Sète - HERAULT - AGGLOPÔLE - SETE - Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 8 mars 2018

Jeudi 8 mars 2018 à 18h00

Salle du Centre du Lazaret

La Corniche – 223 rue Pasteur Lucien Benoit – 34200 SETE

Coordonnées GPS : Latitude – 43.3941655 – Longitude : 3.673395199999959

ORDRE DU JOUR

 - Désignation du secrétaire de séance
 - Procès-verbal du Conseil communautaire du 20/12/2017
 - Communications du Président
 - Dossiers soumis à délibérations

ADMINISTRATION GENERALE

PROJET N°01: Société Anonyme d'Equipement du Littoral de Thau (SA ELIT) - Désignation des représentants de Sète agglopôle méditerranée - Rapporteur : François Commeinhes

 COMMANDE PUBLIQUE 

PROJET N°02: Marché public - Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques pour les prestations de télécommunication et la fourniture de copieurs- Autorisation de signature - Rapporteur : Jacques Adgé

PROJET N°03:  Marché public - Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques, entre la commune de Sète et Sète agglopôle méditerranée pour les travaux de requalification de la corniche de Neuburg - Autorisation de signature - Rapporteur : Jacques Adgé

​​​MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

PROJET N°04: Mise en place et gestion d'un service d'enlèvement et gardiennage des véhicules au sens de l'article R.325-12 du Code de la route - Harmonisation de la compétence sur l'ensemble du territoire de Sète Agglopôle Méditerranée - Rapporteur : François Commeinhes

PROJET N°05: Appel à projets Mobilité GNV - Projet SEVEN - Signature du groupement momentané d'entreprise et du contrat de mandat entre la SAS SEVEN Occitanie et SAM - Rapporteur : Francis Veaute

PROJET N°06: Concession de service public n°17CSP004 relative à la fourrière automobile - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession - Rapporteur : Jacques Adgé

PROJET N°07: Fourrière automobile - Procédure de recouvrement suite à destruction d'un véhicule - Adoption des tarifs - Rapporteur : Antoine De Rinaldo

PROJET N°08: Valorisation des certificats d'économie d'énergie TEPCV - Signature du contrat de vente entre Séte agglopôle méditerranée et EDF - Rapporteur : Francis Veaute

 URBANISME OPERATIONNEL

PROJET N°09:  Modalités de mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale du projet de requalification et d'extension de la zone commerciale de Balaruc - Rapporteur : Henry Fricou
 
PROJET N°10: Requalification et extension du Centre Commercial de Balaruc - Demande d'ouverture d'une enquête publique conjointe préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et à la cessibilité. - Rapporteur : Henry Fricou

PROJET N°11:    Palais des Sports - Demande d'ouverture d'une enquête publique conjointe préalable à la Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en compatibilité du PLU de Frontignan et à la cessibilité. - Rapporteur : Henry Fricou

- Questions diverses