Cahors - CAHORS ( 46 ) - CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 16 Mai 2019 – 19H00 Commune de St Pierre Lafeuille

ORDRE DU JOUR :
 Résumé des décisions du Président et Bureau (p 1-23) ;

FINANCES : (p 24 - 31)

•   Délibération n° 1 : Décision modificative 1 – Budget Principal Grand Cahors ;

•   Délibération n° 2 : Décision modificative 1 – Budget Annexe du transport du Grand Cahors ;

•   Délibération n° 3 : Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP) ;

•   Délibération n° 4 : Attribution de subventions aux associations 2019;

  MOBILITES : (p 32 - 38)

•   Délibération n° 5 : Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert et autorisation de signature d’un marché public pour l’exploitation des transports publics urbains du Grand Cahors – Mise en place de la gratuité ;

•   Délibération n° 6 : Prorogation de la DSP liée à l’exploitation des transports publics urbains du Grand Cahors – Autorisation de signature de l’avenant de prorogation ;

  VOIRIE : (p 39 - 52)

•   Délibération n° 7 : Tarifs 2019 de mise à disposition du service de la voirie ;

•   Délibération n° 8 : Programme voirie 2019 – Chantiers programmés en 2019 ;

•   Délibération n° 9 : Programme voirie 2019 – Réfection des trottoirs - Fonds de concours de la ville de Cahors au Grand Cahors ;

•   Délibération n° 10 : Aménagement des rues du site patrimonial remarquable – Programme voirie 2019 – Participation financière de la ville de Cahors ;

  FESTIVITES : (p 53 - 58)

•   Délibération n° 11 : Convention avec les bénévoles de Lot Of Saveurs 2019 ;

•   Délibération n° 12 : Lot Of Saveurs 2019 – Tarifs de la régie de recettes ;

  RESSOURCES HUMAINES : (p 59-60)

   Délibération n° 13 : Evolution de la prise en charge des frais d’hébergement des agents dans le cadre de déplacements temporaires ;

DEVELOPPEMENT : (p 61 - 74)

 Délibération n° 14 : Convention de partenariat pour la conservation et la mise en valeur du patrimoine du site géologique de la plage aux ptérosaures ;

 Délibération n° 15 : Candidature à l’Appel à Projet Régional au titre du Programme de Développement Rural Midi-Pyrénées 2014-2020 portant sur l’ingénierie territoriale ;

 Délibération n° 16 : Tarifs 2019 - Mise à disposition des emplacements de garage privé du Grand Cahors situés sous le CHAI ;

AMENAGEMENT : (p 75 - 118)

Délibération n° 17 : Approbation de la convention opérationnelle «Ilot Saint-Astier» entre la Communauté d’agglomération Grand Cahors, la commune de CATUS et l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie ;

 Délibération n° 18 : Convention-cadre pluriannuelle du programme « Action Cœur de ville » : phase de déploiement ;

HABITAT : (p 119 - 137)

Délibération n° 19 : Convention tripartite entre Action Logement, la ville de Cahors et la Communauté d’agglomération du Grand Cahors- "Action Cœur de Ville" ;

 Délibération n° 20 : Projet de fusion du 71 et 75 rue du Château- du-roi : autorisation du bailleur social Lot Habitat à déposer la demande de subvention auprès de L’ANAH ;

PROSPECTIVE TERRITORIALE : (p 138 - 150)

•   Délibération n° 21 : Convention de partenariat avec GRDF pour l’amélioration énergétique du bâti ancien – Projet ENERPAT : bâtiment démonstrateur de Cahors ;

•   Délibération n° 22 : Aménagement qualitatif de la rue Château du Roi à Cahors – plan de financement prévisionnel ;

•   Délibération n° 23 : Piscine d’été de Nuzéjouls - Fonds de concours exceptionnel du Grand Cahors ;

•   Délibération n° 24 : Aménagement des rues du site patrimonial remarquable de Cahors - modification du plan de financement prévisionnel ;

  CULTURE : (p 151 -154)

•   Délibération n° 25 : Mise à jour des conditions de mise à disposition de l’auditorium du Grand Cahors ;

•   Délibération n° 26 : Tarifs pour la Saison Musicale 2019/2020.