Tarbes - TARBES - Conseil municipal - Vendredi 30 juin 2017 à 19h - ORDRE DU JOUR

Tarbes - TARBES - Conseil municipal - Vendredi 30 juin 2017 à 19h - ORDRE DU JOUR

Tarbes - TARBES - Conseil municipal - Vendredi 30 juin 2017 à 19h - ORDRE DU JOUR

Par VILLES DE TARBES, le 23 Juin 2017

La séance du Conseil Municipal aura lieu le :

Vendredi 30 juin 2017 à 19 heures

salle du Conseil Municipal
 


ORDRE DU JOUR


1 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 10 avril 2017.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Budget principal 2017 – Délibération modificative n° 3.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 26/06/2017)

4 - Budget principal 2017 – Octroi de subventions exceptionnelles.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 26/06/2017)

5 - Budget Annexe Eaux et assainissement 2017 – Délibération modificative n° 2. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 26/06/2017)

6 - Budget Annexe Restauration collective 2017 – Délibération modificative n °2. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 26/06/2017)

7 - Remise à niveau du système de vidéoprotection de la ville de Tarbes. Autorisation au Maire de signer le marché.
(Cion d’Appel d’Offres du 16 juin 2017, Cion Sécurité et Salubrité publiques, Relations extérieures du 20 juin 2017 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 26/06/2017)

8 - Renouvellement de la convention de partenariat principal entre la ville de Tarbes et l’Université de Pau et des Pays de l’Adour pour le fonctionnement de la Chaire OPTIMA « Observatoire du PiloTage et de l’Innovation Managériale des Administrations Locales ».

(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 26/06/2017)

9 - Délégations au Maire – Article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique – Politiques contractuelles du 26/06/2017)

23/06/2017

10 – Prestation de service. Contrat Enfance et Jeunesse 2014-2017 Caisse d’Allocation Familiale - Ville de Tarbes : avenant n° 1.
(Cion Solidarité – Action sociale – Politique de la ville – Handicap du 17/05/2017)

11 - Aide à la pratique sportive - mise en place du dispositif coupon sport. (Cion Sport et équipements sportifs du 14/06/2017)

12 - Mise en place d’un règlement intérieur général des équipements sportifs municipaux.
(Cion Sport et équipements sportifs du 14/06/2017)

13 - Activités du service des sports – Fixation des tarifs. (Cion Sport et équipements sportifs du 14/06/2017)

14 - Aides exceptionnelles aux associations sportives – Actualisation des critères d’attribution.
(Cion Sport et équipements sportifs du 14/06/2017)

15 - Spectacle d’ouverture de la saison théâtrale 2017-2018. (Cion Culture et musées du 31 mai 2017)

16 - Exposition « Louise Cazenavette » en partenariat avec la ville de Tournay. (Cion Culture et musées du 31 mai 2017)

17 – Actualisation et création des tarifs pour les visites guidées du haras de T arbes.
(Cion Culture et musées du 31 mai 2017)

18 - Actualisation des tarifs des ouvrages de la boutique des musées. (Cion Culture et musées du 31 mai 2017)

19 - Modification du périmètre de l’opération façades 2017, 2018 et 2019.
(Cion Urbanisme – Architecture et infrastructures culturelles – Logement du 06/06/2017)

20 - Caisse d’Allocations Familiales – Demande d’aide à l’investissement pour les accueils de loisirs.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration du 12/06/2017)

21 – Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation du géoréférencement des réseaux électriques d'éclairage public avec le Syndicat Départemental d'Energie.
(Cion Travaux du 06/06/2017)

22 - Programme Education au Développement Durable de la Ville de Tarbes - demande de subventions pour la 8ème édition 2017/2018.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 14/06/2017)

23 - Convention de partenariat avec Symbiosphère pour la mise en place du projet Faucon’s Bouge.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 14/06/2017)

24 - Modification du règlement intérieur du 1er juillet 2013 relatif à l’indemnisation des frais de déplacement du personnel municipal.
(Cion Personnel du 19/06/2017)

25 - Détermination de nouveaux ratios d’avancement de grade du personnel municipal suite à la réforme Parcours pro, carrières et rémunérations (PPCR). (Comité Technique Paritaire du 28/04/2017 et Cion Personnel du 19/06/2017)

26 - Conditions de versement de l’indemnité de compensation des congés payés. (Cion Personnel du 19/06/2017)

27 - Protection fonctionnelle d’un agent municipal – Délibération complémentaire. (Cion Personnel du 19/06/2017) 

 

Une information à partager ?
Cliquez-ici !

 

Retour

 

A LIRE AUSSI