Cahors - LOT - CAHORS - Conseil municipal Mercredi 4 avril prochain : L'ORDRE DU JOUR
Par VILLE DE CAHORS, le 29 Mars 2018
Prochaine séance du Conseil municipal
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mercredi 4 avril prochain.
40 délibérations sont à l’ordre du jour.
La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2017 et du 5 juillet 2017
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
FINANCES
1. Complexe cinématographique – Mise à jour du plan de financement Rapport de présentation des budgets 2018 et comptes administratifs 2017
-
Adoption du compte administratif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte administratif du budget annexe de l’eau pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte administratif du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte administratif du budget annexe du stationnement pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte administratif du budget annexe location de locaux à usage
professionnel pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’eau pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte de gestion du budget annexe du stationnement pour l’exercice 2017
-
Adoption du compte de gestion du budget annexe location locaux à usage professionnel pour l’exercice 2017
12. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget Principal de la Ville)
13. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget de l’Eau)
14. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget de l’Assainissement)
15. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget du Stationnement)
16. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget annexe location de locaux à usage professionnel)
-
Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2018
-
Adoption du budget primitif de l’eau pour l’exercice 2018
-
Adoption du budget primitif de l’assainissement pour l’exercice 2018
-
Adoption du budget primitif du stationnement pour l’exercice 2018
-
Adoption du budget primitif location locaux à usage professionnel
-
Amortissements des logiciels et licences – Mise à jour des durées
FISCALITE
23. Vote du taux de Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2018
24. Vote du taux de Taxe Foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) 2018 25. Vote du taux de Taxe d’Habitation (TH) 2018
AIDES AUX ASSOCIATIONS
26. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018 27. Convention de partenariat Chambre des Métiers / Ville de Cahors 2018
MOBILITES
28. Participation au financement d’une étude d’amélioration de la desserte de l’axe ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
CŒUR D’AGGLOMERATION
29. Opération de restauration de façades – dispositif d'aides
30. Autorisation de Programme / Crédits de Paiements 2018 - Opération restauration de
façades en secteur ciblé
31. Travaux de construction d’une résidence étudiante rue Frédéric Suisse – Partenariat – Annulation de titres et remboursement - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public
ADMINISTRATION GENERALE
32. Délégation de Service Public - « Practice de golf » - Rapport du délégataire
33. Délégation de Service Public - « Fourrière automobile » - Rapport du délégataire 34. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2017
CULTURE
35. Subvention du Conseil départemental du Lot pour le programme artistique du théâtre de Cahors 2017/2018
MARCHES PUBLICS
36. Point d’information – Liste des marchés conclus en 2017
37. Fourniture et acheminement d’électricité (puissance inférieure à 36 kW) – convention de groupement de commande
-
Groupement de commandes relatif aux familles d'achats concernant le fonctionnement des bâtiments – Signature de convention
-
Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative de la Commande Publique
DRH
40. Conditions et modalités de la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
A LIRE AUSSI