POLITIQUE : AUDE - NARBONNE - SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 22 JUIN 2017

22-06-17 : AUDE - NARBONNE - SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 22 JUIN 2017

SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 22 JUIN 2017 – 18:30

Salle des Synodes

­­­­­­­­­­­­­­­­

1

ASSEMBLEES ­ ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MAI 2017

Didier MOULY

2

AFFAIRES JURIDIQUES ­ CHARTE D'ENGAGEMENT POUR LA PRÉSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DU BIEN UNESCO "CANAL DU MIDI"

Didier MOULY

3

AFFAIRES JURIDIQUES ­ AVENANT À LA CONVENTION SFR PARC DES SPORTS

Didier MOULY

4

AFFAIRES JURIDIQUES ­ RENOUVELLEMENT CONVENTIONS TÉLÉPHONIE ORANGE

Didier MOULY

5

AFFAIRES JURIDIQUES ­ CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE DE NARBONNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES

Didier MOULY

6

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES ­ TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE GEMAPI AU GRAND NARBONNE

Didier MOULY

7

COMMANDE PUBLIQUE ­ APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LE GRAND NARBONNE ET PLUSIEURS COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Caroline OLIVAS­GUISSET

8

FINANCES – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET PRINCIPAL

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

9

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE CAISSE DE RETRAITE DES SAPEURS POMPIERS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

10

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DES PORTS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

11

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DU CAMPING DE LA COTE DES ROSES

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

12

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DES PARKINGS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

13

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET ANNEXE DU CAMPING LA FALAISE

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

14

AFFAIRES JURIDIQUES ­ ELECTION D'UN PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2016

Didier MOULY

15

FINANCES – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016

Emma BELLOTTI­

 

– BUDGET PRINCIPAL

LASCOMBES

16

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ANNEXE CAISSE DE RETRAITE DES SAPEURS POMPIERS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

17

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ANNEXE DES PORTS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

18

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ANNEXE DU CAMPING DE LA COTE DES ROSES

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

19

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ANNEXE DES PARKINGS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

20

FINANCES ­ APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ANNEXE DU CAMPING LA FALAISE

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

21

FINANCES – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2016 – BUDGET PRINCIPAL

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

22

FINANCES ­ AFFECTATION DÉFINITIVE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2016 ­ BUDGET ANNEXE CAISSE DE RETRAITE DES SAPEURS POMPIERS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

23

FINANCES ­ AFFECTATION DÉFINITIVE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2016 – BUDGET ANNEXE DES PORTS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

24

FINANCES ­ AFFECTATION DÉFINITIVE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2016 ­ BUDGET ANNEXE DU CAMPING DE LA CÔTE DES ROSES

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

25

FINANCES ­ AFFECTATION DÉFINITIVE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2016 ­ BUDGET ANNEXE DES PARKINGS

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

26

FINANCES ­ AFFECTATION DÉFINITIVE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2016 – BUDGET ANNEXE DU CAMPING LA FALAISE

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

27

FINANCES ­ GARANTIE D’EMPRUNT AU PROFIT D’ALOGEA POUR L’OPERATION CLOS DE LA LOMBARDE : APPROBATION DE DEUX AVENANTS DE REAMENAGEMENT SUR DEUX LIGNES DE PRET ET REITERATION DES GARANTIES INITIALEMENT ACCORDEES

Emma BELLOTTI­ LASCOMBES

28

FINANCES ­ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Didier MOULY

29

ESPACE PUBLIC ­ SERVITUDES DE PASSAGE AU PROFIT D' ENEDIS ­ LIVIERE

Eric PARRA

30

ESPACE PUBLIC ­ ALIMENTATION HTA ZAC PÔLE SANTÉ À MONTREDON

Eric PARRA

31

ESPACE PUBLIC ­ DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ

Eric PARRA

32

ESPACE PUBLIC ­ TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA RD913 ET

Eric PARRA

 

PARTIE DE LA RD13 AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AUDE

 

33

ESPACE PUBLIC ­ SECTEUR SAINTE LOUISE ­ CONVENTION PROJET URBAIN PARTENARIAL AU PROFIT DE LA SNC SAINTE LOUISE ET RÉPARTITION DU COÛT DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS AUX FUTURES OPÉRATIONS PUP SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L.311­4 DU CODE DE L'URBANISME

Didier MOULY

34

ESPACE PUBLIC ­ PUP GEYSSIERES SUD TRANSFERT STATIM SARL AMARATS BAS

Didier MOULY

35

ESPACE PUBLIC ­ ACQUISITION A L EURO SYMBOLIQUE A DOMITIA HABITAT ­ CLOS DE LA MONTAGNE NOIRE

Didier MOULY

36

ESPACE PUBLIC ­ ACQUISITION A L EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE DOMITIA HABITAT ­ RESIDENCE DU PASTOURET

Didier MOULY

37

URBANISME ­ ZAC LES BERGES DE LA ROBINE­ APPROBATION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2016

Bertrand MALQUIER

38

URBANISME ­ ABANDON DE LA 1ÈRE RÉVISION DU PLU

Didier MOULY

39

URBANISME ­ PROJET DE CONSTRUCTION D'UN OBSERVATOIRE AVIFAUNE ­ DOMAINE DU GRAND CASTELOU ­ ACCORD DU PREFET

Xavier BELART

40

FONCIER ­ DÉNOMINATION DES RUES ­ ANCIENNE CASERNE MONTMORENCY

Evelyne RAPINAT

41

FONCIER ­ CESSION DE DROIT À BAIL RURAL ­ LIEUDIT LE PICOU ­ COMMUNE DE SAISSAC

Xavier BELART

42

FONCIER ­ CESSION ASF ­ AMÉLIORATION BIFURCATION A9/A61­ LIEUDIT L'ARGÈLE

Didier MOULY

43

FONCIER ­ CESSIONS PARCELLES GRAND MANDIRAC ANCIENNE USINE PROCUIR

Xavier BELART

44

CULTURE ET PATRIMOINE ­ ADHÉSION AU RÉSEAU A.V.E.C. ALLIANCE DE VILLES EURO­MÉDITERRANÉENNES DE CULTURE

 
Ville de NARBONNE (19-06-17)     10883 vues
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