Tarbes - HAUTES PYRENEES - TARBES : CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2018 - L'ordre du jour

Tarbes - HAUTES PYRENEES - TARBES : CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2018 - L'ordre du jour

Tarbes - HAUTES PYRENEES - TARBES : CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2018 - L'ordre du jour

HAUTES PYRENEES - TARBES : CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2018 -

Ordre du jour  du Conseil Municipal qui se réunira lundi 12 mars à 18h00 salle du Conseil Municipal de Tarbes. tar 

1 - Adoption des comptes-rendus des séances du 11 décembre 2017 et 22 janvier 2018.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Budget Principal - Budget Primitif 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

4 - Subventions aux divers groupements au titre de 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

5 - Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

6 - Budget Annexe Eau et Assainissement – Budget Primitif 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

7 - Budget Annexe Espace Brauhauban – Budget Primitif 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018 et conseil d’exploitation de la halle Brauhauban du 05/03/2018)

8 - Budget Annexe Arsenal – Budget Primitif 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

9 - Budget Annexe de la Restauration collective – Budget Primitif 2018.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018 et conseil d’exploitation de la restauration collective du 06/03/2018)

10 - Marché de remplacement réseaux - lotissement Lalette – 2ème tranche, autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018 et commission d’appel d’offres du 02/03/2018)

11 - Marché de fourniture de matériel électrique bâtiment, autorisation au maire de signer le marché.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018 et commission d’appel d’offres du 02/03/2018)

12 - Marchés de travaux de grosses réparations et divers aménagements dans les bâtiments communaux pour le compte de la ville de Tarbes et du C.C.A.S. de la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer le marché pour les lots n° 3 et n° 6.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018 et commission d’appel d’offres du 02/03/2018)

13 - Marché de fourniture de tenues professionnelles de travail et de protection pour la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer le marché pour le lot n 11.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018 et commission d’appel d’offres du 02/03/2018)

14 - Annulation de l’adhésion au groupement de commandes temporaire entre la ville de Tarbes et la communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées portant sur l'élagage et I'essouchage des arbres.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

15 - Marchés d’élagage, d’abattage et d’essouchage, autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018 et commission d’appel d’offres du 02/03/2018)

16 - Adhésion au groupement de commande constitué entre la ville de Tarbes et le Syndicat Départemental d’Energie des Hautes Pyrénées pour l’achat de fournitures pour l’entretien de l’éclairage public, autorisation au maire à signer la convention. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

17 - Protocole transactionnel entre la ville de Tarbes et la société Laumaillé, relatif au litige portant sur les dysfonctionnements de l’horloge sud de la halle Brauhauban.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 01/03/2018)

18 - Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sports – Equipements sportifs du 26/02/2018)

19 - Aides à la pratique sportive : carte senior.
(Cion Sports – Equipements sportifs du 26/02/2018)

20 - Convention de servitude pour la mise en place et l’entretien d’un prélocalisateur de fuite sur la parcelle A 92 située à Bernac Debat – délibération modificative.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

21 - Quartier de l’Arsenal – dénomination de la voie nouvelle «Charles Bequignon ».
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

22 - Constitution d’une servitude de passage de canalisation électrique souterraine au profit d’ENEDIS sur la parcelle BK n° 548 située sur la commune de Tarbes. (Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

23 - Renouvellement de la convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme de la commune de Tournay par la ville de Tarbes.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

24 - Quartier de l’Arsenal - cession d’une emprise foncière de 640 m2 environ supportant le bâtiment 259 à détacher de la parcelle AK n°392 à la communauté d’agglomération Tarbes – Lourdes – Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

25 - Quartier de l’Arsenal – cession de la parcelle cadastrée AK n°414 en nature de parking à la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

26 - Quartier de l’Arsenal – alignement de l’avenue des tilleuls – cession de la parcelle cadastrée AK n°413 en nature de voirie à la communauté d’agglomération T arbes-Lourdes-Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

27 - Cession de la parcelle cadastrée AH n°308 d’une surface de 7 m2 à Monsieur DA CUNHA.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 20/02/2018)

28 - Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées – Convention d’accès à « mon compte partenaire ».
(Cion Education - Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 21/02/2018)

29 - Convention de partenariat financier 2017/2021 entre la ville de Tarbes et la Caisse des écoles – Avenant n°1.
(Cion Education - Jeunesse – Université – Service public de la restauration collective du 21/02/2018)

30 - Effacement du réseau de télécommunications réalisé par le Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées et Orange - Avenue Hoche.
(Cion Travaux du 06/02/2018)

31 - Participation de la Ville de Tarbes aux travaux d'effacement du réseau BT - Avenue Hoche réalisés par le Syndicat Départemental d'Energie des Hautes- Pyrénées.
(Cion Travaux du 06/02/2018)

32 - Participation de la Ville de Tarbes aux travaux d'effacement du réseau BT - Rue Pasteur réalisés par le Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées. (Cion Travaux du 06/02/2018)

33 - Adoption du rapport de gestion 2016 et présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 21/02/18)

34 - Conventions spéciales de déversement sur les stations d’épuration de Tarbes. (Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 21/02/18)

35 - Tarifs 2018 des redevances eau potable et assainissement part ville et des abonnements.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 21/02/18)

36 - Autorisation d’ouverture dominicale 2018 pour les concessionnaires automobiles.
(Cion Commerce artisanat du 21/02/2018)

37 - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public - Coffres relais de La Poste.
(Cion Commerce artisanat du 21/02/2018)

38 - Convention entre la ville de Tarbes et ses établissements publics et le Comité des Œuvres Sociales, relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal.
(Cion Personnel du 05/03/18)

39 - Protection fonctionnelle d’un agent de police municipale. (Cion Personnel du 05/03/18)

40 - Protection fonctionnelle d’un agent de police municipale. (Cion Personnel du 05/03/18)

41 - Attribution d’un logement de fonction par nécessité absolue de service au surveillant du gymnase de Laubadère.
(Cion Sports – Equipements sportifs du 26/02/2018 et Cion Personnel du 05/03/2018)

 

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