Béziers - BEZIERS - AGGLO - MONTBLANC - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 FEVRIER 2018

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 FEVRIER 2018

0- Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS)

I- STRATEGIE ET RESSOURCES

A– Prospective financière et budgets :

Schéma de mutualisation - Communication sur l'état d'avancement (Frédéric LACAS)

1. 1-  Présentation du rapport de développement durable de l'agglomération préalablement

   au débat d'orientations budgétaires 2018 (Gérard ABELLA)

2. 2-  Débat d'orientations budgétaires 2018 (Robert GELY)

3. 3-  Montant des attributions de compensation provisoires 2018 (Robert GELY)

4. 4-  Amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles relatives aux biens de la compétence ordures ménagères - Modification des durées (Robert GELY)

   B - Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

5. 5-  Convention de reprise d'un compte épargne temps - Approbation

6. 6-  Partenariat de Formation Professionnelle Territorialisée avec le CNFPT - Approbation

II – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A - Développement économique :

7. 7-  Aide à l'immobilier d'entreprises - Acquisition d'un terrain économique sur le PAE Quartier d'Entreprises de l'Europe pour le développement de l'entreprise E-FRANCE à Montblanc par la SCI ALPHA (Christophe THOMAS)

8. 8-  ZAC de Bellegarde : agrément à VIATERRA pour la cession des lots AY 226 et AY 244

   (Christophe THOMAS)

9. 9-  Accès au restaurant universitaire par le CIRFA de Béziers - Convention tripartite - Autorisation de signature (Alain BIOLA)

10. 10-  Avance remboursable à l'école d'ingénierie informatique IN'TECH SUD - Autorisation de signature de la convention (Alain BIOLA)

11- Convention d’occupation temporaire de locaux pour l'accueil de la formation « développeur web » de l'école régionale du numérique - Avenant n°1- Autorisation de signature (Alain BIOLA)

III – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES

A – Équipements sportifs et aquatiques : (Régis VIDAL)
12- Marché global de performance pour la construction d'un palais des sports de 1 500

places : Composition, indemnisation du jury et fixation de la prime aux candidats admis

IV - AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE:

A - Aménagement : (Bernard AURIOL)
13- Implantation d'un réservoir d'eau potable à Lignan sur Orb : Acquisition de la parcelle AL 98 partie A à Lignan sur Orb

14- FAEC : Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lieuran-lès-Béziers pour la restructuration de son cœur de village

B - Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

15 - Règlement du service public d'eau potable de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Approbation

16 - Règlement du service public d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée, lot n° 1 - Approbation

17 - Règlement du service public d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée, lot n° 2 - Approbation

18 - Convention relative à la pose de récepteurs de télé-relève de compteurs d'eau sur les toits des bâtiments de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Autorisation de signature

19 - Plan d'actions pour l'amélioration du rendement du réseau d'eau potable de la commune de Servian

20 - Statuts du Syndicat mixte Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Hérault - Approbation

C - Transitions Énergétique et Gestion des Déchets : (Jean-Claude RENAU)

21 -Statuts du SICTOM PEZENAS-AGDE- Modification - Approbation

22 -FixationdestarifsdelaDéchetteriedeSauvian

 D - Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)

23 - Plan de déplacements entreprises : Convention Pôle emploi Occitanie / Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée - Approbation

24 - Réalisation des études pré-opérationnelles du Pôle d'échanges multimodal de la gare SNCF de Béziers Centre - Convention de concours financiers - modification de la délibération N°2017/324