ACTUALITÉS : TARBES ( 65 ) CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 5 NOVEMBRE 2018

TARBES ( 65 ) CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 5 NOVEMBRE 2018

CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 5 NOVEMBRE 2018

Ordre du jour

1 - Adoption du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2018.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Dénomination du Parc de l’Echez : Parc « Raymond Erraçarret ».
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 24/10/2018)

4 - Soutien en faveur des sinistrés de l’Aude.

5 - Budget principal 2018 - Octroi de subventions exceptionnelles.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

6 - Budget principal 2018 – Décision modificative n° 4.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

7 - PROMOLOGIS S.A. d’Habitation à Loyer Modéré – Garanties d’emprunts suite au réaménagement de prêts Caisse des Dépôts et Consignations.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

8 - Office Public de l’Habitat des Hautes-Pyrénées - Garanties d’emprunts suite au réaménagement de prêts Caisse des Dépôts et Consignations.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

9 - Contrat avec le Centre Français d’Exploitation du droit de copie pour les copies internes professionnelles d’œuvres protégées.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

10 - Convention avec le syndic Foncia pour l’entretien du Parking Pyrène.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

11 - Marchés d’aménagement de la rue de la Baïse – autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Travaux du 10/07/2018 - Cion d’Appel d’offres du 13/09/2018 et de la Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

12 - Marchés de fourniture de sable et graviers d’ornement, autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion d’Appel d’offres du 12/10/2018 et de la Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

13 - Marchés de stockage, traitement et recyclage des déchets, autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion d’Appel d’offres du 12/10/2018 et de la Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

14 - Marchés portant sur l’achat de véhicules neufs et d’occasion, autorisation au maire de signer le marché pour le lot n°10.
(Cion d’Appel d’offres du 12/10/2018 et de la Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

15 - Avenue Pierre de Coubertin – Aménagement d’un pôle d’échange multimodal - Demande de subvention au titre du Programme « Action Cœur de Ville » - Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

16 - Tour de France : convention pour l’organisation du départ de la 14è étape le 20 juillet 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 29/10/2018)

17 - Aide à la pratique sportive : carte senior.
(Cion Sport et Équipements sportifs du 24/10/2018)

18 - Aides aux sportifs de haut niveau.
(Cion Sport et Équipements sportifs du 24/10/2018)

19 - Travaux de restructuration du gymnase Fanlou (partie vestiaires et sanitaires, mise en accessibilité) : demande de subvention auprès du Département des Hautes-Pyrénées.
(Cion Sport et Équipements sportifs du 24/10/2018)

20 - Abandon de la parcelle cadastrée BL n° 196 au profit de la commune de T arbes.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 24/10/2018)

21 - Cession d’une emprise de 9 m2 environ à détacher de la parcelle cadastrée BL n° 195.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 24/10/2018)

22 - Modification à compter du 1er janvier 2019 du périmètre et du règlement de l’opération façades 2017, 2018 et 2019.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 24/10/2018)

23 – Programme d’Intérêt Général 2016-2018 : « Habitons mieux dans notre ville » - attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 24/10/2018)

24 - Conseil en environnement intérieur. Action de pilotage financée dans le cadre du 3è plan Régional Santé Environnement.
(Cion Environnement et Développement Durable – Propreté et cadre de vie du 17/10/2018)

25 - Conventions de mise à disposition de volontaires en mission de service civique de la ville de Tarbes et auprès de la Caisse des Écoles.
(Cion Personnel du 22/10/2018)

Ville de TARBES (30-10-18)     8418 vues
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