Hautes-Pyrénées - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - LOURDES - Conseil Communautaire de l’Agglomération - Mardi 10 avril 2018

Délib N°

Objet

rapporteur

1

Approbation de l'avenant 1 du règlement pour le fonds d'intervention communautaire économique nommé Entrepren@

M. TREMEGE

2

Droit de Préemption Urbain commune d'ALLIER

M. VIGNES

3

Elaboration du projet de P.L.U. de la commune de Bours – modifications du P.A.D.D. et débat sur le document

M. VIGNES

4

Adhésion à l'Association du Dialogue Métropolitain de Toulouse (ADMT)

M. BEAUCOUESTE

5

Adhésion Association SAGV 65

M. BARRET

6

DM n° 1 - Budget Principal CATLP 2018

M. FEGNE

7

DM n° 1 - BA assainissement de l'ex-CCB

M. FEGNE

8

Convention financière entre le SYMAT, le SIMAJE et la CA TLP pour le remboursement d'une partie de l'emprunt n°54493

M. FEGNE

9

Attribution de compensation provisoire de la Commune de Loubajac, modification des modalités de versement

M. FEGNE

10

Avance de trésorerie remboursable du budget principal vers le budget annexe assainissement MONTAIGU CA-TLP

M. FEGNE

11

Vote des taux d'imposition CFE, TH, TFB, TFNB pour l'année 2018

M. LAHOILLE

12

Vote de la fiscalité sur les ordures ménagères : TEOM

M. LAHOILLE

13

GeMAPI - nouvelle composition du SIVU de l'Ousse

M. PIRON

14

GeMAPI - Désignation de la CCHB comme mandataire pour le "programme pluriannuel de gestion du Haut Adour"

M. PIRON

15

Prêt de matériel du service Environnement aux communes membres

M. PIRON

16

Election de deux nouveaux délégués au sein du PETR - PLVG

M. PIRON