Frontignan - Conseil municipal du Mercredi 23 septembre 2020 : l'ordre du jour

Conseil municipal Mercredi 23 septembre 2020, à 18h30 Salle de l’Aire, à Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 18 points sont à l’ordre du jour :

• 1. Administration générale : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
• 2. Administration générale : Condition de dépôt des listes de candidature pour siéger à la commission d’ouverture des plis compétente dans le cadre des procédures de concession.
• 3. Administration générale : Commission intercommunale des impôts directs : proposition de commissaires représentant la commune.
• 4. Administration générale : Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux.
• 5. Administration générale : Désignation d’un représentant de la Ville au sein de la commission locale de l’eau.
• 6. Administration générale : Représentation de la Ville auprès d’associations maritimes.
• 7. Administration générale : Désignation de représentants du conseil municipal au sein des sociétés d’économie mixte SLP TERRITOIRES 34 et SA ELIT.
• 8. Administration générale : Remboursements de frais de mise en fourrière.
• 9. Coopération intercommunale : Convention de participation financière entre le SIVOM et ses communes membres.
• 10. Ressources humaines : Exercice du droit à la formation des élus.
• 11. Tourisme / plaisance : Restructuration et modernisation du port de plaisance – approbation du marché et autorisation de signature.
• 12. Culture : Demandes de subvention auprès de l’Etat, de la Région Occitanie, du Département et de l’Union européenne pour les actions culturelles 2021.
• 13. Culture : Convention de partenariat entre la Ville de Frontignan et la Scène nationale du bassin de Thau - saison 2020/2021.
• 14. Culture : FIRN 2020 : Convention de mise à disposition de locaux et de partenariat entre la ville de Frontignan et Sète agglopôle méditerranée.
• 15. Aménagement / urbanisme : Avenants aux compromis pour l’acquisition de parcelles pour la réalisation d’un gymnase à proximité du collège Simone de Beauvoir.
• 16. Sécurité publique : Signature d’un avenant à la convention annuelle avec le service départemental d’incendie et de secours (SDIS) portant sur la surveillance des baignades et des activités nautiques.
• 17. Sports et loisirs de pleine nature : Demandes de subvention pour la réfection de deux courts de tennis à La Peyrade.
• 18. Question diverses / Questions orales.