OFFICIELS : PYRÉNÉES-ORIENTALES - PERPIGNAN - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR

PYRÉNÉES-ORIENTALES - PERPIGNAN - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 MARS 2019 à 17h00
Salle du Conseil


ORDRE DU JOUR


I - INFORMATIONS :

* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

II -DOSSIERS :

M. Jean-Marc PUJOL   1- FINANCES

Budget Primitif de la Ville de Perpignan (budget principal et budgets annexes) - Exercice 2019 :

1.01 - Examen et vote
1.02 - Emprunt globalisé
1.03 - Fixation des taux de contributions directes 

M. Jean-Michel HENRIC -  1.04 – Budget Primitif de la Régie Municipale du Parking Arago - Exercice 2019

M. Jean-Marc PUJOL  - 1.05 - Entrées en cœur emblématique de la Ville de Perpignan, 11 restructuration de la place du Colonel Cayrol : demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie et du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales.

Mme  Virginie BARRE -  1.06 - Programme d'embellissement du cœur de ville par la végétalisation des rues et des pieds d'immeubles - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie et du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales.

Mme Josiane CABANAS  - 1.07 - Réfection du sol des galeries du cloître du couvent des minimes : demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie et du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales

Mme Josiane CABANAS - 1.08 - Site Ruscino, phase 1 : Aménagement du parcours archéologique et mise en valeur paysagère - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie et du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales

Mme Marie- Thérèse SANCHEZ- SCHMID - 1.09 - Création d'une maison pour tous - Demande de subvention au Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

M. Nicolas REQUESENS  - 1.10 - Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Perpignan et ENEDIS

M. Jean-Marc PUJOL  - 2 – ENFANCE ET EDUCATION

Mme Nathalie BEAUFILS - 2.01 - Convention Territoriale Globale 2019-2022 - Ville de Perpignan / Caisse d'Allocations Familiales des P.O.

M. Jean-Marc PUJOL - 3 – HABITAT – AMENAGEMENT

M. Olivier AMIEL - Projet de dynamisation et de développement du commerce de la rue des Augustins et de ses abords immédiats :

3.01 - Clôture de la nouvelle concertation préalable

 3.02 - Dossier d’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique

M. Olivier AMIEL - 3.03 - Projet de Renouvellement urbain Centre Historique - Quartier Saint Jacques - Avenant n°1 de la convention opérationnelle secteur Ouest ilots 1,2,10 et 11 entre l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie, Perpignan Méditerranée Métropole et la Ville de Perpignan

M. Olivier AMIEL  - 3.04 - Habitat - Approbation de la convention de coopération entre la Ville de Perpignan et le CCAS relative aux hébergements temporaires prescrits en matière d'évacuations réalisées à titre préventif et dans le cadre du projet NPNRU Centre Historique

M. Olivier AMIEL -  3.05 - PNRQAD - Opération de Restauration Immobilière (O.R.I.)- 12 Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux de réhabilitation de l’immeuble dégradé sis au n°4 rue Paul RIQUET

M. Olivier AMIEL - 3.06 - PNRQAD - Opération de Restauration Immobilière (O.R.I.)- 16 Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique des travaux de réhabilitation de l’immeuble dégradé sis au n°6 rue Saint AMAND

M. Pierre PARRAT -  3.07 - Convention portant instruction des demandes 24 d'autorisation d'urbanisme par le service instructeur de la Ville de Perpignan - Avenant N°2

M. Jean-Marc PUJOL  4 - PROXIMITE 

Mme Christelle POLONI -  4.01 - Renouvellement de la convention entre la Ville de POLONI 92 Perpignan et l’Établissement Français du Sang (EFS)

Mme Marie-Thérèse SANCHEZ -  4.02 - Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le Centre Communal d'Action Sociale - Mise en place SCHMID d'animations collectives familles dans les Maisons de Quartier - Avenant N°11

Mme Florence MICOLAU  - 4.03 - Convention de partenariat 2019 Ville de Perpignan - Association Bureau Information Jeunesse

M. Jean-Marc PUJOL  5 - COMMERCE - GESTION DOMAINE PUBLIC 

M. Stéphane RUEL -  5.01 - Ouvertures dominicales des commerces - Modification de la liste des dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l'année 2019

M. Stéphane RUEL -  5.02 - Petit train touristique "Découverte du Patrimoine" - 05 Approbation de la convention d'occupation temporaire du Domaine Public Communal

M. Stéphane RUEL -  5.03 - Manège enfantin Square Bir Hakeim - Dégrèvement des droits d'occupation du Domaine Public

M. Stéphane RUEL -  5.04 - Halle aux poissons -Avenant portant prolongation de la 07 durée de la concession de voirie au profit de la SAS GONZALVEZ & CO

M. Jean-Marc PUJOL 6 - CULTURE

Mme Danièle PAGES -  6.01 - Festival Live au Campo - Bilan des aides et concours 93 apportés par la Ville à la Société Olympia Production - Année 2018

