Lot - LOT - GRAND CAHORS - ARCAMBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Jeudi 15 novembre 2018 - 19H00

ORDRE DU JOUR :

• ➢  Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1-32) ;

• ➢  Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 20/09/2018 (p 33-60) ;

  ➢AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES : (p 61-70)

• ✓  Délibération n° 01 : Recomposition du Conseil communautaire - Nouvelle désignation des conseillers communautaires au sein d’organismes extérieurs ;

• ✓  Délibération n° 02 : Recomposition du Conseil communautaire - Remplacement de M. Serge NOUAILLES au sein de la CDSP ;

• ✓  Délibération n° 03 : Recomposition du Conseil communautaire - Remplacement de M. Serge NOUAILLES au sein de la CAO ;

• ✓  Délibération n° 04 : Recomposition du Conseil communautaire

  - Remplacement de M. Serge NOUAILLES au sein de la CIAPH ;

• ✓  Délibération n° 05 : Avis obligatoire du Grand Cahors sur les dérogations au repos dominical accordées par M. le Maire de

  Cahors au titre de l’année 2019 ;

  ➢HABITAT ET COHESION SOCIALE : (p 71-80)

• ✓ Délibération n° 06 : Convention opérationnelle tripartite « renouvellement urbain de la Croix-de-Fer » entre la Ville de Cahors, le Grand Cahors et Lot Habitat – Autorisation de Programme / Crédit de paiement 2018-2019-2020 – Programme local de l’habitat (PLH) ;

            ➢DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 81-87)

• ✓ Délibération n° 07 : Prestation de service entre le Grand Cahors et son Etablissement public à caractère industriel et commercial de la Régie des équipements culturels (EPIC REC)
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• ➢PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 88-159)

• ✓  Délibération n° 08 : Accompagnement visant la définition d’une stratégie de structuration touristique à l’échelle intercommunautaire – Modification du plan de financement ;

• ✓  Délibération n° 09 : Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 de Catus ;

• ✓  Délibération n° 10 : Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 de Saint-Géry- Vers ;

• ✓  Délibération n° 11 : Approbation du Contrat Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée 2018-2021 de Pradines ;

• ✓  Délibération n° 12 : Réalisation d’une salle festive et culturelle par la commune de Pradines - Fonds de concours du Grand Cahors ;

• ✓  Délibération n° 13 : Projet d’aménagement des rues du site touristique de Saint-Cirq-Lapopie - Fonds de concours du Grand Cahors ;