Cahors - LOT - CAHORS - Conseil municipal Mercredi 4 avril prochain : L'ORDRE DU JOUR

Prochaine séance du Conseil municipal
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mercredi 4 avril prochain.

40 délibérations sont à l’ordre du jour.
La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2017 et du 5 juillet 2017
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

1. Complexe cinématographique – Mise à jour du plan de financement Rapport de présentation des budgets 2018 et comptes administratifs 2017

2. Adoption du compte administratif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2017

3. Adoption du compte administratif du budget annexe de l’eau pour l’exercice 2017

4. Adoption du compte administratif du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2017

5. Adoption du compte administratif du budget annexe du stationnement pour l’exercice 2017

6. Adoption du compte administratif du budget annexe location de locaux à usage

   professionnel pour l’exercice 2017

7. Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2017

8. Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’eau pour l’exercice 2017

9. Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2017

10. Adoption du compte de gestion du budget annexe du stationnement pour l’exercice 2017

11. Adoption du compte de gestion du budget annexe location locaux à usage professionnel pour l’exercice 2017

12. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget Principal de la Ville)
13. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget de l’Eau)
14. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget de l’Assainissement)
15. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget du Stationnement)
16. Compte Administratif 2017 - Affectation du résultat (Budget annexe location de locaux à usage professionnel)

17. Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2018

18. Adoption du budget primitif de l’eau pour l’exercice 2018

19. Adoption du budget primitif de l’assainissement pour l’exercice 2018

20. Adoption du budget primitif du stationnement pour l’exercice 2018

21. Adoption du budget primitif location locaux à usage professionnel

22. Amortissements des logiciels et licences – Mise à jour des durées

FISCALITE

23. Vote du taux de Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2018
24. Vote du taux de Taxe Foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) 2018 25. Vote du taux de Taxe d’Habitation (TH) 2018

AIDES AUX ASSOCIATIONS

26. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2018 27. Convention de partenariat Chambre des Métiers / Ville de Cahors 2018

MOBILITES

28. Participation au financement d’une étude d’amélioration de la desserte de l’axe ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

CŒUR D’AGGLOMERATION

29. Opération de restauration de façades – dispositif d'aides
30. Autorisation de Programme / Crédits de Paiements 2018 - Opération restauration de

façades en secteur ciblé

31. Travaux de construction d’une résidence étudiante rue Frédéric Suisse – Partenariat – Annulation de titres et remboursement - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public

ADMINISTRATION GENERALE

32. Délégation de Service Public - « Practice de golf » - Rapport du délégataire
33. Délégation de Service Public - « Fourrière automobile » - Rapport du délégataire 34. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2017

CULTURE

35. Subvention du Conseil départemental du Lot pour le programme artistique du théâtre de Cahors 2017/2018

MARCHES PUBLICS

36. Point d’information – Liste des marchés conclus en 2017
37. Fourniture et acheminement d’électricité (puissance inférieure à 36 kW) – convention de groupement de commande

38. Groupement de commandes relatif aux familles d'achats concernant le fonctionnement des bâtiments – Signature de convention

39. Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative de la Commande Publique

DRH

40. Conditions et modalités de la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation