Cahors - LOT - CAHORS - Conseil municipal le mardi 20 février prochain : L'ORDRE DU JOUR

Cahors - LOT - CAHORS - Conseil municipal  le mardi 20 février prochain : L'ORDRE DU JOUR

Cahors - LOT - CAHORS - Conseil municipal le mardi 20 février prochain : L'ORDRE DU JOUR

Par VILLE DE CAHORS, le 15 Février 2018

Prochaine séance du Conseil municipal
Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 20 février prochain.

22 délibérations sont à l’ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville.

Approbation des procès-verbaux des séances du 13/12/2016, 2/02/2017 et 28/03/2017

Décision du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

  1. Rapport d’orientation budgétaire 2018

  2. Ouverture anticipée de crédits 2018

  3. Révision des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements (AP/CP)

  4. Attribution d’un acompte de subvention aux associations pour 2018

  5. Convention de reversement de la Taxe d’Aménagement- Zones d’Activités économiques

    et opérations d’habitat communautaires

PLANIFICATION

6. Avis de la commune de Cahors sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) du Grand Cahors 2018-2023

MECENAT ET PARTENARIAT

  1. Principes encadrant les relations avec les entreprises, les fondations et les particuliers dans le cadre des opérations de mécénat et de parrainage

  2. Constitution et adhésion au groupement de commandes entre le Grand Cahors, la Ville de Cahors et l’EPCI REC pour le recrutement des services d’un prestataire pour la prospection et concrétisation des partenariats privés dans le cadre des événements organisés par les trois entités

ADMINISTRATION GENERALE

9. Désignation des représentants de la commune de CAHORS au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

10. Recomposition du Conseil communautaire du Grand Cahors suite au renouvellement intégral des conseils municipaux des communes de Labastide-du-Vert et de Crayssac

SPORT

11. Signature d’une convention tripartite de partenariat avec l’association Tigre et le Grand Cahors concernant l’organisation des journées Fitdays MGEN à Cahors en 2018

CŒUR D’AGGLO

  1. Lutte contre l’habitat indigne : signature d’une convention d’habilitation et de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence d’un logement

  2. Concession Publique d’Aménagement : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31/12/2016 et avenant n°1

  3. Bilan de la concertation menée dans le cadre de l’aménagement des espaces publics de la place Bessières, du parvis du bâtiment du Département du Lot Cité Bessières et du parking du Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées CIRFA (Délégation Militaire Départementale).

  4. Complexe cinématographique – Conclusion d’un Bail Emphytéotique Administratif (BEA)

16.Complexe cinématographique/Validation de la phase d’études APD (Avant-Projet Détaillé)
17. Complexe cinématographique- Autorisation de programme et crédit de paiement 18. Autorisation de Programme et crédit de paiement pour la réalisation des études du futur Musée de la Résistance, de la Déportation et de la Libération du Lot

FONCIER

19. Octroi d’une servitude de passage de canalisation au profit de GRDF en vue de la modification du tracé d’une canalisation au droit de la Place Bessières et du boulevard Gambetta

DRH

  1. Mise à disposition individuelle de personnel de la Ville de Cahors auprès du CIAS du Grand Cahors

  2. Mise à disposition individuelle de personnel du Grand Cahors auprès de la Ville de Cahors

  3. Modification du tableau des effectifs suite à promotion interne et réussite examen professionnel

 

 

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