Cahors - LOT - CAHORS : CONSEIL COMMUNAUTAIRE du GRAND CAHORS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 29 janvier 2018 – 19H00 Commune de CAHORS - Salle de réunion - CHAI

 ORDRE DU JOUR :

•   Résumé des décisions du Président et des Bureaux communautaires (p 1-22) ;

•   Approbation des Procès-Verbaux du 27 avril 2017, 8 juin, 6 juillet 2017 et 18 septembre 2017 (p 23-110) ;

   FINANCES : (p 111–158)

  Délibération n°1: Rapport d'Orientation Budgétaire 2018 ;

  Délibération n°2: Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;

  •   Délibération n°3 : Amortissements – Mise à jour des durées ;

  •   Délibération n°4 : Ouverture anticipée de crédits 2018 – Budget annexe Collecte des Déchets ;

  •   Délibération n°5 : Institution de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) ;

  •   Délibération n°6 : Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) ;

  •   Délibération n°7 : Suppression du budget annexe des Ordures ménagères ;

     DEVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL : (p 159–180)
     Délibération n°8 : Approbation des statuts actualisés de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors ;

    PLANIFICATION : (p 181–259)

•   Délibération n°9 : Approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Mechmont et abrogation de la carte communale de Mechmont ;

•   Délibération n°10 : Approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide-du-Vert et abrogation de la carte communale de Labastide-du-Vert ;

•   Délibération n°11 : Approbation de la modification n°5 du Plan d’Occupation des Sols (POS) d’Arcambal: redéfinition du schéma d’aménagement valant Orientation d’Aménagement et de Programmation du secteur La Barte et conséquences règlementaires ;

•   Délibération n°12 : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mercuès pour l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU « lac de Bouloumié » ;

 Délibération n°13 : Avis du Grand Cahors sur le projet

de remise en état du site de la carrière CM QUARTZ à Saint-Denis-Catus au titre de l’article D. 181-15-2- 1.11° du Code de l’environnement ;

 AMENAGEMENT ET FONCIER : (p 260–267)

•   Délibération n°14 : Institution du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de MECHMONT ;

•   Délibération n°15 : Institution du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de LABASTIDE DU VERT ;

   HABITAT : (p 268–270)
  
   Délibération n°16 :

Approbation
Programme Local de l’Habitat (PLH) du Grand Cahors 2018-2023 ;

 GRANDS PROJETS : (p 271–274)

 Délibération n°17 : Création d’un bâtiment « démonstrateur » dans le cadre du projet ENERPAT

SUDOE – plan de financement prévisionnel ;  Délibération n°18 : Création d’un

bâtiment démonstrateur dans le cadre du projet ENERPAT – Validation du montant des travaux en phase Avant-

Projet Détaillé (APD) ;

 PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 275–299)

•   Délibération n°19 : Principes encadrant les relations avec les entreprises, les fondations et les particuliers dans le cadre des opérations de mécénat et de parrainage ;

•   Délibération n°20 : Constitution et adhésion au groupement de commande entre le Grand Cahors, la Ville de Cahors et l’EPIC REC pour le recours à un prestataire pour la prospection et concrétisation des partenariats privés dans le cadre des événements organisés par les trois entités ;

•   Délibération n°21 : Aménagement du site paléontologique de la Plage aux Ptérosaures – modification du plan de financement prévisionnel ;

•   Délibération n°22 : Réhabilitation de quais d’amarrage sur la rivière Lot – plan de financement prévisionnel ;

 Délibération n°23 : Elaboration des projets de Valorisation et de Développement des Bourgs-Centres de Catus, Pradines et Saint-Géry-Vers – Plan de financement prévisionnel ;

 VOIRIE : (p 300–304)

 Délibération n°24 : Aménagement de rues du site patrimonial remarquable - Programme voirie 2017 – Participation financière de la ville de Cahors – Abrogation de la délibération du 9 novembre 2017 ;

 COLLECTE DES DECHETS : (p 305–308)

 Délibération n°25 : Délégation de l’élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) au SYDED du Lot ;

 RESSOURCES HUMAINES : (p 309–315)

•   Délibération n°26 : Mise à disposition individuelle de personnel auprès de la Ville de Cahors ;

•   Délibération n°27 : Mise à jour du tableau des effectifs suite à changement de filière ;

•   Délibération n°28 : Mise à jour du tableau des effectifs suite à promotion interne et avancement de grade ;

   DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE : (p 316–321)

 Délibération n°29 : Convention de Groupement de commande portant sur l’accompagnement à la définition d’une stratégie et d’un plan d’action pour développement de la filière oenotouristique.