Tarbes - TARBES - JULLIAN ( 65 ) Conseil Communautaire Du mercredi 27 mars 2019 A 18 h 00 - L'Ordre du jour

Tarbes - TARBES - JULLIAN ( 65 )  Conseil Communautaire  Du mercredi 27 mars 2019  A 18 h 00 - L'Ordre du jour

Tarbes - TARBES - JULLIAN ( 65 ) Conseil Communautaire Du mercredi 27 mars 2019 A 18 h 00 - L'Ordre du jour

Conseil Communautaire du mercredi 27 mars 2019 à  18 h 00

 

1) Présentation de l’étude de mise en œuvre par le bureau d’études COGITE, concernant le transfert de la compétence eau potable, assainissement.

2) Les comptes rendus des Conseils Communautaires du 28 novembre 2018 et du 19 décembre 2018.

3) Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe).

4) Marchés inférieurs à 25 000 € H.T. passés par délégation du Conseil Communautaire en application de l’article L.2122-22 du CGCT et de la délibération n°6 du Conseil Communautaire du 28 novembre 2018 donnant délégation de compétence du Conseil Communautaire au Président et au Bureau.

5) Projets de délibérations

Délib

Objet

rapporteur

1

Modification des statuts du Syndicat Mixte du Grand Pau

Patrick VIGNES

2

Approbation avenant n° 7 à la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC Parc de l'Adour

Patrick VIGNES

3

Approbation avenant n°1 à la convention relative au financement de la ZAC Séméac Soues entre le Département des Hautes-Pyrénées et la CATLP

Patrick VIGNES

4

Site Patrimonial Remarquable régi par une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine  -  Avis de la CA TLP sur le projet de Périmètres Délimités des Abords des Monuments Historiques sur la commune de Lourdes

Patrick VIGNES

5

Site Patrimonial Remarquable régi par une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine : Bilan de la concertation et arrêt du projet

Patrick VIGNES

6

Définition d'une compétence facultative : aménagement de la velo-route V81 entre Saint-Pé-De-Bigorre et Tarbes

Jean-Claude BEAUCOUESTE

7

Convention de partage de frais entre la commune d'Ibos et la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Réhabilitation du chemin de Grave Bedade

André BARRET

8

Délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président et au Bureau

Gérard CLAVE

9

DM n° 1 - Budget Principal CATLP 2019

Denis FEGNE

10

DM n° 1 - BA CAP AERO 2019

Denis FEGNE

11

DM n° 1 - BA ZI DE SAUX

Denis FEGNE

12

DM n° 1 - BA ZA du GABAS et de ST PE 2019

Denis FEGNE

13

Vote des taux d'imposition CFE, TH, TFB, TFNB pour l'année 2019

Jacques LAHOILLE

14

Vote de la fiscalité sur les ordures ménagères : TEOM / TEOMI

Jacques LAHOILLE

15

Attributions de compensation libre DSR cible et rectification de l'attribution de compensation libre de Bordères-sur-l'Echez

Jacques LAHOILLE

16

PETR PLVG - adoption nouveaux statuts et modification d'un délégué titulaire en suppléant

Jean-Claude PIRON

17

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tarbes pour l'aménagement d'un pôle d'échange multimodal avenue Pierre de Coubertin

Jean-Christian PEDEBOY

18

Choix du mode de gestion du service public des transports

Jean-Christian PEDEBOY

19

Fonds d'Aide aux Communes - travaux d'urgence - demandes d'aide financière exceptionnelle des communes de BENAC et ANGOS

Jacques GARROT

20

Maintien de la compétence incendie et secours aux communes des Ex CCCO et CCGAA

Alain LUQUET

21

Création du projet Universciel : approbation du programme, demande de subventions et éventuelle prise de compétence

Fabrice SAYOUS

 

 

 

Ville de TARBES (21-03-19)

 

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