Frontignan - L'ordre du jour du prochain Conseil Municipal de Frontignan !

Frontignan - L'ordre du jour du prochain Conseil Municipal de Frontignan !

Frontignan - L'ordre du jour du prochain Conseil Municipal de Frontignan !

Par ville de Frontignan, le 02 Juin 2022

Conseil municipal : Jeudi 2 juin 2022, à 18h30 Salle de l’Aire à Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 28 points sont à l’ordre du jour :

 

Sports et loisirs de pleine nature : Signature des contrats d’objectifs avec les associations sportives (2022-2026).

Finances : Office du tourisme – Adoption du compte administratif exercice 2021.

Finances : Affectation du résultat du compte administratif 2021 de l’office du tourisme au budget principal 2022 de la Ville.

Finances : Office du tourisme – Approbation du compte de gestion exercice 2021.

Finances : Budget principal de la Ville - Décision modificative budgétaire n°2 sur l’exercice 2022.

Ressources humaines : Indemnisation des travaux supplémentaires effectués par le personnel communal à l’occasion des élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022.

Ressources humaines : Création d’un Comité social territorial commun entre la Ville et le CCAS de Frontignan.

Ressources humaines : Création d’une formation spécialisée commune à la Ville et au CCAS de Frontignan en matière de santé, sécurité et conditions de travail.

Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

Ressources humaines : Emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité.

Economie - commerce : Taxe locale pour la publicité extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs applicables à compter de 2023.

Plan action voirie / cadre de vie : BUC 7 - Aménagement de la route de Montpellier : Convention technique et financière portant sur des travaux de réseaux secs et d’éclairage public proposée par Hérault énergies – approbation du plan de financement prévisionnel.

Plan action voirie / cadre de vie : BUC 7 – Aménagement de l’entrée de ville nord-est par la requalification de l’ex-RN 2112 (route de Montpellier) : Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature.

Aménagement / urbanisme : Signature d’une promesse unilatérale de vente avec la société SAS HEXIS.

Aménagement / urbanisme : Déclassement du domaine public de parcelles angle de l’avenue du Maréchal-Juin et de la rue Beaumarchais.

Aménagement / urbanisme : Cession des parcelles communales avenue du Maréchal-Juin et de la rue Beaumarchais.

Aménagement / urbanisme : Acquisition amiable de la parcelle BM 518 située rue Charcot.

Aménagement / urbanisme : Acquisition amiable de la parcelle CK N°942 pour l’aménagement d’une voie de liaison entre la ZAC des Pielles et le Barnier.

Aménagement / urbanisme : Délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption de la ville en matière d’espaces naturels sensibles sur la parcelle cadastrée DK41.

Aménagement / urbanisme : Établissement d’une convention de servitude consentie à Enedis sur une parcelle communale (DT5) et réitération par acte authentique.

Commande publique : Constitution d’un groupement de commandes en vue de la location et de l’entretien de photocopieurs multifonctions et imprimantes et de copieurs spécifiques : convention de groupement de commandes.

Animation touristique : Convention de mandat billetterie entre la Ville de Frontignan et l’Office de tourisme intercommunal.

Citoyenneté : Attribution de subvention aux associations « club Taurin » et « les Hallucinés ».

Citoyenneté : Création d’un budget participatif.

Biodiversité : Adhésion à l’accord de consortium « Atlas de la biodiversité communale de la lagune ».

Culture : FIRN 2022 – Convention de partenariat entre l’association Occitanie livre et lecture et la Ville de Frontignan.

Culture : FIRN 2022 : Partenariat entre la Ville de Frontignan et Sète agglopôle méditerranée.

Question diverses / Questions orales.

 

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