Béziers - L'ordre du jour du conseil municipal de ce lundi 25 octobre 2021

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2021 à la salle Zinga-Zanga à 18h

APPEL
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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 27 SEPTEMBRE 2021

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COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE

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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE

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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

- 0 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : MENARD Robert

- 1.1 COVID-19 - Adaptation des réunions du Conseil Municipal
Rapporteur : HERAIL Michel

- 1.2 Mise en place d'une politique pour l'achat groupé d'énergie sur la Ville de Béziers
Rapporteur : ZENON Luc

ADMINISTRATION BUDGETAIRE

- 2 Budget Principal 2021 - Décision Modificative n°4
Rapporteur : HERAIL Michel

- 3 Avance remboursable à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif
Rapporteur : HERAIL Michel

ADMINISTRATION GENERALE

- 4 Solution de moyens d'impression et de contrats associés - Groupement de commandes Ville de Béziers - Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Centre Communal d'Action Sociale de Béziers - Groupement des Œuvres Sociales de la Commune de Béziers
Rapporteur : ZENON Luc

- 5 Mise en place de la carte d'achat
Rapporteur : ZENON Luc

- 6 Concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du Centre Ville -Attribution de la concession
Rapporteur : HERAIL Michel
Les documents ont été transmis le 8 octobre 2021.

- 7 Mise en place de caméras vidéo-protection 1 impasse de l'Hortet, 3 rue Albert Mouton, 37 allée Noëls Forestier
Rapporteur : SARKIS Christian

- 8 Mise en commun des agents de police municipale de Béziers avec les agents de Boujan-sur-Libron
Rapporteur : SARKIS Christian

COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

- 9 Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants du Centre-Ville Shopping Béziers (ACCVB).
Rapporteur : D'ABBADIE Benoît

CULTURE

- 10 Attribution d'une subvention au Centre Languedocien d'Egyptologie.
Rapporteur : PISSARRO Élisabeth

- 11 Attribution d'une subvention à l'association Les Écluses de l'Art.
Rapporteur : PISSARRO Élisabeth

- 12 Cie Lapsus-Théâtre des Franciscains
Rapporteur : PISSARRO Élisabeth

DOMAINE

- 13 Cession des reliquats fonciers Traverse de Colombiers provenant de la parcelle
AC n°28, aux riverains
Rapporteur : HERAIL Michel

- 14 Cession d'une partie de la parcelle IL n°103 à l'entreprise CASSAN pour agrandir son parking
Rapporteur : HERAIL Michel

- 15 Cession de la parcelle ILn°49 à la SCI DU MIJOULAN (entreprise Sablière du Littoral)
Rapporteur : HERAIL Michel

- 16 Acquisition des voiries et jardins de la copropriété Résidence "Le Berlioz" Rue Louis Serre - Incorporation dans le Domaine public.
Rapporteur : HERAIL Michel

- 17 Acquisition de l'ancien presbytère de l'église Saint-Jude, 26 Avenue Valentin Duc
Rapporteur : HERAIL Michel

MATERIEL, FOURNITURES, PRESTATIONS DE SERVICE

- 18 Récupération et valorisation du matériel informatique, électronique et multimédia destiné à la réforme - Convention de partenariat Association IDEAL/Ville de Béziers
Rapporteur : HERAIL Michel

PERSONNEL

- 19 Mise à jour tableau des emplois
Rapporteur : HERAIL Michel

- 20 Modification règlement Compte Épargne Temps
Rapporteur : HERAIL Michel

- 21 Rapport égalité hommes/femmes
Rapporteur : HERAIL Michel

SANTE

- 22 Avenant à la convention Commune de Béziers / APEAI Béziers Ouest Hérault
Rapporteur : FIRMIN Bénédicte

SCOLAIRE

- 23- Convention de partenariat Ville /Education Nationale pour la mise à disposition d'un Environnement Numérique de Travail (ENT-école) - Année scolaire 2021-2022
Rapporteur : FREY Alberte

SOCIAL

- 24 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Calandreta l'Ametlier Rapporteur : FREY Alberte

SPORTS

- 25 Chantier d'Insertion pour la rénovation des vestiaires et des sanitaires du gymnase Jean Perrin
Rapporteur : ANGELI Gérard

- 26 Subventions exceptionnelles de soutien aux manifestations sportives
Rapporteur : ANGELI Gérard

- 27 Mise à disposition d'un agent de la Commune auprès de l'ASBH
Rapporteur : ANGELI Gérard

TRAVAUX INFRASTRUCTURE

- 28 Convention de servitudes ENEDIS/VILLE dans le cadre de l'implantation d'une canalisation souterraine. Section MR 417-DB25/043028.
Rapporteur : MARTINEZ Yvon
- 29 Mise en esthétique du quartier Capnau, zone ouest - Effacement des réseaux de communications électroniques - Convention Ville / Orange -11 - 20- 127554. Statuts et Financement.
Rapporteur : AYCART Jean-Louis

- 30 Travaux Capnau Zone Ouest - Opération 2018 - 0333 - LV - Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de programmation et de subventions auprès l'Hérault Énergies.
Rapporteur : AYCART Jean-Louis

URBANISME

- 31 Dénomination d'une voie du Lotissement "l'Altius", Route de Capestang et dénomination de la passerelle Georgette Bousquet.
Rapporteur : ZENON Luc

- 32 Participation au financement d'équipements publics par convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société Buesa Estève Promotion - Avenants.
Rapporteur : ZENON Luc

- 33 ZAC DU QUARTIER DE L'HOURS îlot E - Agrément à la cession du lot E1.
Rapporteur : HERAIL Michel

- 34 Révision du Règlement Local de Publicité - Arrêt et bilan de la concertation.
Rapporteur : AZAIS Delphine