Mme Danièle PAGES - Année 2019 - Conventions de partenariat entre la Ville de Perpignan et :

 6.02 - Association Strass pour la réalisation d’un ciné concert 81 dans le cadre du Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle 2017/2019

6.03 - Société Olympia Production pour le Festival Live au Campo

6.04 - Association Théâtre de la Rencontre

6.05 - Association Cogito - Avenant n°1 à la convention 2018- 2019-2020 - Attribution d’une subvention

6.06 - Association "Le cercle Rigaud - les Amis du musée Rigaud" - Avenant n°1 à la convention 2018-2019-2020 -  Attribution d'une subvention

 6.07 - Cinémathèque Euro Régionale Institut Jean Vigo pour la réalisation d’ateliers de cinéma dans le cadre du Contrat Territorial d’Éducation Artistique et Culturelle 2017/2019

Mme Josiane CABANAS - 6.08 - Association Òmnium Cultural Catalunya Nord

Mme Josiane CABANAS -  6.09 – 30ème nuit littéraire de la Sant Jordi – Attribution d’un prix par la Ville de Perpignan

Mme Josiane CABANAS -  6.10 - Contrat de dépôt d'un fonds d'archives et de documents 50 aux archives municipales Camille Fourquet par le Cercle Algérianiste des Pyrénées-Orientales et la Fédération des Cercles algérianistes

Mme Josiane CABANAS - 6.11 - Contrat de dépôt des archives et collections privées des 47 archives de l'artiste Pierre Guyot aux archives municipales Camille Fourquet

M. Bernard LAMOTHE -  6.12 - Musée des monnaies et médailles Joseph Puig - 88 Convention triennale de partenariat entre la Ville de Perpignan et l’Association Numismatique du Roussillon (2019 -2020 -2021)

Mme Danièle PAGES -  6.13 – Théâtre municipal Jordi Pere Cerdà - Convention de mise 73 à disposition à la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

M. Jean-Marc PUJOL 7 – SPORTS

Mme Fatima DAHINE - Saison sportive 2018/2019 - Conventions de partenariat entre la Ville de Perpignan et :

7.01 - Association Roller Derby
7.02 - Amicale Roussillonnaise de Cyclotourisme
7.03 - Association Brave Arts
7.04 - Association Union Sportive Arlequins Perpignan Roussillon (U.S.A.P.R.)
 7.05 - Boxing Club Perpignanais
7.06 - Association Aqua et Synchro 66
7.07 - Association Carcharias Boxing
7.08 - Association Perpignan Roussillon Volley Ball (P.R.V.B.) 
7.09 - Association Gymnique Perpignanaise (A.G.P.)
7.10 - Association Phénix Perpignan Baseball Club
7.11 - Association Shido Fight Team
 7.12 - Association Dragons Handi Rugby 13
 7.13 - Association Pentathlon Moderne Perpignan la Catalane

Mme Fatima DAHINE -  7.14 – Convention 2019-2029 d’utilisation des équipements 70 sportifs municipaux par les établissements scolaires de compétence régionale

Mme Fatima DAHINE - 7.15 - Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et 36 la SASP U.S.A.P. relative aux missions d'intérêt général - Saison sportive 2018/2019

Mme Suzy SIMON- NICAISE - 7.16- Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le 59 club Cœur et Santé pour l'organisation du Parcours du Cœur 2019

M. Jean-Marc PUJOL 8-NUMERIQUE

Mme Suzy SIMON- NICAISE - 8.01 - Convention entre la Préfecture des Pyrénées-Orientales et 72 la Ville de Perpignan pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État

M. Jean-Marc PUJOL 9 – FONCIER

M. Mohamed IAOUADAN -  9.01 - Lotissement Mas Saint Pierre - Acquisition des espaces 61 verts à la SARL Euro Immobilia Promotion - Délibération complémentaire

M. Jean-Marc PUJOL 10 - RESSOURCES HUMAINES

Mme Danièle PAGES - 10.01 - Avancement 2019 - Fixation des ratios d'avancement

Mme Danièle PAGES -  10.02 – Modalités de remboursement des frais de mission du 07 personnel et des élus de la Ville de Perpignan -Actualisation

M. Jean-Marc PUJOL  11 - GESTION ASSEMBLEE

 11.01 - Fixation du nombre des adjoints au Maire

M. Jean-Marc PUJOL  - 11.02 – Modification des indemnités de deux élus du Conseil 92 Municipal

M. Jean-Marc PUJOL  -  11.03 - Désignation des représentants de la Ville auprès de 21 divers organismes

M. Jean-Marc PUJOL  - 11.04 - Conseil de discipline et de recours de la région 27 Occitanie - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

M. Jean-Marc PUJOL  - 11.05 - Reconnaissance légale de la congrégation de la Croix 35 Glorieuse - Avis du conseil municipal

VILLE DE PERPIGNAN (28-03-19)     7604 vues
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