Tarbes - HAUTES PYRÉNÉES - TARBES - Conseil Communautaire de l’Agglomération mercredi 28 juin 2017 à 18h00

Tarbes - HAUTES PYRÉNÉES - TARBES - Conseil Communautaire de l’Agglomération mercredi 28 juin 2017 à 18h00

Tarbes - HAUTES PYRÉNÉES - TARBES - Conseil Communautaire de l’Agglomération mercredi 28 juin 2017 à 18h00

Par AGGLOMERATION TARBES LOURDES PYRENEES, le 23 Juin 2017

Voici l’ordre du Jour du Conseil Communautaire de l’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées qui se réunira le mercredi 28 juin 2017 à 18h00 au Parc des Expositions  de Tarbes  

Ordre du jour

Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe).

Projets de délibérations

Délib N°

Objet

rapporteur

1

Compte rendu annuel à la collectivité par les aménageurs CACG / SEPA sur la ZAC du Parc de l'Adour

M. TREMEGE

2

Approbation Avenant n° 5 à la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC Séméac-Soues Parc de l'Adour

M. TREMEGE

3

Approbation des comptes de gestion 2016 des Budgets Principaux et des Budgets Annexes

M. FEGNE

4

Approbation des comptes administratifs 2016 des Budgets Principaux et des Budgets Annexes des EPCI fusionnés au sein de la CATLP

M. FEGNE

5

Affectation du résultat 2016 du Budget Principal

M. FEGNE

6

Affectation du résultat 2016 des Budgets Annexes

M. FEGNE

7

DM n° 1 - Budget Principal CATLP 2017

M. FEGNE

8

DM N° 1 - BA Ordures Ménagères Batsurguère

M. FEGNE

9

DM n° 1 - Budget Annexe AMENAGEMENT DE ZONES 2017

M. FEGNE

10

Fixation des durées d'amortissement des immobilisations et des subventions d'équipements pour le budget principal (M.14) et les budgets annexes (M.4 et M.43)

M. FEGNE

11

Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe des transports

M. PEDEBOY

12

Approbation du compte administratif 2016 - Budget annexe des transports

M. PEDEBOY

13

Affectation des résultats du budget annexe des transports

M. PEDEBOY

14

Budget annexe des Transports - Décision Modificative n°1

M. PEDEBOY

15

Compétence Mobilité - Adhésion à AGIR et à la centrale d'achat du transport public (CATP)

M. PEDEBOY

16

Délégation du service public des transports urbains - Solde de l'exercice 2016

 

 

 

Schéma Directeur d'Accessibilité - ADAP du réseau de transports urbains ALEZAN - Versement de fonds de concours à la commune d'Aureilhan

M. PEDEBOY

18

Choix des compétences optionnelles et définitions d'intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles de la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (1ère partie)

M. TREMEGE

19

Adoption du remboursement des frais de mission des élus à l'occasion de mandats spéciaux

M. TREMEGE

20

Adhésion Initiatives Pyrénées

M. TREMEGE

21

Sans objet

 

22

Instauration du Droit de Préemption sur le territoire de la commune de Bernac-Debat dans le cadre de la carte communale

M. VIGNES

23

Commune de Julos - Nouvelles dispositions du PLU suite à l'annulation partielle du PLU par voie juridictionnelle

M. VIGNES

24

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) sur le périmètre de l'ex Grand Tarbes

M. VIGNES

25

Création d'un office de tourisme intercommunal sous la forme associative

Mme BOURDEU

26

Règlement intérieur

M. BOUBEE

27

Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) - tarifs 2017 sur les communes d'Aspin en Lavedan, Omex, Ossen, Ségus et Viger

M. PIRON

28

Convention PLVG -mise à disposition du service "GeMAPI"

M. PIRON

29

Convention Institution Adour - partenariat pour l'animation et l'élaboration du PAPI d'intention sur le sous bassin versant Adour amont

M. PIRON

30

Convention Etat - aménagement paysager et architectural du giratoire de la N21 à la sortie du péage A64 "Tarbes Ouest"

M. PIRON

31

Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial

M. PIRON

32

Travaux d'aménagement de 4 WC à la bibliothèque Claude Nougaro à Bordères sur l'Echez : convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la commune de Bordères sur l'Echez et la Communauté d'Agglomération de Tarbes-Lourdes-Pyrénées

Mme ISSON

33

Travaux de mise en accessibilité de la cour et de rénovation énergétique de l'école LAPACCA à Lourdes : convention de maîtrise d'ouvrage entre la CATLP et le CD 65

M. MUR

34

Débat sur la communication du rapport de la Chambre régionale des comptes comportant les observations définitives sur la gestion de la Communauté de Communes du Pays de Lourdes

M. TREMEGE

35

Pacte fiscal et financier

M. FEGNE

35-1

Révision libre des attributions de compensation afin d'intégrer les anciennes DSC

M. LAHOILLE

35-2

Création d'un fonds d'aides aux communes, d'un fonds de concours contrat régional unique et d'un fonds de concours accessibilité réseau de bus dans le cadre de l'ADAPT

M. LAHOILLE

35-3

FPIC : répartition dérogatoire libre

M. LAHOILLE

35-4

Adhésion à l'ADAC

M. FEGNE

 

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