Hautes-Pyrénées - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - LOURDES - Conseil Communautaire de l’Agglomération - Mercredi 31 janvier

Hautes-Pyrénées - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - LOURDES - Conseil Communautaire de l’Agglomération - Mercredi 31 janvier

Hautes-Pyrénées - HAUTES-PYRÉNÉES - TARBES - LOURDES - Conseil Communautaire de l’Agglomération - Mercredi 31 janvier

Par AGGLOMERATION TARBES LOURDES PYRENEES , le 25 Janvier 2018

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées se tiendra le mercredi 31 janvier  à 18h00 au siège de  la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Salle du Conseil Communautaire - Zone Tertiaire Pyrène Aéro Pôle Téléport 3 - 65290 JUILLAN


ORDRE DU JOUR


1. Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe),

2. Installation d’un Conseiller Communautaire,

3. Projets de délibérations.

Délib

Objet

rapporteur

1

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sur le périmètre de l'ex Grand Tarbes – rectification d'une erreur matérielle

M. VIGNES

2

Finalisation de l'archivage des dossiers de l'ancien Syndicat Mixte S.CO.T.T.O.L. – convention d'adhésion au service archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes- Pyrénées

M. VIGNES

3

Commune de Séméac - Nouvelles dispositions du PLU suite à l'annulation partielle du PLU par voie juridictionnelle

M. VIGNES

4

Commune de Julos - Ouverture à l'urbanisation de la Zone AU2a du PLU - Demande de dérogation au principe de l'urbanisation limitée

M. VIGNES

5

Institution de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GeMAPI) et vote du produit 2018

M. PIRON

6

Délégués de la CA au SIVU de l'aménagement du bassin de l'Ousse - rectificatif désignation

M. PIRON

7

Adoption du rapport de gestion 2016 et Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie

M. PIRON

8

Mangeons HaPy : entrée au capital social

Mme CURBET

9

Approbation des projets de rapports politique de la ville 2016 de l'ex Grand Tarbes et de Lourdes

Mme DOUBRERE

10

Définition de l'intérêt communautaire : "politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire"

M. VINUALES

 

 

 

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