OFFICIELS : CANET-EN-ROUSSILLON - Conseil municipal - Mardi 16 mai 2017 à 18h - ORDRE DU JOUR

CANET-EN-ROUSSILLON - Conseil municipal - Mardi 16 mai 2017 à 18h - ORDRE DU JOUR

La séance du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 16 MAI 2017 à 18 HEURES
AUX VOILES ROUGES

(196 Avenue de Perpignan)


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 MAI 2017

 

1. CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 AVRIL 2017
 
2. BUDGET VILLE – EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N° 2
 
3. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE (TLPE) – ACTUALISATION DES TARIFS
 
4. CANET’ON – CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS 2016-2017 A PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
 
5. DESORDRES CLIMATISATION REVERSIBLE DU THEATRE JEAN PIAT – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
 
6. EMPLOI - CONVENTION LOCALE DE COOPERATION ENTRE POLE EMPLOI ET LA COMMUNE DE CANET-EN-ROUSSILLON
 
7. PERSONNEL COMMUNAL – DUREE ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
 
8. SECURITE CIVILE – CREATION D’UNE RESERVE COMMUNALE
 
9. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CREMATORIUM - AVENANT N° 3 AU CONTRAT
 
10. BAIGNADE SUR LA PLAGE SURVEILLEE - CONVENTION AVEC LE SDIS
 
11. RENOUVELLEMENT PARC AUTO – PROGRAMME 2017 – PHASE 1 : ADOPTION DU DDB
 
12. PHOTOVOLTAÏQUE EN AUTOCONSOMMATION – CANDIDATURE A L’APPEL A PROJET REGIONAL
 
13. ACHAT PUBLIC D’ELECTRICITE: AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE DONT LE SYDEEL66 EST LE COORDINATEUR
 
14. DEVOIR DE MEMOIRE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DU SOUVENIR FRANÇAIS POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UN SYSTEME DE GEOLOCALISATION DES
TOMBES DES SOLDATS MORTS POUR LA FRANCE
 
15. COMPETENCE « VOIRIE» - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION
 
16. CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE ENEDIS ET LA VILLE – PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 33
 
17. ACQUISITION FONCIERE - PARCELLE AY 190 (POUR PARTIE) – ELARGISSEMENT AVENUE DE LA COTE VERMEILLE
 
18. ACQUISITION PARCELLES AGRICOLES - PARCELLES AC 195 ET 197 – LAS ARRANCADES – PREEMPTION SAFER
VILLE DE CANET-EN-ROUSSILLON (11-05-17)     5369 vues
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