Agde - Conseil Municipal du MARDI 10 MAI 2022 - BUDGET - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - IMPLANTATION DE CAMERAS DE SURVEILLANCE

Agde - Conseil Municipal du MARDI 10 MAI 2022 -  BUDGET - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - IMPLANTATION DE CAMERAS DE SURVEILLANCE

Agde - Conseil Municipal du MARDI 10 MAI 2022 - BUDGET - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - IMPLANTATION DE CAMERAS DE SURVEILLANCE

Par L'AGATHOIS & HERAULT DIRECT , le 05 Mai 2022

Agde -CONSEIL MUNICIPAL DU  MARDI 10 MAI 2022 - Ordre du jour et projets de délibérations

La prochaine séance publique du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu

MARDI 10 MAI 2022 -  
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville à 18:00

Vous trouverez, jointe à la présente, la liste des questions inscrites à l'ordre du jour de cette réunion, les projets de délibération ainsi que les pièces annexes.

ORDRE DU JOUR

  • 1 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Principal de la Ville
  • 2 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Annexe du Golf
  • 3 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Annexe de l'Ile des loisirs
  • 4 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel
  • 5 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2022
  • 6 - Convention d'objectifs 2022 avec l'Association des professionnels du Nautisme du Cap d'Agde
  • 7 - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022
  • 8 - Ajustement mineur N°1 à la convention pluriannuelle du nouveau projet de renouvellement urbain (NPNRU) du Centre-Ville d'Agde
  • 9 - Délibération complémentaire - Lancement de la concertation préalable à la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU et à la délivrance de permis d'aménager - approbation des objectifs et modalités afférentes
  • 10 - Domaine des Néréides : abrogation de la délibération du 29 mai 2019 11 - Mise à jour du périmètre du Droit de Préemption Urbain renforcé
  • 12 - Acquisition immeuble cadastré section LI n°0061 - 2 rue du Cherche Midi - Mme ABEL Madeleine
  • 13 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0251 - chemin de Notre Dame à Saint Martin - Mmes ANTOLIN
  • 14 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ML n°0615 - chemin des Alouettes - M. et Mme ROSSIGNOL
  • 15 - Acquisition de plusieurs parcelles - chemin de la Causse à Notre Dame
  • 16 - Acquisition des parcelles cadastrées section MM n°0271, 0303, 0548 et 0552 - chemin du Murier de Sicard - M. ROBERT
  • 17 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MP n°0087 - rue Charles Kalfon - M. BOUISSIERE
  • 18 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0260 - route de Guiraudette - M. et Mme LIENARD
  • 19 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0260 - route de Guiraudette - M. et Mme BUCHHOLZER
  • 20 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MB n°0052 - chemin des Montilles de Gaillardy - MM. et Mme LE FLOCH
  • 21 - Acquisition et classement des parcelles LO n°0326, 0327 et 0328- Place du Vieux Puits - Partenaire Foncier
  • 22 - Acquisition de la parcelle cadastrée section LR n°0042 - Route de Rochelongue - Indivision MATHE
  • 23 - Déclassement et cession d'un délaissé avec constitution d'une servitude –rue du Commandant Malet - M. et Mme JAMES FOUCHER
  • 24 - Déclassement et cession d'un délaissé – rue du Commandant Malet – M. MOREAU
  • 25 - Déclassement et cession d'un délaissé –chemin Denis Blanchon – M. et Mme DE BACKER
  • 26 - Déclassement et cession des immeubles communaux cadastrés section LD n°0435, 0437 (lots 2 et 3), 0438 et 0439 (lots 3 et 5) – rues Jean Roger et Louis Bages– société PROMOLOGIS
  • 27 - Attribution d'une subvention foncière à la société PROMOLOGIS pour la réhabilitation en logements sociaux des immeubles cadastrés section LD numéros 0434 à 0439.
  • 28 - Extension du réseau de vidéoprotection : implantation de caméras supplémentaires
  • 29 - Convention de coordination des interventions de la Police Municipale et des forces de sécurité de l'Etat
  • 30 - Adhésion à l’association REPERE MEDITERRANÉE
  • 31 - Contrat de Projet 2022-2025 du Centre Social Louis Vallière
  • 32 - Convention relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques pour la saison 2022
  • 33 - Avenant aux concessions de récifs artificiels
  • 34 - Création d'un comité social territorial
  • 35 - Création d'un comité social territorial commun entre la ville d'Agde, le CCAS et la caisse des écoles
  • 36 - Régime indemnitaire de la police municipale
  • 37 - Compte rendu des décisions du Maire

    CLIQUEZ SUR LES LIENS  PAGE CI DESSOUS POUR OUVRIR LES DOSSIERS DU CONSEIL MUNICIPAL COMPLET EN PLEINE PAGE 
    1° PARTIE

  • 2° PARTIE

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