ACTUALITÉS : TARBES ( 65 ) CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 8 AVRIL 2019 Ordre du jour

08-04-19 : TARBES ( 65 ) CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 8 AVRIL 2019 Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 8 AVRIL 2019

Ordre du jour

1 - Adoption des comptes-rendus des séances des 10 décembre 2018 et 21 janvier 2019.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Conseil de discipline de recours – Désignation du délégué du Conseil municipal - Délibération modificative.

4 - Syndicat Mixte de l'Adour Amont – Commission du sous-bassin de l’Adour Amont - Désignation d’un délégué de la Ville

5 - Suppression d’un poste de Conseiller municipal délégué.

6 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux pour 2019.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

7 - Budget Principal 2019 – Décision Modificative n° 1.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

8 - Office Public de l’Habitat des Hautes-Pyrénées – Garanties d’emprunts suite au réaménagement de prêts Caisse des Dépôts et Consignations – Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

9 - Garantie d’emprunt Centre d’accueil médico-social précoce des Hautes-Pyrénées. (Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

10 - Projets d’études et de restauration des édifices inscrits ou classés au titre des monuments historiques – Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

11 - Travaux de rénovation de l’Arcouade-Centre Jean Lassalle – Demande de subventions – Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

12 - Marché portant sur les études préalables de faisabilité et de mise en place d'opérations RHI/THIRORI et ORI autorisation au maire de signer le marché.
(Cion d’appel d’offres du 14/03/2019 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

13 - Marché de prestations de nettoyage de bâtiments pour la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion d’appel d’offres du 29/03/2019 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

14 - Marché de régie publicitaire du magazine municipal et de diverses éditions pour le groupement de commandes entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes, autorisation au maire de signer les marchés.
(Cion d’appel d’offres du 29/03/2019 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

15 - Exploitation de deux champs captants et production d’eau potable – Autorisation au Maire de signer l’avenant n° 2.
(Cion d’appel d’offres du 29/03/2019 et Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

16 - Marché portant sur l’achat de véhicules neufs et d’occasion – Autorisation au Maire de signer le marché pour le lot n° 11.
(Cion d’appel d’offres du 14/03/2019 Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

17 - Transformation de l’ancien Carmel en « villa des arts ».
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

18 - Adhésion au groupement de commandes entre la ville de Tarbes, Tarbes Expo Pyrénées Congrès et le CCAS de la ville de Tarbes portant sur la maintenance et l’exploitation des installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de contrôle anti- légionnelle, de climatisation et d’équipements et d’installations atypiques - Autorisation au maire de signer la convention

(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

19 - Extension du tarif marché de nuit et création d’un tarif déballage – Délibération modificative.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

20 – Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Coffres relais de la Poste.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

21 - Sécurité publique – Demande de subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

22 - Demande d’agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) – Délibération complémentaire.
(Cion Finances – Développement économique – Intercommunalité – Administration générale – Commande publique et Politiques contractuelles du 01/04/2019)

23 - Aide exceptionnelle aux associations sportives. (Cion Sport et équipements sportifs du 19/02/2019)

24 - Mise à disposition du boulodrome municipal - création de tarifs. (Cion Sport et équipements sportifs du 19/02/2019)

25 - Réhabilitation des courts de tennis couverts - Plaine de Jeux Valmy : Demande de subventions.
(Cion Sport et équipements sportifs du 19/02/2019)

26 - Convention de mise à disposition du stand de tir municipal pour la formation des agents de la Police Municipale.
(Cion Sport et équipements sportifs du 19/02/2019)

27 - Convention avec la Région Occitanie pour l'utilisation des installations sportives municipales pour les besoins de l'Education Physique et Sportive (EPS).
(Cion Sport et équipements sportifs du 19/02/2019)

28 - Activités du service des sports : fixation des tarifs – Année 2019. (Cion Sport et équipements sportifs du 19/02/2019)

29 - Saison 2019-2020 : programmation des nouveautés, théâtre municipal et du Pari, fabrique artistique.
(Cion Culture et musées du 20/02/2019)

