Tarbes - TARBES - JULLIAN ( 65 ) Conseil Communautaire Du mercredi 27 mars 2019 A 18 h 00 - L'Ordre du jour
Par Ville de TARBES, le 21 Mars 2019
Conseil Communautaire du mercredi 27 mars 2019 à 18 h 00
1) Présentation de l’étude de mise en œuvre par le bureau d’études COGITE, concernant le transfert de la compétence eau potable, assainissement.
2) Les comptes rendus des Conseils Communautaires du 28 novembre 2018 et du 19 décembre 2018.
3) Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe).
4) Marchés inférieurs à 25 000 € H.T. passés par délégation du Conseil Communautaire en application de l’article L.2122-22 du CGCT et de la délibération n°6 du Conseil Communautaire du 28 novembre 2018 donnant délégation de compétence du Conseil Communautaire au Président et au Bureau.
5) Projets de délibérations
Délib | Objet | rapporteur |
1 | Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Pau | Patrick VIGNES |
2 | Approbation avenant n° 7 à la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC Parc de l'Adour | Patrick VIGNES |
3 | Approbation avenant n°1 à la convention relative au financement de la ZAC Séméac Soues entre le Département des Hautes-Pyrénées et la CATLP | Patrick VIGNES |
4 | Site Patrimonial Remarquable régi par une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Avis de la CA TLP sur le projet de Périmètres Délimités des Abords des Monuments Historiques sur la commune de Lourdes | Patrick VIGNES |
5 | Site Patrimonial Remarquable régi par une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine : Bilan de la concertation et arrêt du projet | Patrick VIGNES |
6 | Définition d'une compétence facultative : aménagement de la velo-route V81 entre Saint-Pé-De-Bigorre et Tarbes | Jean-Claude BEAUCOUESTE |
7 | Convention de partage de frais entre la commune d'Ibos et la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Réhabilitation du chemin de Grave Bedade | André BARRET |
8 | Délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président et au Bureau | Gérard CLAVE |
9 | DM n° 1 - Budget Principal CATLP 2019 | Denis FEGNE |
10 | DM n° 1 - BA CAP AERO 2019 | Denis FEGNE |
11 | DM n° 1 - BA ZI DE SAUX | Denis FEGNE |
12 | DM n° 1 - BA ZA du GABAS et de ST PE 2019 | Denis FEGNE |
13 | Vote des taux d'imposition CFE, TH, TFB, TFNB pour l'année 2019 | Jacques LAHOILLE |
14 | Vote de la fiscalité sur les ordures ménagères : TEOM / TEOMI | Jacques LAHOILLE |
15 | Attributions de compensation libre DSR cible et rectification de l'attribution de compensation libre de Bordères-sur-l'Echez | Jacques LAHOILLE |
16 | PETR PLVG - adoption nouveaux statuts et modification d'un délégué titulaire en suppléant | Jean-Claude PIRON |
17 | Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tarbes pour l'aménagement d'un pôle d'échange multimodal avenue Pierre de Coubertin | Jean-Christian PEDEBOY |
18 | Choix du mode de gestion du service public des transports | Jean-Christian PEDEBOY |
19 | Fonds d'Aide aux Communes - travaux d'urgence - demandes d'aide financière exceptionnelle des communes de BENAC et ANGOS | Jacques GARROT |
20 | Maintien de la compétence incendie et secours aux communes des Ex CCCO et CCGAA | Alain LUQUET |
21 | Création du projet Universciel : approbation du programme, demande de subventions et éventuelle prise de compétence | Fabrice SAYOUS |
A LIRE AUSSI