Foix - ARIÈGE - FOIX - CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 25 mars 2019 - L'ordre du jour

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Foix - ARIÈGE - FOIX - CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 25 mars 2019 - L'ordre du jour

Par Ville de FOIX, le 19 Mars 2019

Affaires financières :

  • budgets primitifs 2019
  • AP-CP 2019
  • Taux impôts locaux 2019
  • Subvention aux associations
  • Droits, loyers et redevances 2019
  • frais de mission des élus

Affaires Immobilières :

  • vente parcelle Capitany
  • Ventes aux enchères cours I.Cros
  • Cession gratuite Roques
  • incorporation parcelle AA8
  • Vente immobilières AA N°72,74,157 Labarre
  • Vente immobilières AA N° 112 Labarre

Urbanisme :

  • Règlement « opération façades »

Délégation de Service Public :

  • DSP Camping

Personnel :

  • Création de postes
  • Restitution titres restaurant

Affaires générales :

  • Règlement service »objets trouvés »
  • Sentiers de randonnées
  • Dénomination voie d'accès CDG 09 et Pôle emploi
  • Dénomination place palais de justice
  • Dénomination voie lotissement Cadirac 
  • Informations délégations art. L2122-22 du CGCT

 

 

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