Cahors - CAHORS ( 48 ) CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 5 juillet 2018 – 19H00 à GIGOUZAC ‐ Salle des fêtes

Cahors - CAHORS ( 48 ) CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 5 juillet 2018 – 19H00 à GIGOUZAC ‐ Salle des fêtes

Cahors - CAHORS ( 48 ) CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 5 juillet 2018 – 19H00 à GIGOUZAC ‐ Salle des fêtes

Par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION du GRAND CAHORS, le 03 Juillet 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 5 juillet 2018 – 19H00 Commune de GIGOUZAC ‐ Salle des fêtes

ORDRE DU JOUR :

Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1 ‐ 19) ;

FINANCES : (p 20 ‐ 46)

 Délibération n° 1 : Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) ;

Délibération n°2: Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2018 ;

  Délibération  n° 3: Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Nouveaux services communs, Bâtiment démonstrateur SUDOE ;

  Délibération n° 4 : Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ‐ mise à jour services communs ;

  Délibération n° 5 : Taxe de séjour ;

  Délibération n° 6: Subventions aux associations ou organismes 2018 ;

  Délibération n° 7 : Décision modificative 1 – Abrogation de la DMdu14mai2018;

  Délibération n° 8 : Décision modificative 2 – Budget Principal Grand Cahors ;

DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 47 ‐ 69)

  Délibération n° 9 : Modifications statutaires – Compétence optionnelle Action sociale d’intérêt communautaire 

  Délibération n° 10 : Modification statutaire – Compétence optionnelle « Création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire » ;

  Délibération n° 11 : Création du Syndicat mixte des voies vertes du Lot (SMVVL) et adhésion du Grand Cahors ;

ADMINISTRATION ET MANAGEMENT : (p 70 ‐ 71)

 Délibération n° 12 : Désignation du Délégué à la Protection des Données (DPD) ;

DIRECTION PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 72 ‐ 153)

  Délibération n° 13 : Mise à disposition de la base de données des offres d’emploi de Pôle Emploi ;

  Délibération n° 14 : Approbation de la mise à jour du projet de territoire du Grand Cahors 2015 ‐ 2020 ;

  Délibération n° 15 : Manifestation d’intérêt au futur Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) ‐ Occitanie 2040 ;

  Délibération n° 16 : Approbation du contrat territorial (dénomination en cours) du Grand Cahors 2018‐2021 ;

DIRECTION GENERALE ADJOINTE POPULATION : (p 154 ‐ 159)

Délibération n° 17 : Avis du Grand Cahors relatif au Projet Régional de Santé (PRS) 2018 ‐ 2022 ;

 Délibération n° 18 : Expérimentation carte blanche : car des services publics itinérants ;

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT : (p 160 ‐ 162)
 Délibération n° 19 : Lancement du concours à l’innovation « Cahors Acoustique Vallée » ;

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : (p 163 ‐ 185)
 Délibération n° 20 : Approbation de la convention‐cadre pluriannuelle du programme « ACTION CŒUR DE VILLE » ;

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE : (p 186 ‐ 200)
 Délibération n° 21 : Approbation du projet de contrat Grand Site Occitanie ;

DIRECTION DE L’HABITAT ET DE LA COHESION SOCIALE : (p 201 ‐ 207)

 Délibération n° 22: Adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) du Grand Cahors 2018‐2023 après avis de l’Etat ;

 Délibération n° 23 : Programme d’Intérêt Général (PIG) rénovation énergétique de l’habitat porté par le PETR Grand Quercy ;

DIRECTION EDUCATIVE LOCALE : (p 208 ‐ 209)

 Délibération n° 24 : Mise en œuvre du projet de service Information Jeunesse ‐ Adhésion au CRIJ et labellisation de la structure ;

COMMANDE PUBLIQUE : (p 210 ‐ 219)

 Délibération n° 25 : Groupement de commandes entre la Ville de CAHORS, la Communauté d'agglomération du Grand CAHORS, le CIAS, le CCAS, l’EPIC REC, l’EPIC Tourisme et le SMOCS relatif aux familles d'achat concernant le fonctionnement du Parc Auto – Signature de convention ;

VOIRIE : (p 220 ‐ 224)

 Délibération n° 26 : Aménagement des rues du site patrimonial remarquable – Programme voirie 2018 – Participation financière de la ville de Cahors et APCP ;

TRANSPORT : (p 225 ‐ 271)

 Délibération n° 27 : Rapport annuel 2017 du délégataire de service public de transports urbains ;

SPANC : (p 272 ‐ 282)

 Délibération n° 28 : Rapport 2017 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ;

COLLECTE DECHETS MENAGERS : (p 283 ‐ 293)
 Délibération n° 29 : Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ;

ECOLE DE MUSIQUE : (p 294 ‐ 297)

  •   Délibération n° 30 : Tarifs pour la Saison Musicale 2018 / 2019 ;

  •   Délibération n° 31 : Tarifs 2018 / 2019 du conservatoire du Grand Cahors ;

    COMMUNICATION : (p 298)
     Délibération n° 32 : Lot Of Saveurs 2018 – Modification des tarifs de la régie de recettes ;

    ADMINISTRATION GENERALE : (p 299 ‐ 302)

 Délibération n° 33 : Nouvelle délégation générale du Conseil communautaire au Bureau communautaire – Abrogation de la délibération n° 47 portant délégation générale en date du 9 avril 2015 ;

RESSOURCES HUMAINES : (p 303 ‐ 305)

 Délibération n° 34 : Modification du tableau des effectifs suite à la création de nouveaux services communs.

 

 

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