MARTINEZ Yvon

URBANISME

54 - ZAC DU QUARTIER DE L'HOURS - Agrément à la cession d'un lot de l'immeuble QUAI OUEST à VIATERRA
Rapporteur : ZENON Luc

55 - ZAC DE LA COURONDELLE - Agrément à la cession de l'îlot O3 Rapporteur : ZENON Luc

56 - Délibération cadre fixant les modalités de la mise à disposition du public pour toutes les procédures de modification simplifiée du PLU
Rapporteur : ZENON Luc