Cahors - CAHORS ( 46 ) Prochaine séance du Conseil municipal mardi 6 novembre : ORDRE DU JOUR

Prochaine séance du Conseil municipal
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 6 novembre prochain.

23 délibérations sont à l’ordre du jour.
La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville. I

nstallation de M. LAGARRIGUE Clément en qualité de conseiller municipal

Approbation des procès-verbaux des séances du 20/12/2017, du 20/02/2018 et du 04/04/2018

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

1. Adoption de la décision modificative n°2 - budget eau 2018

2. Adoption de la décision modificative n°3 - budget principal 2018

3. Effacement de créances 2018 budget principal ville

4. Effacement de créances 2018 budget annexe Eau et Assainissement

5. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018

AMENAGEMENTS ET VOIRIE

22 Installation d’une antenne relais de la radio CFM sur le site du Failhal​​​​​​

CULTURE

23.Saison culturelle 2018/2019 – Demande de subvention auprès de la Région Occitanie/Pyrénées - Méditerranée

6. Programme voirie 2018 – Réfection des trottoirs – Participation financière de la ville de Cahors

7. Création Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - Amélioration de l’éclairage public du quartier de Cabessut : rue Schweitzer et rue de l’Ile

8. Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la dissimulation de réseaux de la rue de l’Ile

9. . Convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la dissimulation de réseaux de la rue Schweitzer
   
   10.Fouilles archéologiques préventives dans le cadre des travaux d’amélioration d’assainissement dans le secteur des Badernes à Cahors – plan de financement prévisionne
   
   
   RENOUVELLEMENT URBAIN
   
   11. Convention opérationnelle tripartite « renouvellement urbain de la Croix-de-Fer » entre la Ville de Cahors, la Communauté d’agglomération du Grand Cahors et Lot Habitat – Autorisation de Programme / Crédit de paiement 2019-202
   
   ACTION CŒUR DE VILLE
   12. Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste de chef(fe) de projet « Action Cœur de ville
   
   ANIMATION
   
   13. Fêtes de fin d’année : conventions de partenariats
   
   SOLIDARITES
   
   14.Commission Communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)- Rapport annue
   
   15. Journée internationale des personnes handicapées du 11 décembre 2018
   
   ADMINISTRATION GENERALE
   
   16. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Protection Animale (SIPA)
   
   17. Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par M. le Maire au titre de l’année 2019
   
   18 Lancement de l’appel à candidatures pour l’attribution d’une autorisation d’occupation du domaine public constitutive de droits réels pour une activité golfique
   
   19 Lancement de la procédure de concession de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile
   
   20 Désignation de référents « environnement » de la commune auprès du SYDED du Lot
   
   21 Implantation de cases de columbarium et d’un jardin du souvenir à l’intérieur du site cinéraire, cimetière de Cahors Vile
   
   22. Installation d’une antenne relais de la radio CFM sur le site du Failhal

   CULTURE
   
   23 Saison culturelle 2018/2019 – Demande de subvention auprès de la Région Occitanie/Pyrénées - Méditerranée