Narbonne - AUDE - NARBONNE - SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 29 MARS 2018

1

ASSEMBLEES - ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2018

Didier MOULY

2

FINANCES – FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION POUR L'ANNÉE 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

3

FINANCES -REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET PRINCIPAL

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

4

FINANCES - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE CAISSE DE RETRAITE DES SAPEURS- POMPIERS

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

5

FINANCES - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE DES PORTS

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

6

FINANCES - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING DE LA COTE DES ROSES

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

7

FINANCES - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE DES PARKINGS

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

8

FINANCES - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2017 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING LA FALAISE

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

9

FINANCES - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE LA COMMUNE POUR L'ANNÉE 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

10

FINANCES - APPROBATION DU BUDGET ANNEXE CAISSE DE RETRAITE DES SAPEURS-POMPIERS - EXERCICE 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

11

FINANCES - APPROBATION DU BUDGET ANNEXE DES PORTS - EXERCICE 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

12

FINANCES - APPROBATION DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING DE LA COTE DES ROSES - EXERCICE 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

13

FINANCES - APPROBATION DU BUDGET ANNEXE DES PARKINGS - EXERCICE 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

14

FINANCES - APPROBATION DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING LA FALAISE - EXERCICE 2018

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

15

FINANCES - RÉVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DES CRÉDITS DE PAIEMENT

Emma BELLOTTI- LASCOMBES

16

FINANCES - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES: NARBONNE HAND-BALL, F.U.N., RCNM ASSOCIATION, NARBONNE VOLLEY BALL.

Jacques PAIRO

17

RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS VILLE BP 2018

Sylvie ALAUX

18

RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS BP 2018 - BUDGET ANNEXE PORTS

Sylvie ALAUX

19

FONCIER - BILAN DES MUTATIONS 2017

Didier MOULY

20

FONCIER - CRÉATION D'UN PÔLE OCCITAN DE PROXIMITÉ À NARBONNE - BAIL EMPHYTHÉOTIQUE

Didier MOULY

21

ESPACE PUBLIC - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - R- 069 SISE LIEU DIT SAINT CHARLES

Eric PARRA

22

ESPACE PUBLIC - CRÉATION D'UN ITINÉRAIRE DE RANDONNÉE ET INSCRIPTION AU PLAN DÉPARTEMENTAL – GRANDE RANDONNÉE DES PAYS DE L'AUDE

Jacques PAIRO

23

ESPACE PUBLIC - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE GRAND NARBONNE - CRÉATION DE LIAISONS ET DE CIRCULATIONS DOUCES À L'ÉCHELLE DES QUARTIERS PRIORITAIRES

Jacques PAIRO

24

REGIES DIRECTES - DÉPLACEMENT MARCHÉ SAINT JEAN SAINT PIERRE

Eric PARRA

25

URBANISME - PROROGA TION ET MODIFICA TION DU DISPOSITIF « AXES PRIORITAIRES » POUR RAVALEMENT DE FAÇADES EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE

Caroline OLIVAS-GUISSET

26

ENFANCE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018 (CEJ) - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSES - ACOMPTE 2018

Jean-Paul CESAR

27

ENFANCE - SUBVENTIONS AUX ÉCOLES PRIVÉES

Jean-Michel ALVAREZ