Béziers - HÉRAULT - BÉZIERS - CONSEIL MUNICIPAL DU 3 juin 2019 - L' ORDE DU JOUR

VILLE DE BEZIERS

Secrétariat du Conseil Municipal Le 27 Mai 2019

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 juin 2019

APPEL

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ADOPTION du COMPTE-RENDU de la SEANCE PUBLIQUE du 8 avril 2019

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COMMUNICATIONS de MONSIEUR le MAIRE

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COMPTE-RENDU des DECISIONS du MAIRE

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ORDRE DU JOUR

 URBANISME

1 - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Débat sur les orientations générales du projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 ADMINISTRATION BUDGETAIRE

2 - Garantie d'emprunt accordée à la Société SFHE - Renouvellement de la garantie dans le cadre d'une renégociation de de dette.

3 - Catalogue des tarifs : fixation des tarifs de la saison théâtrale 2019/2020.

4 - Fixation des tarifs de mise à disposition de salles aux Franciscains et au Théâtre municipal.

5 - Convention de partenariat entre la Ville de Béziers, le CCAS et l'Association Cuisine Centrale du Biterrois

 ADMINISTRATION GENERALE

6 - Mise à disposition par le CCAS de deux fauteuils motorisés monte-escaliers.

7 - Retrait du groupement de commandes d'Hérault Énergie

8 - Extension de caméra de vidéo-protection 11 rue du Docteur VERNHES

9 - Extension de caméra de vidéo-protection à l'angle des rues Montibel et Porte des Oliviers - Établissement scolaire "Sainte Madeleine"

10 - Cession de Matériel Réformé

 COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME

11 - Fête du Rosé - 14 juin 2019 - Conventions avec commerçants participants et convention de partenariat avec "Les caves Paul Riquet" - Création d'un tarif pour redevance d'occupation du domaine public

12 - Convention Ville de Béziers/Grand magasin "Les Galeries Lafayette" pour vente de produits dérivés de la Ville de Béziers - Autorisation d'utilisation du logo de la Ville de Béziers et du visuel de la Féria

13 - Marchés des producteurs de pays - Allées Paul Riquet - 2, 9, 16 et 23 juillet 2019 - Convention Ville de Béziers/Chambre d'Agriculture de l'Hérault - Adhésion à la marque "Marchés des producteurs de pays"

14 - Opération « 1h de stationnement offerte dans les parkings souterrains du centre-ville » pour tout ticket payant du parking des 9 écluses de Fonseranes - Convention entre la Ville de Béziers et l’Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée

 CULTURE

15 - Conventions de prêt et de dépôt d'oeuvres d'art

16 - Mise à disposition à titre gracieux de la salle de loisirs Zinga Zanga à l'association Pole Dance les 2,3,4 et 5 juillet 2019

17 - Mise à disposition à titre gracieux de la salle Zinga Zanga pour le gala de charité de la Ligue contre le cancer

18 - Mise à disposition des Arènes pour le spectacle de Vincent Moscato : convention Ville de Béziers / Moskato Productions.

19 - Mise à disposition gratuite de la salle de loisirs Zinga Zanga à l'Association La Fraternelle des Policiers le 5 octobre 2019

20 - « Association Mémoire Juive de Béziers » - Attribution d'une subvention exceptionnelle.

21 - Exposition Dominique Renson - convention Ville de Béziers / Association Les Ecluses de l'Art.

22 - Féria 2019 - Financement des navettes de la Feria : Convention Ville de Béziers / Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée.

23 - Féria : Mise à disposition de barrières beaucairoises dans le cadre de la Cabestria.

24 - Féria 2019 - Espaces festifs situés sur le domaine public et dénommés « Village » et « Plaza » - conventions.

25 – Maisons des Illustres – Demande de labellisation de la Maison Jean Moulin, de l’Hôtel Fayet et de la Villa Antonine

 DOMAINE

26 - Convention d’anticipation foncière commune de Béziers/EPF d'Occitanie - Avenant n° 1

27 - Éperon Biterrois - Toitures photovoltaïques - Avenant de transfert

 ENVIRONNEMENT

28 - Mise à disposition de la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée des ouvrages communaux jouant un rôle de protection contre les inondations - Digue du Pont Canal au Stade Sauclières tronçons T9, T10 et T11.

 PERSONNEL

29 - Plan de résorption de la précarité - phase 2

30 - Tableau des emplois - Mise à jour du tableau des effectifs

31 - Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) - Détermination des critères de la Prime au mérite/Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A)

 SCOLAIRE

32 - Petits déjeuners dans les écoles publiques de la Ville de Béziers

 SOCIAL

33 - Convention d'objectifs entre la Ville de Béziers et l'association "La Bastide des Artistes"

34 - Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et la Ligue de l'Enseignement de l'Hérault

35 - Convention d'Objectifs et de Financement - Prestation de Service "Relais Assistants Maternels" Ville

 SPORTS

36 - Subventions exceptionnelles et subventions de fonctionnement pour des manifestations en cours ou programmées

 TRAVAUX INFRASTRUCTURE

37 - Convention de Transfert de Maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation de travaux d'aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine de Bayssan et les Écluses de Fonseranes

38 - Convention d'entretien - Liaison cyclable entre le Domaine de Bayssan et les Écluses de Fonseranes. Ville / Département

39 - Convention d'occupation du domaine public - Société URBAN SNC - Conteneurs enterrés Gare du Nord

40 - Dissimulation des réseaux bd Perréal - Lancement des études préalables auprès d'Hérault Energie

 URBANISME

41 - Dénomination d’un espace public à l’Îlot de l’Hortet.

42 - Dénomination d'un Rond-point - Général de Castelnau

43 - Dénomination des voies du lotissement "Les Terrasses de Saint Nazaire".

44 - ZAC DE LA COURONDELLE - Approbation de la convention de participation article L.311-4 du code de L’urbanisme : Monsieur BOUCHLAGHEM Bennasser - parcelle CZ 327.

45 – Hôtel Fayet – Demande de protection au titre des Monuments Historiques