Lot - LOT - GRAND CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Jeudi 20 septembre 2018 - 19H00

Lot - LOT - GRAND CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE -  Jeudi 20 septembre 2018 - 19H00

Lot - LOT - GRAND CAHORS - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Jeudi 20 septembre 2018 - 19H00

Par GRAND CAHORS, le 17 Septembre 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 20 septembre 2018 – 19H00 Commune de CIEURAC - Salle des fêtes

ORDRE DU JOUR :

➢Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1 - 15) ;

➢ Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires du 28/03/2018 et du 14/05/2018 (p 16-85) ;

➢FINANCES : (p 86 - 94)

  • Délibération n°01 : Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) ;

  • Délibération n°02 : Décision modificative 3 – Budget Principal Grand Cahors ;

  • Délibération n°03 : Création et ajustement Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2018 ;

  • Délibération n°04 : Abrogation de la délibération n°29 du 18 septembre 2017- Exonération en faveur du développement régional ;

  • Délibération n°05 : Subvention aux associations ou organismes 2018 ;

    ➢DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 95 - 185)

    Délibération n°06 : Modification statutaire – Compétence optionnelle Action sociale d’intérêt communautaire ;

    Délibération n°07 : Avis sur la modification statutaire et l’extension du périmètre d’intervention du Syndicat mixte du bassin de la Rance et du Célé sur le territoire de ses membres ;

  • Délibération n°08 : Avis sur l’arrêté de périmètre en vue de l’extension du territoire de compétence du Syndicat mixte du bassin de la Rance et du Célé ;

  • Délibération n°09 : SPL AREC OCCITANIE - Modification de la composition du capital social et autorisation du représentant de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors à participer au vote de l’Assemblée Générale Mixte ;

    ➢PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 186 - 187)

  •  Délibération n°10 : Réaménagement du centre de congrès -Clément Marot – plan de financement prévisionnel ;

    ➢HABITAT ET COHESION SOCIALE : (p 188)

    Délibération n°11 : Car des services publics itinérants – plan de financement prévisionnel ;

➢COMMANDE PUBLIQUE : (p 189 - 198)

Délibération n°12 : Autorisation de signature d’une convention entre l’Etat et le Grand Cahors pour l’organisation et le fonctionnement de la dématérialisation des marchés publics soumis au contrôle de légalité ;

➢PATRIMOINE ET PLANIFICATION : (p 199 - 201)

Délibération n°13 : Nouvelle Composition de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de la ville de Cahors – Désignation des membres - Abrogation de la délibération en date du 23 mars 2017 ;

➢AMENAGEMENT ET FONCIER : (p 202 - 222)

Délibération n°14 : Approbation de la convention opérationnelle « Secteur du Castelas » entre la Communauté d’agglomération Grand Cahors, la commune de Fontanes et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie ;

➢VOIRIE : (p 223 - 234)

Délibération n°15 : Programme voirie 2018 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour l’aménagement de la rue de l’horloge à Mercuès ;

Délibération n°16 : Programme voirie 2018 – Délégation de maîtrise d’ouvrage et participation financière pour l’aménagement du centre Bourg à Catus ;

➢ DEVELOPPEMENT : (p 235 - 243)

Délibération n°17: Approbation de la convention de financement relative à la fabrication et à la pose de signalisation autoroutière ;

Délibération n°18 : Sollicitation de la dénomination de groupement de communes touristiques ;

➢ RESSOURCES HUMAINES : (p 244)

Délibération n°19 : Modification du tableau des effectifs – création de postes ;

➢ TOURISME : (p 245)

Délibération n°20 : Taxe de séjour.

 

 

Une information à partager ?
Cliquez-ici !

 

Retour

 

A LIRE AUSSI