30 - Partenariat entre la ville de Tarbes et la Caisse Mutuelle Centralisée des Activités Sociales (CMCAS) Béarn Bigorre.
(Cion Culture et musées du 20/02/2019)

31 - Rendez-vous aux jardins programmation 2019. (Cion Culture et musées du 20/02/2019)

32 - Printemps des poètes 2019 : organisation des 1ères Nougaresques de Tarbes. (Cion Culture et musées du 20/02/2019)

33 - Acquisition d’un casque de hussard ailé polonais. (Cion Culture et musées du 20/02/2019)

34 - Week-end Télérama – 10e édition nationale. (Cion Culture et musées du 20/02/2019)

35 - 15e nuit européenne des musées. Cion Culture et musées du 20/02/2019)

36 - Le Carmel « hors les murs » : exposition Lorinet-Koning (Cion Culture et musées du 20/02/2019)

37 - Acquisition d’archives pour le fonds Laurent Tailhade. (Cion Culture et musées du 20/02/2019)

38 - Acquisition pour incorporation au domaine public des parcelles cadastrées BL n° 132 et 149 appartenant à la société Promopyrène.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logements du 12/03/2019)

39 - Cession d’une emprise non bâtie à Monsieur Zuckmeyer.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logements du 12/03/2019)

40 - Dénomination du passage « François Fortassin » - Abrogation de la délibération du 10 décembre 2018.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logements du 12/03/2019)

41 - OPAH RU 2018-2023 – Approbation du règlement d’attribution des subventions pour l’amélioration des logements privés.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logements du 12/03/2019)

42 - Quartier de l’Arsenal – Signature d’une servitude conventionnelle pour la réalisation de prélèvements d’eaux souterraines.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logements du 12/03/2019)

43 - Régularisation foncière : Acquisition pour incorporation au domaine public de la parcelle CK n° 416 entière et d’une emprise à détacher de la parcelle CK n° 415 qui appartiennent au Département des Hautes-Pyrénées.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logements du 12/03/2019)

44 - Acquisition des parcelles cadastrées AR n°s 122, 123, 124 et 212 qui appartiennent à Mme Baqué.
(Cion Urbanisme – Architecture – Infrastructures culturelles – Logements du 12/03/2019)

45 - Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Convention d’objectifs et de financement « aides aux temps libres et aux loisirs ».
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration du 07/11/2018)

46 - Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Réponse à appel à projet fonds publics et territoires.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration du 26/02/2019)

47 - Fusions d’écoles - Projets de la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN) des Hautes-Pyrénéés.
(Cion Education – Jeunesse – Université – Service public de la restauration du 26/02/2019)

48 - Règlement du service de l'eau potable.
(Cion Consultative des Services Publics Locaux du 5/03/2019 et Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 11/03/2019)

49 - Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE): Société électraline CBB à Ibos.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 11/03/2019)

50 - Contrat de licence avec l’association des pollinariums sentinelles de France.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 11/03/2019))

51 - Fleurissement des rues : mise en place de la Charte de végétalisation des rues de la commune de Tarbes et de son permis de végétaliser.
(Cion Environnement et développement durable – Propreté et cadre de vie du 03/01/2019)

52 - Conventions d'occupation du domaine ferroviaire ville de tarbes/SNCF réseau. (Cion Travaux du 05/03/2019)

53 - Convention entre l’Etat et la commune de Tarbes relative à l’aménagement d’une voie réservée aux véhicules du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) le long de la RN21.
(Cion Travaux du 05/03/2019)

54 - Exonération de la redevance d'occupation public - Café restaurant de l'Adour. (Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 06/03/2019)

55 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public - Déballage des commerçants sédentaires des 15 et 16 février 2019.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 06/03/2019)

56 - Affectation du produit de la taxe de séjour 2018.
(Cion Commerce – Artisanat – Marchés – Foires du 06/03/2019)

57 - Convention entre la ville de Tarbes, ses établissements publics et le Comité des Œuvres Sociales, relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal.
(Cion Personnel du 18/03/2019)

58 - Rémunération des vacations pour la tenue des bureaux de vote lors des élections. (Cion Personnel du 18/03/2019)

Ville de TARBES (02-04-19)     7978 vues
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