OFFICIELS : HAUTES-PYRÉNÉES - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018 - Ordre du jour

24-09-18 : HAUTES-PYRÉNÉES - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018 - Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 septembre 2018

Ordre du jour

1 - Adoption du compte-rendu de la séance du 2 juillet 2018.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 – Chambre Régionale des Comptes : Communication du rapport d’observations définitives et sa réponse, concernant l’exercice des compétences scolaire et périscolaire et la gestion des opérations funéraires. Exercices 2012 et suivants. ((Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration du 05/09/2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

4 - Budget principal 2018 - Octroi de subventions exceptionnelles.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

5 - Budget principal 2018 – Décision modificative n° 3.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

6 - Budget annexe Eau et Assainissement 2018 – Décision modificative n° 3.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

7 - Budget annexe Espace Brauhauban 2018 – Décision modificative n° 3.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

8 - Budget annexe Restauration collective 2018 – Décision modificative n° 2.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

9 - Convention cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville » de Tarbes et Lourdes. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité -Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

10 - Participation au financement de l’obligation de service public – Ligne aérienne Tarbes-Lourdes-Pyrénées / Paris-Orly – 2018-2022.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

11 - Marché de fourniture de tenues professionnelles de travail et de protection pour la ville de Tarbes. Autorisation au Maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle et cion Appel d’Offres du 13/09/2018)

12 - Marché pour l’encadrement d’activités sportives pour le centre de vacances l’Arcouade. Autorisation au Maire de signer le marché pour le lot n° 3.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

13 - Marchés de régie publicitaire du magazine municipal et de diverses éditions pour le groupement de commande entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes. Autorisation au Maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle et cion Appel d’Offres du 13/09/2018)

14 - Marché de mission de suivi animation OPAH-RU 2018 à 2023 avec volets copropriétés et travaux post PPRT NEXTER munition. Autorisation au Maire de signer le marché.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 19/06/2018, cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle et cion Appel d’Offres du 13/09/2018)

15 - Marchés d’animations Tarbes en décembre. Autorisation au Maire de signer les marchés.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 24/08/2018, cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle et cion Appel d’Offres du 13/09/2018)

16 - Adhésion au groupement de commandes entre la ville de Tarbes et la Caisse des Ecoles de la ville de Tarbes portant sur le transport de personnes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

17 - Annulation de l’adhésion au groupement de commandes ville de Tarbes et communauté d’agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées portant sur les travaux sur le réseau d’éclairage public.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

18 - Reconstruction de l’école Jean Macé.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

19 - Transformation et rénovation de bâtiments scolaires – Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local – Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

20 - Programmation du Contrat Régional Unique (CRU) 2018 et dotation de soutien à l’investissement public local – Travaux 2018 d’accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public de la ville de Tarbes – Demande de subventions et approbation de plan de financement – Délibération modificative.

(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

21 – Réfection de la couverture de la Médiathèque des Haras de Tarbes - Demande de subvention au Conseil départemental.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

22 - Rapport 2017 de la politique de la ville.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

23 - Transfert de la compétence « Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

24 – Dépénalisation du stationnement payant – Reversion des forfaits post- stationnement – Convention.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

25 - Rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation du parc de stationnement Verdun.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018 et CCSPL du 14/09/2018)

26 - SPL AREC OCCITANIE (Agence Régionale Énergie Climat Occitanie) – Modification de la composition du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Mixte.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelle du 13/09/2018)

27 - Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sport et équipements sportifs du 03/09/2018)

28 - Mise à disposition de la salle de musculation du stade Maurice Trélut – Création de tarifs.
(Cion Sport et équipements sportifs du 03/09/2018)

29 - Saison culturelle 2018-2019. Partenariat entre la ville de Tarbes et l’association coopérative des parents d’élèves et des amis du conservatoire Henri Duparc (ACEPAC).
(Cion Culture et Musées du 05/09/2018)

30 - Saison 2018-2019 Le Pari : Programmation d’ateliers d’éducation artistique et culturelle.
(Cion Culture et Musées du 05/09/2018)

31 - Tarif d’un produit dérivé de la boutique du Musée Massey. (Cion Culture et Musées du 05/09/2018)

32 - Musée nomade : la culture à la rencontre de son territoire. (Cion Culture et Musées du 05/09/2018)

33 - Acquisition de la parcelle BO n°322 appartenant au Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 11/09/2018)

34 - Abandon de la parcelle cadastrée BL n°195 au profit de la commune de T arbes.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 11/09/2018)

35 - Compétence communautaire en matière de zones d’activités économiques – Transfert des biens mobiliers et immobiliers nécessaires à l’exercice de la compétence – Délibération modificative.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 11/09/2018)

36 - Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées – Conventions d’objectifs et de financement – Prestation de service contrat enfance et jeunesse 2018/2021.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration du 05/09/2018 et Cion Solidarité – Action sociale – Politique de la ville - Handicap du 19/09/2018)

37 - Tarification de la maison de quartier Mouysset.
(Cion Vie associative – Monde combattant du 20/06/2018)

38 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées (année 2017).
(Cion Environnement et Développement durable, Propreté et Cadre de vie du 05/09/2018 et Cion Consultative des Services publics locaux du 14/09/2018)

39 - Présentation du rapport annuel du délégataire - traitement des eaux usées (année 2017).
(Cion Environnement et Développement durable, Propreté et Cadre de vie du 05/09/2018 et Cion Consultative des Services publics locaux du 14/09/2018)

40 - Conventions d'occupation du domaine ferroviaire Ville de Tarbes/SNCF réseau.
(Cion Travaux du 11/09/2018)

41 - Effacement de réseaux de communications électroniques réalisés par Orange Rue Pasteur.
(Cion Travaux du 11/09/2018)

42 - Opération de réhabilitation des branchements de particuliers dans le cadre de l’appel à projet « Réduction des pollutions domestiques » auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne.
(Cion Travaux du 11/09/2018)

43 - Délégation de la maîtrise d’ouvrage au syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées pour la rénovation de l’éclairage public à l’occasion des travaux d’enfouissement des réseaux électriques du passage entre le chemin Clair et la rue Raymond Peyrès.

(Cion Travaux du 11/09/2018)

44 - Participation de la Ville aux travaux d’effacement du réseau BT, passage entre le chemin Clair et la rue Raymond Peyrès réalisé par le syndicat départemental d’énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux du 11/09/2018)

45 - Effacement de réseaux de télécommunications, passage entre le chemin Clair et la rue Raymond Peyrès, réalisé pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux du 11/09/2018)

46 - Exonération de la redevance occupation du domaine public - Événement Action vélo.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 24/08/2018)

47 - Changement de gérant - étal n° 36 Halle Brauhauban. (Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 24/08/2018)

48 - Attribution des étals n° 7 et 8 à la halle Brauhauban.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 24/08/2018)

49 - Création d’un poste de chargé de mission pour la valorisation du site des Haras et du patrimoine dans le cadre du dispositif « Action cœur de ville ».
(Cion Personnel du 17/09/2018)

50 - Personnel municipal : modification du tableau des effectifs. (Cion Personnel du 17/09/2018)

 

VILLE DE TARBES (18-09-18)     9478 vues
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