Cahors - CAHORS ( 46 ) : Prochaine séance du Conseil municipal mardi 2 avril 2019

Prochaine séance du Conseil municipal

Le Conseil municipal de Cahors se réunira en séance publique le mardi 2 avril 2019 prochain. 42 délibérations sont à l’ordre du jour.

La séance publique débutera à 19h salle Henri-Martin à l’Hôtel de Ville. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

FINANCES

Rapport de présentation des budgets 2019 et comptes administratifs 2018

1. Adoption du compte administratif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2018

2. Adoption du compte administratif du budget annexe de l’Eau pour l’exercice 2018

3. Adoption du compte administratif du budget annexe de l’Assainissement pour l’exercice 2018

4. Adoption du compte administratif du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2018

5. Adoption du compte administratif du budget annexe Location locaux usage professionnel pour l’exercice 2018

6. Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l’exercice 2018

7. Compte administratif 2018 - Affectation du résultat -Budget Principal de la Ville

8. Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2019

9. Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’eau pour l’exercice 2018

10. Affectation du résultat 2018 - Budget de l’Eau

11. 11. Adoption du budget primitif de l’eau pour l’exercice 2019

    12. Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’Assainissement pour l’exercice 2018

    13. Affectation du résultat 2018 - Budget de l’Assainissement
    14. Adoption du budget primitif de l’assainissement pour l’exercice 2019

    15. Adoption du compte de gestion du budget annexe du Stationnement pour l’exercice 2018

    16. Affectation du résultat 2018 - Budget annexe du Stationnement

    17. Adoption du budget primitif du stationnement pour l’exercice 2019

    18. Adoption du compte de gestion du budget annexe de location de locaux à usage professionnel pour l’exercice 2018

    19. Affectation du résultat 2018 Budget Location de locaux à usage professionnel

    20. Adoption du budget primitif Location de locaux à usage professionnel pour l’exercice 2019

    21. Ajustement des Autorisations de Programme/Crédits de Paiements (AP/CP)

    FISCALITE

    22. Vote du taux de Taxe d’Habitation (TH) 2019
    23. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2019
    24. Vote du taux de Taxe Foncière sur les Propriétés non Bâties (TFPNB) 2018

    AIDES AUX ASSOCIATIONS

    25. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2019

    26. Convention de partenariat Chambre des Métiers et de l’Artisanat / Ville de Cahors 2019

    CŒUR D’AGGLO

    27. Convention-cadre pluriannuelle du programme « ACTION CŒUR DE VILLE » : phase de déploiement

    28. Dépôt du Permis de Construire des bâtiments temporaires pour les travaux de la Halle

12. 29.Mise en lumière de la Cathédrale Saint-Etienne à Cahors – plan de financement prévisionnel

    30. Installation d’un ponton d’amarrage au moulin de Cabazat – plan de financement prévisionnel

    MARCHES PUBLICS

    31. Autorisation de signature des marchés publics relatifs aux travaux de restauration des œuvres du musée Henri-Martin à Cahors

    32. Autorisation de signature des marchés publics relatifs aux travaux de construction du complexe cinématographique de Cahors.

    33. Autorisation de signature des marchés publics relatifs aux travaux de construction d’aménagement de la place Bessières à Cahors

    FONCIER

    34. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2018

    35. Transfert dans le domaine public des voies privées cadastrées section AT n° 940 (voie privée dénommée rue du Commandant Cousteau) et AT n° 927p (voie privée dénommée rue Paul-Emile Victor)

    36. Transfert dans le domaine public de la voie privée cadastrée section AS n° 1000

    37. Transfert dans le domaine public de la voie privée cadastrée section BP n° 127 (voie privée dénommée rue Danton)

    38.Acquisition de locaux d’activité situés zone industrielle d’Englandières, cadastrés section AM n° 280p pour 880 m2 de surface de terrain environ dont 350 m2 de surface bâtie

    DRH

    39.Désignation d’un représentant au Conseil de discipline de recours des agents contractuels de la Région Occitanie

    40.Désignation d’un représentant au Conseil de Discipline de recours de la Région Occitanie

    41. Modification du tableau des emplois suite à avancements de grade 42. Mise à disposition individuelle de personnel