Tarbes - HAUTES - PYRENEES - TARBES - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018 ORDRE DU JOUR

Le Conseil Municipal de Tarbes  se réunira le jeudi 12 avril 2018 à 18h00 Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018

Ordre du jour

1 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

2 - Comptes de gestion 2017 du receveur municipal - Budget principal et budgets annexes.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

3 - Compte administratif 2017 – Budget principal – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

4 - Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’Eau et de l’Assainissement – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

5 - Compte administratif 2017 – Budget annexe Espace Brauhauban – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

6 - Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’Arsenal – Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

7 - Compte administratif 2017 – Budget annexe de la Restauration collective Approbation et affectation du résultat.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité - Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

8 - Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droits réels immobiliers. Année 2017.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

9 - Affectation de la taxe de séjour.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

10 - Fiscalité Directe Locale – Fixation des taux pour 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

11 - Budget Principal 2018 – Décision modificative n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

12 - Budget annexe Eau et Assainissement 2018 – Décision modificative n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

13 - Budget annexe Espace Brauhauban 2018 – Décision modificative n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

14 - Budget annexe Arsenal 2018 – Décision modificative n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

15 - Budget annexe de la Restauration collective 2018 – Décision modificative n° 1. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

16 - Marché de fournitures de viandes fraiches et charcuteries pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le C.C.A.S. de la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer le marché pour les lots n° 4 et n° 7.
(Cion Appel d’Offres du 03/04/2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

17 - Marché d’acquisition de matériels pour l’entretien des espaces verts et des voiries de la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Appel d’Offres du 03/04/2018 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

18 - Protocole transactionnel entre la ville de Tarbes et la société Laumaillé, relatif au litige portant sur les dysfonctionnements de l’horloge sud de la halle Brauhauban. (Cion Finances- Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

19 - Jumelage Tarbes/Altenkirchen - Échanges scolaires - Convention de partenariat avec des établissements scolaires.
(Cion Finances- Développement économique – Intercommunal05/04/2018ité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

20 - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public au Haras de T arbes.
(Cion Finances- Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

21 - Modification des redevances d’utilisation des locaux et des visites du Haras de T arbes.
(Cion Finances- Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

22 - Conseil Départemental d’Accès au Droit des Hautes-Pyrénées (CDAD 65). Avenant à la convention constitutive.
(Cion Finances- Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

23 - Subvention exceptionnelle à l’association Crescendo pour la mission d’animation de la French Tech Hautes-Pyrénées.
(Cion Finances- Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 05/04/2018)

24 - Dépôt d'archives de Madame Rogé Leroy. (Cion Culture et Musées du 21/02/2018)

25 - Exposition en partenariat avec la ville de Lourdes : "Vivre et rêver la montagne". (Cion Culture et Musées du 21/02/2018)

26 - Saison 2018-2019 : programmation des Nouveautés, théâtre municipal et du Pari, fabrique artistique.
(Cion Culture et Musées du 21/03/2018)

27 - Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Occitanie au titre du programme « Arts de la Scène – Aide à la saison ».
(Cion Culture et Musées du 21/03/2018)

28 - Demande de subventions auprès du Conseil départemental des Hautes- Pyrénées afin de soutenir la programmation culturelle 2018 de la Ville.
(Cion Culture et Musées du 21/03/2018)

29 - 14e nuit européenne des musées – Gratuité au musée Massey – Musée international des hussards.
(Cion Culture et Musées du 21/03/2018)

30 - Quartier de l'Arsenal - Cession de la partie sud du bâtiment 155 à la Communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture et Infrastructures culturelles – Logement du 27/03/2018).

31 - Transfert de la compétence IRVE (Infrastructure de Recharge des Véhicules Électriques) au SDE 65.
(Cion Travaux du 05/04/2018)

32 - Délégation de la maîtrise d’ouvrage au SDE 65 pour la rénovation de l’éclairage public à l’occasion des travaux d’enfouissement des réseaux électriques de l’avenue Hoche.
(Cion Travaux du 05/04/2018)

33 - Recrutement de personnel vacataire : fixation du mode de rémunération. (Cion Personnel du 03/04/2018)