Canet en Roussillon - PYRÉNÉES-ORIENTALES - CANET - Conseil municipal - Ordre du jour - Mardi 18 septembre 2018

Canet en Roussillon - PYRÉNÉES-ORIENTALES - CANET - Conseil municipal - Ordre du jour - Mardi 18 septembre 2018

Canet en Roussillon - PYRÉNÉES-ORIENTALES - CANET - Conseil municipal - Ordre du jour - Mardi 18 septembre 2018

Par VILLE de CANET EN ROUSSILLON, le 13 Septembre 2018

La séance du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 18 SEPTEMBREL 2018 à 18 HEURES
AUX VOILES ROUGES
(196 Avenue de Perpignan)

ORDRE DU JOUR


1. CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION DU PROCES -VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MAI 2018
 
2. BUDGET VILLE – EXERCICE 2018 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018
 
3. BUDGET VILLE – EXERCICE 2018 - REGULARISATION DEMANDE D’ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2017 A PMMCU
 
4. BUDGET VILLE – PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE​​​​​​​ URBAINE – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
 
5. BUDGET VILLE – SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE A IMAGINE CANET
 
6. PATRIMOINE CULTUREL - MODIFICATION DE VALEUR D’UNE ŒUVRE D’ART (PINET DE GAULADE)
 
7. RESILIATION ANTICIPEE BAIL COMMERCIAL CENTRALE BATEAUX – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
 
8. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
 
9. PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS – CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC POLE SANTE TRAVAIL (PST66)
 
10. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES ET D’ELECTRICITE DU PAYS CATALAN (SYDEEL 66) – APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS
 
11. SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES ET D’ELECTRICITE DU PAYS CATALAN (SYDEEL 66) - GRATUITE DU STATIONNEMENT POUR VEHICULES ELECTRIQUES
 
12. EMBELLISSEMENT DES ESPACES VERTS PUBLICS COMMUNAUX – DEMANDE DE VEGETAUX A LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE
 
13. BUDGET VILLE – REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR 2018 A PERPIGNAN
MEDITERRANEE TOURISME (PMT)
 
14. PRESTATION D'ASSISTANCE JURIDIQUE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE :
ADOPTION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS
 
15. ASSOCIATION JEUNES SAPEURS-POMPIERS – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR 2018
 
16. BAIGNADE SUR LA PLAGE SURVEILLEE – CONVENTION AVEC LE SDIS
 
17. ENTENTE SALANQUE COTE RADIEUSE XV - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS
 
18. CCEAME - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2018
 
19. DECLASSEMENT - ANCIEN CHEMIN DU RUISSEAU
 
20. CESSION FONCIERE​​​​​​​ - ANCIEN CHEMIN DU RUISSEAU PARTIE 1
 
21. ZAC DES REGALS 1 / MESURES COMPENSATOIRES :
21.1 - ACQUISITION FONCIERE PARCELLE CADASTRE E SECTION AO N° 14
21.2 - ACQUISITION FONCIERE PARCELLE CADASTREE SECTION AO N° 15
21.3 - ACQUISITION FONCIERE PARCELLE CADASTREE SECTION AO N° 16
 
22. TRAVAUX HYDRAULIQUES / CHENAL VERT : CREATION D’UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES
 
23. STATUTS DE L’EPA « IMAGINE CANET​​​​​​​» - MODIFICATION DU SIEGE SOCIAL
 
24. CONSEIL D’ADMINISTRATION « IMAGINE CANET​​​​​​​ » - REMPLACEMENT MEMBRE SUPPLEANT
 
25. INFORMATIONS AUPRES DU CONSEIL MUNICIPAL :
25.1 PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DE L’EPA IMAGINE CANET
25.2 PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXE 2017 DU SPIC CANET
25.3 PRESENTATION DU COMPTE DE GESTION 2017 DE L’EPA IMAGINE CANET
25.4 PRESENTATION DU COMPTE DE GESTION ANNEXE 2017 DU SPIC CANET

 

 

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