Frontignan - Prochain conseil Municipal le 29 Juillet 2020

Conseil municipal, Mercredi 29 juillet 2020, à 18h30 - Salle de l’Aire à Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 26 points sont à l’ordre du jour :

• 1. Finances : Budget principal de la Ville – Compte administratif exercice 2019.
• 2. Finances : Budget principal de la Ville – Affectation du résultat du compte administratif 2019.
• 3. Finances : Budget principal de la Ville – Approbation du compte de gestion 2019.
• 4. Aménagement / urbanisme : Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières – année 2019.
• 5. Ressources humaines : Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes préalable au débat d’orientation budgétaire 2020.
• 6. Finances : Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget principal de la Ville.
• 7. Finances : Vote des taux d’imposition 2020.
• 8. Finances : Budget principal de la Ville – Budget primitif 2020.
• 9. Finances : Provision pour créances douteuses.
• 10. Finances : Provision pour risques et charges de fonctionnement courant.
• 11. Finances : Modifications des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).
• 12. Infrastructure : Traitement de l’espace public entre la Cité Calmette et le collège les 2 Pins : création de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).
• 13. Finances : Budget annexe du port de plaisance de la Ville – Compte administratif exercice 2019.
• 14. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Approbation du compte de gestion 2019.
• 15. Finances : Débat d’orientation budgétaire 2020 – Budget annexe du port de plaisance.
• 16. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Budget primitif 2020.
• 17. Plaisance : Projet de modernisation et de restructuration du port de plaisance : création de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).
• 18. Administration générale : Création des commissions municipales et élections de leurs membres.
• 19. Administration générale : Désignation des représentants du conseil municipal au sein d’organismes extérieurs.
• 20. Administration générale : Election des membres de la commission d’appel d’offres.
• 21. Administration générale : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs.
• 22. Tourisme – économie – plaisance : Désignation des représentants au sein du conseil d’exploitation de Frontignan plaisance.
• 23. Education : Désignation des représentants de la commune au sein du comité de la caisse des écoles de Frontignan.
• 24. Ressources humaines : Approbation de la prolongation d’un contrat à durée déterminée.
• 25. Administration générale : Avenant n°2 à la convention portant sur la perception, le reversement et le contrôle de la taxe sur la consommation finale d’électricité.
• 26. Question diverses / Questions orales.